Fournitures - 245927-2020

27/05/2020    S102

France-Saint-Joseph: Produits alimentaires divers

2020/S 102-245927

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Saint-Joseph
Adresse postale: 240 rue Raphaël Babet, BP 1
Ville: Saint-Joseph
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Code postal: 97480
Pays: France
Point(s) de contact: Service commande publique (pôle administratif communal)
Courriel: scp@saintjoseph.re
Téléphone: +33 262358009
Fax: +33 262358088
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.saintjoseph.re
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat de denrées alimentaires et de boissons pour la Commune de Saint-Joseph — année 2020

Numéro de référence: 19.AO.017
II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Les prestations, objet du présent marché, concernent les achats de denrées alimentaires et de boissons pour les besoins de la Commune de Saint-Joseph au cours de l'année 2020. La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 756 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Riz»

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
03211300 Riz
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.

Minimum: 20 000 EUR/maximum: 60 000 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit: soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Boissons gazeuses et/ou non gazeuses»

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15980000 Boissons sans alcool
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.

Minimum: 5 000 EUR/maximum: 20 000 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Fromages fondus et crèmes»

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15540000 Fromages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.

Minimum: 4 000 EUR/maximum: 15 000 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit: soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Produits de la mer surgelés»

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.

Minimum: 30 000 EUR/maximum: 90 000 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Bouchons et nems surgelés»

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.

Minimum: 1 000 EUR/maximum: 4 000 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit: soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Fruits frais 4e gamme»

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15332100 Fruits transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.

Minimum: 5 000 EUR/maximum: 20 000 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Ovoproduits»

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
03142500 Œufs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.

Minimum: 12 000 EUR/maximum: 60 000 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit: soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Viandes fraîches de volaille»

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15112100 Volaille fraîche
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.

Minimum: 40 000 EUR/maximum: 140 000 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit: soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Légumes secs»

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.

Minimum: 5 000 EUR/maximum: 30 000 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit: soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Canard fumé»

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15112140 Canards
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.

Minimum: 1 000 EUR/maximum: 5 000 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit: soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Produits préparés surgelés à base de poissons»

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15229000 Produits congelés à base de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.

Minimum: 1 000 EUR/maximum: 20 000 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit: soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Produits préparés surgelés à base de poulet»

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15221000 Poisson congelé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.

Minimum: 1 000 EUR/maximum: 20 000 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit: soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Produits préparés surgelés végétarien»

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15221000 Poisson congelé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.

Minimum: 2 000 EUR/maximum: 40 000 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit: soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Nuggets végétariens»

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15894100 Repas végétariens
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.

Minimum: 1 000 EUR/maximum: 40 000 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit: soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Raviolis légumes»

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15894100 Repas végétariens
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.

Minimum: 1 000 EUR/maximum: 30 000 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit: soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Galettes surgelées de légumes»

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15894100 Repas végétariens
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.

Minimum: 1 000 EUR/maximum: 40 000 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Steak surgelés végétarien»

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15894100 Repas végétariens
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R.2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.

Minimum: 1 000 EUR/maximum: 40 000 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Sandwichs frais»

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15811511 Sandwichs préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.

Minimum: 2 000 EUR/maximum: 8 000 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Crèmes glacées»

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15555000 Crème glacée et produits similaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.

Minimum: 5 000 EUR/maximum: 20 000 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Chocolats»

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15842100 Chocolat
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.

Minimum: 1 000 EUR/maximum: 10 000 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit: soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Chocolats raffinés»

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15842100 Chocolat
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.

Minimum: 1 000 EUR/maximum: 4 000 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit: soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

«Émincé végétarien surgelé»

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15894100 Repas végétariens
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.

