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Services - 242604-2016

15/07/2016    S135

France-Caen: Services de réparation et d'entretien de machines

2016/S 135-242604

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier universitaire Caen
Numéro national d'identification: 26140093100018
Adresse postale: Direction des services économiques et de l'équipement — CS 30001 — avenue Georges Clemenceau
Ville: Caen Cedex 9
Code NUTS: FR251 Calvados
Code postal: 14033
Pays: France
Point(s) de contact: M. le directeur général
Courriel: trehard-jm@chu-caen.fr
Téléphone: +33 231064804
Fax: +33 231064913
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-caen.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.achats-hopitaux.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_lLekYuBsV6&v=1&selected=0
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_lLekYuBsV6
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes.

Numéro de référence: DSEE201649
II.1.2)Code CPV principal
50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Maintenance préventive et corrective des 10 groupes électrogènes de marque Caterpillar.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
31121000 Groupes électrogènes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR251 Calvados
Lieu principal d'exécution:

3 sites Caennais.

II.2.4)Description des prestations:

Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes du CHU de Caen.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2017
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et qu'il est en règle au regard du respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs ou DC1 + copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration du candidat: DC2.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration du candidat: DC2 et copie des documents attestant de la capacité technique du candidat à réaliser la prestation: liste des références sur les 3 dernières années pour des prestations équivalentes si elles existent et tout document justifiant de la capacité du candidat à réaliser les prestations,

— l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement,

— une description de l'équipement technique, des mesures employées pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de l'entreprise.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 03/10/2016
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au: 30/12/2016
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 04/10/2016
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Juillet 2019.

VI.3)Informations complémentaires:

Une visite facultative sur site est organisée le 6.9.2016, rendez-vous à 10:00 avec M. Roche (Tél: +33 231065350) au bâtiment technique, sur le site de Côte de Nacre (situé à côté d'Esquirol et de l'ancienne blanchisserie).

Aucune autre visite ne pourra être programmée en dehors de cette date.

S'agissant d'un marché à tranches optionnelles, le CHU de Caen décidera d'affermir chaque tranche dans un délai de 3 mois avant le commencement souhaité d'exécution. Le cas échéant, si la tranche n'est pas affermie, le marché prend fin.

S'agissant des prestations de maintenance corrective, le contrat prendra la forme d'un accord-cadre à bon de commandes.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc — BP 25086
Ville: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France
Téléphone: +33 0231707272
Fax: +33 0231524217
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc — BP 25086
Ville: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone: +33 0231707272
Fax: +33 0231524217
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/07/2016