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Fournitures - 245721-2020

Submission deadline has been amended by:  253780-2020
27/05/2020    S102

France-Monpellier: Fruits, légumes et produits connexes

2020/S 102-245721

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHU de montpellier
Numéro national d'identification: 26340016000382
Adresse postale: 191 avenue du doyen Gaston Giraud
Ville: Monpellier
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34295
Pays: France
Courriel: S-cuisset@chu-montpellier.fr
Téléphone: +33 467332136
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=567071&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=567071&orgAcronyme=x7c
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de produits de quatrième et cinquième gamme et produits traiteurs pour le CHU de Montpellier etablissement support du GHT Est Herault et Sud Aveyron

Numéro de référence: 20A0096
II.1.2)Code CPV principal
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de produits de quatrième et cinquième gamme et produits traiteurs pour le CHU de Montpellier etablissement support du GHT Est Herault et Sud Aveyron.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes de 4eme et 5eme gamme

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Fruits et légumes de quatrième et cinquième gamme.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Sous critère un: tests organoleptiques réalisés à partir des échantillons fournis et des fiches techniques des produits / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous critère deux: organisation de la prestation évaluée à partir de l'annexe deux au CCTP / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement des approvisionnements directs, développement durable évaluée à partir de l'annexe trois au CCTP / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
Coût - Nom: Sous critère un: prix des produits proposés par le candidat / Pondération: 95
Coût - Nom: Sous critère deux: montant HT des frais de port proposés par le candidat pour les commandes urgentes (cf article 16 du CCAP) / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de quatre ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord cadre à bons de commande sera informé deux mois avant la date prévue pour la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot no un est décomposé de quatre-vingt-onze sous lots: se reporter à l'annexe un au RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pommes de terre de quatrième et cinquième gamme

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Pommes de terre de quatrième et cinquième gamme.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Sous critère un: tests organoleptiques réalisés à partir des échantillons fournis et des fiches techniques des produits / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous critère deux: organisation de la prestation évaluée à partir de l'annexe deux au CCTP / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement des approvisionnements directs, développement durable évaluée à partir de l'annexe trois au CCTP / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
Coût - Nom: Sous critère un: prix des produits proposés par le candidat / Pondération: 95
Coût - Nom: Sous critère deux: montant HT des frais de port proposés par le candidat pour les commandes urgentes (cf article seize du CCAP) / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de quatre ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord cadre à bons de commande sera informé deux mois avant la date prévue pour la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot no deux est décomposé en douze sous lots: se reporter à l'annexe un au RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Salades composées

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894000 Produits alimentaires transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

Salades composées.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Sous critère un: tests organoleptiques réalisés à partir des échantillons fournis et des fiches techniques des produits / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous critère deux: organisation de la prestation évaluée à partir de l'annexe 2 au CCTP / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement des approvisionnements directs, développement durable évaluée à partir de l'annexe trois au CCTP / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40
Coût - Nom: Sous critère un: prix des produits proposés par le candidat / Pondération: 95
Coût - Nom: Sous critère deux: montant HT des frais de port proposés par le candidat pour les commandes urgentes (cf article seize du CCAP) / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de quatre ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord cadre à bons de commande sera informé deux mois avant la date prévue pour la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot no trois est décomposé en dix-huit sous lots: se reporter à l'annexe un au RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Terrines saurisserie et autres produits de la mer

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15243000 Préparations à base de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Terrines saurisserie et autres produits de la mer.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Sous critère un: tests organoleptiques réalisés à partir des échantillons fournis et des fiches techniques des produits / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous critère deux: organisation de la prestation évaluée à partir de l'annexe 2 au CCTP / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement des approvisionnements directs, développement durable évaluée à partir de l'annexe trois au CCTP / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40
Coût - Nom: Sous critère un: prix des produits proposés par le candidat / Pondération: 95
Coût - Nom: Sous critère deux: montant HT des frais de port proposés par le candidat pour les commandes urgentes (cf article seize du CCAP) / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de quatre ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord cadre à bons de commande sera informé deux mois avant la date prévue pour la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot no quatre est décomposé en quatorze sous lots: se reporter à l'annexe une au RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits snacking