Minimum: 2 000 EUR/maximum: 40 000 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 209-509745
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19AO017
Lot nº: 03
Intitulé:

«Fromages fondus et crèmes»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 01
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sodial restauration
Adresse postale: 13 rue Marinier — La Mare
Ville: Sainte-Marie
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Code postal: 97438
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 15 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19AO017
Lot nº: 15
Intitulé:

«Raviolis légumes»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 02
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sodial restauration
Adresse postale: 13 rue Marinier — La Mare
Ville: Sainte-Marie
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Code postal: 97438
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 30 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19AO017
Lot nº: 01
Intitulé:

«Riz»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 03
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Soboriz
Adresse postale: ZI no 1 — BP 53
Ville: Le Port Cedex
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Code postal: 97822
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19AO017
Lot nº: 09
Intitulé:

«Légumes secs»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 03
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Soboriz
Adresse postale: ZI no 1 — BP 53
Ville: Le Port Cedex
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Code postal: 97822
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 30 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19AO017
Lot nº: 02
Intitulé:

«Boissons gazeuses et/ou non gazeuses»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 02
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pro à pro
Adresse postale: 72 rue Mahatma Gandhi
Ville: La Possession
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Code postal: 97419
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19AO017
Lot nº: 12
Intitulé:

«Produits préparés surgelés à base de poulet»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 01
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pro à pro
Adresse postale: 72 rue Mahatma Gandhi
Ville: La Possession
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Code postal: 97419
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19AO017
Lot nº: 17
Intitulé:

«Steak surgelés végétarien»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 02
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pro à pro
Adresse postale: 72 rue Mahatma Gandhi
Ville: La Possession
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Code postal: 97419
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19AO017
Lot nº: 08
Intitulé:

«Viandes fraîches de volaille»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 01
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Éleveurs Duchemann-Grondin
Adresse postale: 59 route de Grand Coude
Ville: Saint-Joseph
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Code postal: 97480
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 140 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19AO017
Lot nº: 10
Intitulé:

«Canard fumé»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 01
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Éleveurs Duchemann-Grondin
Adresse postale: 59 route de Grand Coude
Ville: Saint-Joseph
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Code postal: 97480
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 5 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19AO017
Lot nº: 05
Intitulé:

«Bouchons et nems surgelés»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 01
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: VP distribution
Adresse postale: 29 chemin Sainte-Céline
Ville: Ravine-des-Cabris
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Code postal: 97432
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 4 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19AO017
Lot nº: 04
Intitulé:

«Produits de la mer surgelés»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 02
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Réunion pélagique
Adresse postale: 9 rue Armagnac, ZI no 1, BP 141
Ville: Le Port
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Code postal: 97420
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 90 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19AO017
Lot nº: 07
Intitulé:

«Ovoproduits»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 01
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Ovocoop
Adresse postale: 27 rue Claude Chappe
Ville: Le Port
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Code postal: 97420
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19AO017
Lot nº: 18
Intitulé:

«Sandwichs frais»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 02
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Le Delice OI
Adresse postale: 1 avenue du Grand Piton, ZA Cambaie
Ville: Saint-Paul
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Code postal: 97460
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19AO017
Lot nº: 19
Intitulé:

«Crèmes glacées»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 01
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: L'Île en Glace
Adresse postale: 18 chemin Vaudeville
Ville: La Chaloupe Saint-Leu
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Code postal: 97416
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19AO017
Lot nº: 06
Intitulé:

«Fruits frais 4e gamme»

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19AO017
Lot nº: 13
Intitulé:

«Produits préparés surgelés végétarien»

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Il s'agit d'un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles R. 2113-1, R. 2124-2, R. 2161-3, R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.

— lots no 11 «produits préparés surgelés à base de poissons»;

— no 14 «nuggets végétariens»;

— no 16 «galettes surgelées de légumes»;

— no 20 «chocolats»;

— no 21 «chocolats raffinés»; et

— no 22 «émincé végétarien surgelé»: déclarés sans suite.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion — greffe
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon — CS 61107
Ville: Saint-Denis Cedex (La Réunion) France
Code postal: 97404
Pays: France
Téléphone: +33 262924360
Fax: +33 262924362
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat;

— conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du code de Justice administrative, après la conclusion du contrat;

— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet;

— conformément à l'arrêt du Conseil d'État, 16.7.2007 «société Tropic Travaux signalisation», tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no 78-753 du 17.7.1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
25/05/2020