Fournitures - 241762-2022

06/05/2022    S89

Luxembourg-Esch-sur-Alzette: Appareils de radiothérapie

2022/S 089-241762

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre François Baclesse (CFB)
Adresse postale: 42 Rue Emile Mayrisch
Ville: Esch-sur-Alzette
Code NUTS: LU00 Luxembourg
Code postal: 4005
Pays: Luxembourg
Courriel: gilles.sommerhalter@baclesse.lu
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.baclesse.lu/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition, installation et maintenance de 3 machines de radiothérapie rotationnelle.

Numéro de référence: 2200849
II.1.2)Code CPV principal
33151200 Appareils de radiothérapie
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

L'objet du marché consiste dans l'acquisition, l'installation et la maintenance de 3 machines de radiothérapie rotationnelle pour le Centre François Baclesse, centre national de radiothérapie.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 8 344 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33151200 Appareils de radiothérapie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: LU Luxembourg
II.2.4)Description des prestations:

L'objet du marché consiste dans l'acquisition, l'installation et la maintenance de 3 machines de radiothérapie rotationnelle pour le Centre François Baclesse, centre national de radiothérapie.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un opérateur économique déterminé pour la raison suivante:
    • absence de concurrence pour des raisons techniques
Explication:

Dans le cadre du renouvellement de son plateau technique, le CFB a défini son besoin comme suite: 3 machines de radiothérapie rotationnelle, dont 1 machine de radiothérapie adaptative online. Pour des raisons technologiques, de recul scientifique, organisationnelles et d'infrastructures, le CFB a choisi d'acquérir un accélérateur rotatif avec solution d’adaptation online par imagerie à rayons X (kV/MV), et non une solution online par imagerie à résonance magnétique (IRM). De plus, pour des raisons d’organisation, de prise en charge des patients, et d'intégration dans le système d’information d’oncologie médicale, il a été décidé que le parc de 3 machines devrait fonctionner en "miroir" (interopérabilité des machines): cela permet de passer un patient d’une machine sur l’autre (par exemple lors d’une maintenance) sans avoir besoin de faire une nouvelle planification complète (les plans créés doivent pouvoir être utilisés sur les 2 types de machine). Une prospection de marché a établi que la société attributaire est la seule à commercialiser un accélérateur rotatif avec solution d’adaptation online par imagerie à rayons X (kV/MV), et pouvait proposer des machines de radiothérapie rotationnelle pouvant fonctionner en miroir avec celui-ci. Le recours à la procédure négociée sans publication préalable a donc été motivé sur base de l'article 64.2.b.ii de la loi du 8 avril 2018 sur les marchés publics.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 001
Intitulé:

Acquisition, installation et maintenance de 3 machines de radiothérapie rotationnelle.

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/04/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Varian Medical Systems France S.à R.L.
Adresse postale: 9 Avenue Réaumur
Ville: Le Plessis-Robinson
Code NUTS: FR France
Code postal: 92353
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 015 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 Rue du Fort Thüngen
Ville: Luxembourg
Code postal: 1499
Pays: Luxembourg
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/05/2022