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15895000 Aliments pour restauration rapide
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

Produits snacking.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Sous critère un: tests organoleptiques réalisés à partir des échantillons fournis et des fiches techniques des produits / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous critère deux: organisation de la prestation évaluée à partir de l'annexe deux au CCTP / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement des approvisionnements directs, développement durable évaluée à partir de l'annexe trois au CCTP / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40
Coût - Nom: Sous critère un: prix des produits proposés par le candidat / Pondération: 95
Coût - Nom: Sous critère deux: montant HT des frais de port proposés par le candidat pour les commandes urgentes (cf article seize du CCAP) / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de quatre ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord cadre à bons de commande sera informé deux mois avant la date prévue pour la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot no5 est décomposé en trois sous lots: se reporter à l'annexe un au RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Patisseries charcutières et feuilletés

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

Patisseries charcutières et feuilletés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Sous critère un: tests organoleptiques réalisés à partir des échantillons fournis et des fiches techniques des produits / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous critère deux: organisation de la prestation évaluée à partir de l'annexe deux au CCTP / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement des approvisionnements directs, développement durable évaluée à partir de l'annexe trois au CCTP / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40
Coût - Nom: Sous critère un: prix des produits proposés par le candidat / Pondération: 95
Coût - Nom: Sous critère deux: montant HT des frais de port proposés par le candidat pour les commandes urgentes (cf article seize du CCAP) / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de quatre ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord cadre à bons de commande sera informé deux mois avant la date prévue pour la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot no six est décomposé en dix-sept sous lots: se reporter à l'annexe une au RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits élaborés réfrigérés

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

Produits élaborés réfrigérés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Sous critère un: tests organoleptiques réalisés à partir des échantillons fournis et des fiches techniques des produits / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous critère deux: organisation de la prestation évaluée à partir de l'annexe deux au CCTP / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement des approvisionnements directs, développement durable évaluée à partir de l'annexe trois au CCTP / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40
Coût - Nom: Sous critère un: prix des produits proposés par le candidat / Pondération: 95
Coût - Nom: Sous critère deux: montant HT des frais de port proposés par le candidat pour les commandes urgentes (cf article seize du CCAP) / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de quatre ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord cadre à bons de commande sera informé deux mois avant la date prévue pour la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot no sept est décomposé en quatre sous lots: se reporter à l'annexe un au RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Autres produits réfrigérés

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

Autres produits réfrigérés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Sous critère un: tests organoleptiques réalisés à partir des échantillons fournis et des fiches techniques des produits / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous critère deux: organisation de la prestation évaluée à partir de l'annexe deux au CCTP / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement des approvisionnements directs, développement durable évaluée à partir de l'annexe trois au CCTP / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40
Coût - Nom: Sous critère un: prix des produits proposés par le candidat / Pondération: 95
Coût - Nom: Sous critère deux: montant HT des frais de port proposés par le candidat pour les commandes urgentes (cf article seize du CCAP) / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de quatre ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord cadre à bons de commande sera informé deux mois avant la date prévue pour la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot no huit est décomposé en deux sous lots: se reporter à l'annexe un au RC.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 24/06/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 09/07/2020
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

DUME ou lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants: formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent et déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur ou équivalent) l'acheteur demande aux candidats d'accompagner leur offre d'échantillons (article 3.9 du règlement de consultation) format électronique: les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=567071&orgAcronyme=x7c avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure. Signature électronique souhaitée au dépot de l'offre (cf. Art sept du RC). L'état estimatif des besoins est disponible à l'annexe un au RC.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410
Adresse internet: http://Montpellier.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Adresse internet: http://Montpellier.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26/05/2020