Services - 244022-2022

06/05/2022    S89

France-Lille: Services d'entretien d'ascenseurs

2022/S 089-244022

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: conseil regional hauts de france
Numéro national d'identification: 20005374200017
Adresse postale: 151, avenue du Président Hoover
Ville: Lille
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59555
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.hautsdefrance.fr/marches-publics-appels-d-offres/
Adresse du profil d’acheteur: https://agysoft.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

accord-Cadre à bon de commande d'entretien et de maintenance des ascenseurs et monte-charges des Etablissements Publics Locaux d'enseignement (E.P.L.E.) et des Etablissements Hors Scolaire

Numéro de référence: 2021-0118
II.1.2)Code CPV principal
50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Chaque lot comporte une partie à prix forfaitaire et une partie à prix unitaire

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 6 200 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 1

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
42416100 Ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
Lieu principal d'exécution:

l'Ensemble des Etablissements Publics Locaux d'enseignement (E.P.L.E.) et des établissements hors scolaires. Le siège est situé à :151 avenue du Président Hoover 59555 Lille Cedex 59555 Lille

II.2.4)Description des prestations:

ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 1

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur la basse de la note méthodologique jugé sur la base du mémoire méthodologique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 2

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
42416100 Ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
Lieu principal d'exécution:

l'Ensemble des Etablissements Publics Locaux d'enseignement (E.P.L.E.) et des établissements hors scolaires. Le siège est situé à :151 avenue du Président Hoover 59555 Lille Cedex 59555 Lille

II.2.4)Description des prestations:

ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 2

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur la basse de la note méthodologique jugé sur la base du mémoire méthodologique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 3

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
42416100 Ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
Lieu principal d'exécution:

l'Ensemble des Etablissements Publics Locaux d'enseignement (E.P.L.E.) et des établissements hors scolaires. Le siège est situé à :151 avenue du Président Hoover 59555 Lille Cedex 59555 Lille

II.2.4)Description des prestations:

ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 3

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur la basse de la note méthodologique jugé sur la base du mémoire méthodologique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 4

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
42416100 Ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
Lieu principal d'exécution:

l'Ensemble des Etablissements Publics Locaux d'enseignement (E.P.L.E.) et des établissements hors scolaires. Le siège est situé à :151 avenue du Président Hoover 59555 Lille Cedex 59555 Lille

II.2.4)Description des prestations:

ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 4

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur la basse de la note méthodologique jugé sur la base du mémoire méthodologique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 5

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
42416100 Ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
Lieu principal d'exécution:

l'Ensemble des Etablissements Publics Locaux d'enseignement (E.P.L.E.) et des établissements hors scolaires. Le siège est situé à :151 avenue du Président Hoover 59555 Lille Cedex 59555 Lille

II.2.4)Description des prestations:

ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 5

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur la basse de la note méthodologique jugé sur la base du mémoire méthodologique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 6

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
42416100 Ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
Lieu principal d'exécution:

l'Ensemble des Etablissements Publics Locaux d'enseignement (E.P.L.E.) et des établissements hors scolaires. Le siège est situé à :151 avenue du Président Hoover 59555 Lille Cedex 59555 Lille

II.2.4)Description des prestations:

ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 6

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur la basse de la note méthodologique jugé sur la base du mémoire méthodologique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 7 (département de la Somme)

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
42416100 Ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
Lieu principal d'exécution:

l'Ensemble des Etablissements Publics Locaux d'enseignement (E.P.L.E.) et des établissements hors scolaires. Le siège est situé à :151 avenue du Président Hoover 59555 Lille Cedex 59555 Lille

II.2.4)Description des prestations:

ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 7 (département de la Somme)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur la basse de la note méthodologique jugé sur la base du mémoire méthodologique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 8 (département de l'oise)

