Fournitures - 247940-2020

28/05/2020    S103

France-Talence: Article divers

2020/S 103-247940

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHU de Bordeaux
Numéro national d'identification: 26330582300019
Adresse postale: 12, rue Dubernat
Ville: Talence
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33400
Pays: France
Courriel: ugc@chu-bordeaux.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-bordeaux.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de petit matériel hôtelier au profit du GHT alliance de Gironde

Numéro de référence: 20fhpfga044
II.1.2)Code CPV principal
44423000 Article divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

— l'accord-cadre s'exécute au profit du groupement hospitalier de territoire alliance de Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du CCAP;

— l'établissement support du GHT alliance de gironde est le centre hospitalier universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre;

— chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique;

— il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 2 500 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits en matière plastique et diverses fournitures d'entretien

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19520000 Produits en plastique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

— produits en matière plastique et diverses fournitures d'entretien.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 181 250.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 1 débute à compter de la plus tardive des deux dates:

— la date de notification du contrat;

— le 1.12.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits pour le confort et la toilette du patient

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44423000 Article divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

— produits pour le confort et la toilette du patient.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 130 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— l'exécution des prestations du lot 2 débute pour tous les établissements, sauf le CH d'Arcachon, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:

—— la date de notification du contrat;

—— le 1.12.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture scelles plastique

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19520000 Produits en plastique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

— fourniture scelles plastique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 75 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— l'exécution des prestations du lot 3 débute pour tous les établissements, sauf le CH d'Arcachon, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:

—— la date de notification du contrat;

—— le 1.12.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de sacs et emballages divers

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18930000 Sacs et sachets
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

— fourniture de sacs et emballages divers.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 175 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 4 débute à compter de la plus tardive des deux dates:

— la date de notification du contrat;

— le 1.12.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'essuyage divers

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44423000 Article divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

— fourniture d'essuyage divers.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 215 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— l'exécution des prestations du lot 5 débute pour tous les établissements, sauf le CH de Bazas, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:

—— la date de notification du contrat;

—— le 2.1.2021.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et matériels de rééducation

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44423000 Article divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

— fourniture et matériels de rééducation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 6 débute à compter de la plus tardive des deux dates:

—— la date de notification du contrat;

—— le 1.12.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Diverses fournitures de quincaillerie

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44423000 Article divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

— diverses fournitures de quincaillerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 181 250.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 7 débute à compter de la plus tardive des deux dates:

—— la date de notification du contrat;

—— le 1.12.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Divers matériels électriques

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31600000 Matériel électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

— divers matériels électriques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 181 250.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 8 débute à compter de la plus tardive des deux dates:

—— la date de notification du contrat;

—— le 1.12.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de bassin et urinal à usage unique, crachoir à usage unique, sacs vomitoires jetables

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44423000 Article divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

— fourniture de bassin et urinal à usage unique, crachoir à usage unique, sacs vomitoires jetables

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 9 débute à compter de la plus tardive des deux dates:

—— la date de notification du contrat;

—— le 22.6.2022.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de bassin et urinal en matière plastique, bocaux et couvercles

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19520000 Produits en plastique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

— fourniture de bassin et urinal en matière plastique, bocaux et couvercles.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 90 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 10 débute à compter de la plus tardive des deux dates:

—— la date de notification du contrat;

—— le 22.6.2022.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de protège bassin

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44423000 Article divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

— fourniture de protège bassin.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 75 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 11 débute à compter de la plus tardive des deux dates:

—— la date de notification du contrat;

—— le 22.6.2022.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture pour l'hygiène du patient et matériel sanitaire adapté

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44423000 Article divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

— fourniture pour l'hygiène du patient et matériel sanitaire adapté.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 90 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 12 débute à compter de la plus tardive des deux dates:

—— la date de notification du contrat;

—— le 22.6.2022.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dispositif pour shampoing au lavabo

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44423000 Article divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

— dispositif pour shampoing au lavabo.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 13 débute à compter de la plus tardive des deux dates:

—— la date de notification du contrat;

—— le 22.6.2022.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de distributeur manuel de gobelets à usage unique et de glacière

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44423000 Article divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

— fourniture de distributeur manuel de gobelets à usage unique et de glacière.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 7 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 14 débute à compter de la plus tardive des deux dates:

—— la date de notification du contrat;

—— le 22.6.2022.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cartons et emballages divers

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44617100 Cartons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

— cartons et emballages divers.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 15 débute à compter de la plus tardive des deux dates:

—— la date de notification du contrat;

—— le 18.7.2022.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de petits accessoires audio

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32351000 Accessoires pour matériel audio et vidéo
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

— fourniture de petits accessoires audio.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 16 débute à compter de la plus tardive des deux dates:

—— la date de notification du contrat;

—— le 1.12.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'escabeau, marche-pieds et cadenas

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44423230 Escabeaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

— fourniture d'escabeau, marche-pieds et cadenas.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 17 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 17 débute à compter de la plus tardive des deux dates:

—— la date de notification du contrat;

—— le 29.6.2022.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures et accessoires pour appareil éthylotest

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44423000 Article divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

— fournitures et accessoires pour appareil éthylotest.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 18 débute à compter de la plus tardive des deux dates:

—— la date de notification du contrat;

—— le 29.6.2022.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture pour la distribution de médicaments

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44423000 Article divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

— fourniture pour la distribution de médicaments.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 19 débute à compter de la plus tardive des deux dates:

