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Fournitures - 246781-2021

17/05/2021    S94

France-Nancy: Gravillonneuses

2021/S 094-246781

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Département de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 48 esplanade Jacques Baudot — CO 90019
Ville: Nancy Cedex
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54035
Pays: France
Courriel: commandepublique@departement54.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.meurthe-et-moselle.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.xmarches.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture d'un gravillonneur et d'un chariot de battage

II.1.2)Code CPV principal
34144440 Gravillonneuses
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture d'un gravillonneur et d'un chariot de battage.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 77 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144440 Gravillonneuses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition d'un gravillonneur.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire justificatif / Pondération: 45.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire justificatif: Descriptif du système de sécurité sur la passerelle pour l'applicateur / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire justificatif: Descriptif de l'ergonomie de l'accès à la passerelle / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire justificatif: Qualité des finitions, qualité des soudures, qualité des matériaux utilisés, solidité, qualité de l'assemblage / Pondération: 25.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique au regard du mémoire justificatif: Descriptif du système vidéo en cabine / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Garantie / Pondération: 5.0
Prix - Pondération: 50.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42415100 Chariots élévateurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition d'un chariot de battage.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité au regard du cadre joint / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Qualité au regard du cadre joint: Nombre de coup par minute du marteau pneumatique / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Qualité au regard du cadre joint: Garantie / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Qualité au regard du cadre joint: Délais livraison / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 70.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 046-115046
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-5916000101-00
Lot nº: 1
Intitulé:

Acquisition d'un gravillonneur

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Secmair
Adresse postale: rue des Frères Lumière
Ville: Cosse-le-Vivien
Code NUTS: FR France
Code postal: 53230
Pays: France
Courriel: info@secmair.fayat.com
Téléphone: +33 43982776
Fax: +33 43643300
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 23 700.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-5916000102-00
Lot nº: 2
Intitulé:

Acquisition d'un chariot de battage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GMS
Adresse postale: 160 rue des Hauts-de-Feye
Ville: Lesmenils
Code NUTS: FR France
Code postal: 54700
Pays: France
Courriel: gilles.stocco.gms@orange.fr
Téléphone: +33 9573059
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 27 850.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: CO 20038
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31e jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article R. 551-7 du code de justice administrative);

— recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 nº 358994 «Département du Tarn-et-Garonne». Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/05/2021