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
42416100 Ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
Lieu principal d'exécution:

l'Ensemble des Etablissements Publics Locaux d'enseignement (E.P.L.E.) et des établissements hors scolaires. Le siège est situé à :151 avenue du Président Hoover 59555 Lille Cedex 59555 Lille

II.2.4)Description des prestations:

ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 8 (département de l'oise)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur la basse de la note méthodologique jugé sur la base du mémoire méthodologique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 9 (département de l'aisne)

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
42416100 Ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
Lieu principal d'exécution:

l'Ensemble des Etablissements Publics Locaux d'enseignement (E.P.L.E.) et des établissements hors scolaires. Le siège est situé à :151 avenue du Président Hoover 59555 Lille Cedex 59555 Lille

II.2.4)Description des prestations:

ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 9 (département de l'aisne)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur la basse de la note méthodologique jugé sur la base du mémoire méthodologique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ascenseurs et monte charges des établissements hors scolaires de la Région Hauts-De-France

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
42416100 Ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
Lieu principal d'exécution:

l'Ensemble des Etablissements Publics Locaux d'enseignement (E.P.L.E.) et des établissements hors scolaires. Le siège est situé à :151 avenue du Président Hoover 59555 Lille Cedex 59555 Lille

II.2.4)Description des prestations:

ascenseurs et monte charges des établissements hors scolaires de la Région Hauts-De-France

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée sur la basse de la note méthodologique jugé sur la base du mémoire méthodologique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 216-568754
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202211046m
Lot nº: 1
Intitulé:

ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 1

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: otis
Adresse postale: 340 Avenue de la Marne
Ville: Marcq-en-Baroeul
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59700
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 276 465.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202211047m
Lot nº: 2
Intitulé:

ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 2

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: otis
Adresse postale: 340 Avenue de la Marne
Ville: Marcq-en-Baroeul
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59700
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 276 465.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202211048m
Lot nº: 3
Intitulé:

ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 3

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: otis
Adresse postale: 340 Avenue de la Marne
Ville: Marcq-en-Baroeul
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59700
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 276 465.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202211049m
Lot nº: 4
Intitulé:

ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 4

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: otis
Adresse postale: 340 Avenue de la Marne
Ville: Marcq-en-Baroeul
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59700
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 276 465.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202211050m
Lot nº: 5
Intitulé:

ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 5

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: otis
Adresse postale: 340 Avenue de la Marne
Ville: Marcq-en-Baroeul
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59700
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 276 465.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202211051m
Lot nº: 6
Intitulé:

ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 6

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: otis
Adresse postale: 340 Avenue de la Marne
Ville: Marcq-en-Baroeul
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59700
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 276 465.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202211052m
Lot nº: 7
Intitulé:

ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 7 (département de la Somme)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: otis
Adresse postale: 340 Avenue de la Marne
Ville: Marcq-en-Baroeul
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59700
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 276 465.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202211053m
Lot nº: 8
Intitulé:

ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 8 (département de l'oise)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: otis
Adresse postale: 340 Avenue de la Marne
Ville: Marcq-en-Baroeul
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59700
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 276 465.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202211054m
Lot nº: 9
Intitulé:

ascenseurs et monte charges des lycées de l'antenne 9 (département de l'aisne)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: otis
Adresse postale: 340 Avenue de la Marne
Ville: Marcq-en-Baroeul
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59700
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 276 465.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202211055m
Lot nº: 10
Intitulé:

ascenseurs et monte charges des établissements hors scolaires de la Région Hauts-De-France

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: otis
Adresse postale: 340 Avenue de la Marne
Ville: Marcq-en-Baroeul
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59700
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 12 795.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

accord cadre mono attributaire avec exécution par bons de commande avec maximumdurée du marché : la durée du marché est de 12 mois reconductible 3 fois maximummontant estimé du marché : 6 200 000 euros Ht sur 4 ansmontant maximum annuel : 400 000 euros pour les lots de 1 à 9, et de 100 000 euros pour le lot 10

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, Cs62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
03/05/2022