—— la date de notification du contrat;

—— le 17.7.2022.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de bacs de rangement

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44423000 Article divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

— fournitures de bacs de rangement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

— pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 20 débute à compter de la plus tardive des deux dates:

—— la date de notification du contrat;

—— le 17.7.2022.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures diverses pour la restauration des patients et à usage des services

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39311000 Petit matériel de restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

— fournitures diverses pour la restauration des patients et à usage des services.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 181 250.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'exécution des prestations du lot 21 débute pour tous les établissements, sauf le CH de Libourne, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:

— la date de notification du contrat;

— le 1.12.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de vaisselle diverses, d'assiette, bol, verrre à bodega, saladier, coupe pour la restauration des patients et a usage des services

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221110 Vaisselle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

— fournitures de vaisselle diverses, d'assiette, bol, verre à bodega, saladier, coupe pour la restauration des patients et a usage des services.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'exécution des prestations du lot 22 débute pour tous les établissements, sauf le CH de Libourne, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:

— la date de notification du contrat;

— le 1.1.2021.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures et ustensiles de cuisine divers

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39311000 Petit matériel de restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

— fournitures et ustensiles de cuisine divers.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'exécution des prestations du lot 23 débute pour tous les établissements, sauf le CH de Libourne, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:

— la date de notification du contrat;

— le 1.12.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vaisselle pour regethermie

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221110 Vaisselle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

— vaisselle pour regethermie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'exécution des prestations du lot 24 débute pour tous les établissements, sauf le CHU de Bordeaux, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:

— la date de notification du contrat;

— le 1.1.2021.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de divers plateaux

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39311000 Petit matériel de restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

— fourniture de divers plateaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'exécution des prestations du lot 22 débute pour tous les établissements, sauf le CHU de Bordeaux, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:

— la date de notification du contrat;

— le 5.12.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pince étiqueteuse meto ou équivalent et étiquettes pour pince meto ou équivalent

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44423000 Article divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

— pince étiqueteuse meto ou équivalent et étiquettes pour pince meto ou équivalent.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'exécution des prestations du lot 26 débute pour tous les établissements, sauf le CHU de Bordeaux, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:

— la date de notification du contrat;

— le 6.12.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Thermomètres

Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38412000 Thermomètres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

— thermomètres.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'exécution des prestations du lot 27 débute pour tous les établissements, sauf le CHU de Bordeaux, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:

— la date de notification du contrat;

— le 2.12.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sacs alimentaires

Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18930000 Sacs et sachets
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

— sacs alimentaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'exécution des prestations du lot 28 débute pour tous les établissements, sauf le CHU de Bordeaux, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:

— la date de notification du contrat;

— le 6.12.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Emballages Pour Snacking

Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44618420 Boîtes pour aliments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

Emballages Pour Snacking

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'exécution des prestations du lot 29 débute pour tous les établissements, sauf le CHU de Bordeaux, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:

— la date de notification du contrat;

— le 5.12.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bacs polycarbonate G/N avec couvercles

Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44423000 Article divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

— bacs polycarbonate G/N avec couvercles.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'exécution des prestations du lot 30 débute pour tous les établissements, sauf le CHU de Bordeaux, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes:

— la date de notification du contrat;

— le 6.12.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bacs inox G/N avec couvercles

Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39560000 Articles textiles divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

— bacs inox G/N avec couvercles.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 18 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 31 débute à compter de la plus tardive des deux dates:

— la date de notification du contrat;

— le 1.12.2020.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vaisselle spécifique unités spécialisées (type psychiatrique ou autres) pour chambre d'isolement et environnement difficile

Lot nº: 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221110 Vaisselle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

— vaisselle spécifique unités spécialisées (type psychiatrique ou autres) pour chambre d'isolement et environnement difficile.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour tous les établissements, l'exécution des prestations du lot 32 débute à compter de la plus tardive des deux dates:

— la date de notification du contrat;

— le 1.12.2020.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— preuve de l'inscription sur un registre professionnel;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire;

— elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

— prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement;

— avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat;

— délai global de paiement des prestations de 50 jours;

— aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 29/06/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 29/06/2020
Heure locale: 12:05

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché sera renouvelé courant 2024.

VI.3)Informations complémentaires:

— les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info

— en droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif;

— la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME);

— la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée;

— la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur; — le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur;

— chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique;

— à ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid;

— le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent;

— le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier;

— cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée;

— Elle est ouverte dans les cas suivants:

—— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

—— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis;

— la copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: CHU de Bordeaux Pnhrop — Bâtiment Dubernat — 12 rue Dubernat — 33404 Talence Cedex;

— aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: —— chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades;

—— la signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS);

— toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration;

— les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats;

— échantillons ou maquettes exigés: toute proposition pour les lots nº 3, 5, 7, 22, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31 et 32 devra faire l'objet d'un envoi d'échantillon et de fiches techniques. Les échantillons permettent l'analyse technique du produit pour lequel le candidat soumissionne ainsi que la vérification primaire de la conformité des offres;

— la proposition sera rejetée si le candidat n'a pas envoyé les documents et les échantillons conformes aux exigences indiquées dans le Règlement de consultation (RC), et de références identiques à ceux décrits dans l'offre.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone: +33 556993800
Fax: +33 556243903
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel: claire.gachet@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 556692718
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

1) référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;

4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26/05/2020