Fournitures - 244467-2016

16/07/2016    S136    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Marseille: Textiles et articles connexes

2016/S 136-244467

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Département des Bouches-du-Rhône
52 avenue de Saint-Just, Hôtel du Département
Marseille Cedex 20
13256
France
Téléphone: +33 413311850
Courriel: dalila.bourakhma@cg13.fr
Fax: +33 413311680
Code NUTS: FR824

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://marchescg13.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.cg13.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
cd 13 — service du protocole et des relations publiques
Hôtel du Département 52 avenue de Saint — Just
Marseille Cedex 20
13256
France
Point(s) de contact: Dalila Bourakhma / Alexandre Peutin
Téléphone: +33 431131851
Courriel: dalila.bourakhma@cg13.fr
Fax: +33 413311680
Code NUTS: FR824

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://marches.cg13.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.cg13.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.cg13.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Cd 13
Hôtel du Département 52 avenue de Saint — Just
Marseille Cedex 20
13256
France
Point(s) de contact: DJCP — bâtiment B 6ème étage — bureau B6039
Courriel: monique.giovacchini@cg13.fr
Code NUTS: FR824

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://marches.cg13.fr

La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://marches.cg13.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture d'objets promotionnels.

Numéro de référence: E1SPRP08072016
II.1.2)Code CPV principal
19200000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture d'objets promotionnels — 16 lots.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tee-shirts

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19200000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824
Lieu principal d'exécution:

Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Objets promotionnels tee-shirts.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 266 667.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant annuel: mini 50 000 EUR TTC — maxi 80 000 EUR TTC

Les critères de jugement des offres sont la qualité (coefficient 6) et le prix (coefficient 4). La « valeur estimée» s'entend du montant maximum toutes reconductions comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Casquettes

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19200000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824
Lieu principal d'exécution:

Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Objets promotionnels casquettes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 116 667.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant annuel: mini 20 000 EUR TTC — maxi 35 000 EUR TTC

les criteres de jugement des offres sont la qualite (coefficient 6) et le prix (coefficient 4). La «valeur estimée» s'entend du montant maximum toutes reconductions comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sac a dos enfant

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18931100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824
Lieu principal d'exécution:

Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Objets promotionnels sac a dos enfant.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 66 667.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant annuel: mini 9 000 EUR TTC — maxi 20 000 EUR TTC

les criteres de jugement des offres sont la qualite (coefficient 6) et le prix (coefficient 4). La «valeur estimee» s'entend du montant maximum toutes reconductions comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sweat-shirt zippe

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19200000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824
Lieu principal d'exécution:

Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Objets promotionnels sweat-shirt zippe.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 166 667.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant annuel: mini 35 000 EUR TTC — maxi 50 000 EUR TTC

les critères de jugement des offres sont la qualité (coefficient 6) et le prix (coefficient 4). La «valeur estimée» s'entend du montant maximum toutes reconductions comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stylos

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824
Lieu principal d'exécution:

Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Objets promotionnels stylos.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 133 333.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant annuel: mini 25 000 EUR TTC — maxi 40 000 EUR TTC

les critères de jugement des offres sont la qualité (coefficient 6) et le prix (coefficient 4). La «valeur estimée» s'entend du montant maximum toutes reconductions oomprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cartes a jouer

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37531000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824
Lieu principal d'exécution:

Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Objets promotionnels cartes a jouer.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 33 333.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant annuel: mini 7 000 EUR TTC — maxi 10 000 EUR TTC

les critères de jugement des offres sont la qualité (coefficient 6) et le prix (coefficient 4). La «valeur estimée» s'entend du montant maximum toutes reconductions comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cles usb

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30233000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824
Lieu principal d'exécution:

Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Objets promotionnels cles usb.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 66 667.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant annuel: mini 15 000 EUR TTC — maxi 20 000 EUR TTC

les critères de jugement des offres sont la qualité (coefficient 6) et le prix (coefficient 4). La « valeur estimée» s'entend du montant maximum toutes reconductions comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Parapluie

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39295200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824
Lieu principal d'exécution:

Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Objets promotionnels parapluie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant annuel: mini 9 000 EUR TTC — maxi 15 000 EUR TTC

les critères de jugement des offres sont la qualité (coefficient 6) et le prix (coefficient 4). La «valeur estimée» s'entend du montant maximum toutes reconductions comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Crayons

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192130
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824
Lieu principal d'exécution:

Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Objets promotionnels crayons.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 66 667.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant annuel: mini 9 000 EUR TTC — maxi 20 000 EUR TTC

les critères de jugement des offres sont la qualité (coefficient 6) et le prix (coefficient 4). La «valeur estimée» s'entend du montant maximum toutes reconductions comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vide poche

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221110
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824
Lieu principal d'exécution:

Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Objets promotionnels vide poche.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 46 667.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant annuel: mini 10 000 EUR TTC — maxi 14 000 EUR TTC

les critères de jugement des offres sont la qualité (coefficient 6) et le prix (coefficient 4). La «valeur estimée» s'entend du montant maximum toutes reconductions comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bougie prestige

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39225600
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824
Lieu principal d'exécution:

Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Objets promotionnels bougie prestige.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 46 667.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant annuel: mini 9 000 EUR TTC — maxi 14 000 EUR TTC

les critères de jugement des offres sont la qualité (coefficient 6) et le prix (coefficient 4). La «valeur estimée» s'entend du montant maximum toutes reconductions comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Duo manique et gant

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19231000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824
Lieu principal d'exécution:

Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Objets promotionnels duo manique et gant.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant annuel: mini 8 000 EUR TTC — maxi 15 000 EUR TTC

les critères de jugement des offres sont la qualité (coefficient 6) et le prix (coefficient 4). La «valeur estimée» s'entend du montant maximum toutes reconductions comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Drap de bain

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19242000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824
Lieu principal d'exécution:

Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Objets promotionnels drap de bain — lot reserve article 13 du d.m.p. : en application de l'article 36 I de l'ordonnance du 23.7.2015, ce lot est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales;

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant annuel: mini 40 000 EUR TTC — maxi 60 000 EUR TTC

les critères de jugement des offres sont la qualité (coefficient 6) et le prix (coefficient 4). La «valeur estimée» s'entend du montant maximum toutes reconductions comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ballon en mousse

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34722100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824
Lieu principal d'exécution:

Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Objets promotionnels ballon en mousse.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant annuel: mini 9 000 EUR TTC — maxi 15 000 EUR TTC

les critères de jugement des offres sont la qualité (coefficient 4) et le prix (coefficient 6). La «valeur estimée» s'entend du montant maximum toutes reconductions comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sacoche seminaire

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18934000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824
Lieu principal d'exécution:

Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Objets promotionnels sacoche semianire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 66 667.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant annuel: mini 12 000 EUR TTC — maxi 20 000 EUR TTC

les critères de jugement des offres sont la qualité (coefficient 6) et le prix (coefficient 4). La «valeur estimée» s'entend du montant maximum toutes reconductions comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sac shopping

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18930000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824
Lieu principal d'exécution:

Marseille.

II.2.4)Description des prestations:

Objets promotionnels sac shopping.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 26 667.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant annuel: mini 5 000 EUR TTC — maxi 8 000 EUR TTC

les critères de jugement des offres sont la qualité (coefficient 4) et le prix (coefficient 6). La «valeur estimée» s'entend du montant maximum toutes reconductions comprises.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. La déclaration du candidat — formulaire Dc2 (en vigueur au 31 mars 2016) ci-joint, est à produire pour chaque lot par le candidat ou dans le cas d'un groupement, par chacun de ses membres, rédigée en français.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Le candidat devra fournir une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés nouvellement créées), l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Le candidat devra fournir ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. Le candidat devra fournir une liste des principales livraisons effectuées ou des services fournis au cours des 3 dernières années, se rapportant à l'objet du lot concerné avec indication du destinataire public ou privé, de la nature exacte des prestation, fournitures, du lieu, du montant et de l'année. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat peut justifier de ses capacités techniques et professionnelles par tout autre moyen.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 16/09/2016
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/09/2016
Heure locale: 08:30
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

La date énoncée ci-dessus est une date prévisionnelle. La séance n'est pas publique.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le prochain accord-cadre à bons de commande pourrait être lancé courant 2020.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Le financement des accord-cadres sera effectué sur le budget Départemental en application des règles de la Comptabilité Publique. Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours.

Conformément à l'article 53-i du DMP, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition:

— qu'Ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace,

— que l'accès à cet espace ou à ce système de stockage soit gratuit.

Le détail des critères du jugement des offres figure au Réglement de consultation.

La fourniture des échantillons est obligatoire.

Le candidat devra produire la lettre de candidature — formulaire Dc1, joint au dossier de consultation (en vigueur au 31 mars 2016), dûment rempli et rédigé en français.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Marseille
22 rue Breteuil
Marseille
13006
France
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
CCIRAL — préfecture de région — secrétariat général pour les affaires générales
boulevard Paul Peytral — CS 80001
Marseille Cedex 06
13282
France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Référé précontractuel (Art L 551-1 et suivants du code de justice administrative) — référé contractuel (Art L 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative) — en vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'État le 16.7.2007 (CE, 16.7.2007, Sté tropic signalisation, no 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, Département du Tarn et Garonne no 358994, un avis de publicité pour chacun des lots comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du Département à l'adresse suivante: https://marches.cg13.fr. Cet avis sera consultable sous la référence « Aae1srp08072016 ».

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/07/2016