Fournitures - 249212-2015

16/07/2015    S135    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Le Mans: Autobus publics

2015/S 135-249212

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Le Mans Métropole — Communauté urbaine
24720013200014
Pôle marchés et achats publics — CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — Le Condorcet
À l'attention de: Le président
72039 Le Mans
France
Téléphone: +33 243473731
E-mail: marches@lemans.fr
Fax: +33 243473740

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.lemans.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Diverses prestations pour le fonctionnement du réseau de transport de l'agglomération mancelle (Setram): équipement en matériel informatique, technique et logiciels, étude et rénovation de bus.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Les lots 13, 18 et 23 font l'objet d'une tranche ferme et d'une tranche conditionnelle.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34121100, 34900000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
II.2.2)Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure des avenants et / ou marchés complémentaires et / ou marchés similaires dans le respect des dispositions du code des marchés publics.
II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1
1)Description succincte
Étude infrastructure radio TETRA.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

71300000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai plafond d'exécution: 4 mois.
Lot nº: 2
1)Description succincte
Fourniture et installation de matériel informatique et de logiciels.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

30200000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai plafond d'exécution: 6 mois.
Lot nº: 3
1)Description succincte
Solution affichage dynamique sur écrans TFT avec indication horaires tramways et bus hors stations.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

48813200

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai plafond d'exécution: 4 mois.
Lot nº: 4
1)Description succincte
Logiciel GTC bâtiment centre de maintenance tramway.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

48421000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai plafond d'exécution: 2 mois.
Lot nº: 5
1)Description succincte
Fourniture et intégration de deux tablettes dans véhicules exploitation.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

30200000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai plafond d'exécution: 3 mois.
Lot nº: 6
1)Description succincte
Système d'aspiration des gaz d'échappement dans l'atelier mécanique bus.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

42412110

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai plafond d'exécution: 4 mois.
Lot nº: 7
1)Description succincte
Visseuse roues pneumatique.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

42611000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai plafond d'exécution: 3 mois.
Lot nº: 8
1)Description succincte
Banc d'essai injecteurs gaz.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

38500000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai plafond d'exécution: 3 mois.
Lot nº: 9
1)Description succincte
Matériel technique maintenance bus: kit de compression pour ressort suspension VL — station gasoil — pompe à membrane — tréteaux carrosserie.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

43800000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai plafond d'exécution: 3 mois.
Lot nº: 10
1)Description succincte
Ensemble outillage pont TEXELIS pour révision et entretien bogies.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

43800000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai plafond d'exécution: 2 mois.
Lot nº: 11
1)Description succincte
8 pistolets de sablage.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

31213000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai plafond d'exécution: 2 mois.
Lot nº: 12
1)Description succincte
2 kits de deux supports pour bogies.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

42418500

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai plafond d'exécution: 2 mois.
Lot nº: 13
1)Description succincte
Remplacement de cartes CTR obsolescentes pour sites radio TETRA.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

30237131

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Tranche ferme: Fourniture de 16 cartes CTR -
Tranche conditionnelle: Fourniture de 15 cartes CTR
Le délai plafond d'exécution est de 4 mois pour chaque tranche.
Lot nº: 14
1)Description succincte
Règle électronique pour mesure de l'usure ondulatoire des rails.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

38424000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai plafond d'exécution: 3 mois.
Lot nº: 15
1)Description succincte
Convertisseur 12 Vdc/230vac — 2 KW.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

31121110

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai plafond d'exécution: 2 mois.
Lot nº: 16
1)Description succincte
Vérificateur absence de tension ligne aérienne de contact.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

38424000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai plafond d'exécution: 4 mois.
Lot nº: 17
1)Description succincte
Testeur d'antennes.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

38424000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Délai plafond d'exécution: 3 mois.
Lot nº: 18
1)Description succincte
Acquisition de sièges conducteurs.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34370000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Tranche ferme :acquisition de 10 sièges conducteurs.
Tranche conditionnelle acquisition de 8 sièges conducteurs.
Le délai plafond d'exécution est de 3 mois pour chaque tranche.
Lot nº: 19
1)Description succincte
Moyens de stockage et de gestion du système de vidéosurveillance de la ligne T1 pour traiter l'obsolescence et pour s'harmoniser avec la solution T2/T3.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

32323500

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Le délai plafond d'exécution est de 6 mois.
Lot nº: 20
1)Description succincte
Adaptation matériel SGR RMS pour augmenter la capacité et améliorer l'intégration.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

30200000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Le délai plafond d'exécution est de 3 mois.
Lot nº: 21
1)Description succincte
Batterie nacelle Manitou.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

31440000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Le délai plafond d'exécution est de 3 mois.
Lot nº: 22
1)Description succincte
Voiturette électrique.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34144900

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Le délai plafond d'exécution est de 6 mois.
Lot nº: 23
1)Description succincte
Rénovation intérieure d'autobus.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

50113100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Tranche ferme: rénovation de 8 autobus standards et 3 articulés.
Tranche conditionnelle: rénovation de 6 autobus standards.
Le délai plafond d'exécution de chaque tranche est de 6 mois.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Aucune garantie n'est prévue.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Pour certains lots, une avance de 5 % des marchés peut être accordée dans les conditions réglementaires et légales en vigueur sous réserve de la constitution d'une garantie à première demande couvrant le montant de l'avance.
Prix global et forfaitaire fermes.
Le paiement est effectué par virement selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement de 30 jours.
Le marché est financé sur fonds propres du budget annexe transport de la collectivité.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, signée en original; il est conseillé aux candidats d'utiliser les cadres de Dc1 et Dc2 joints au dossier,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou tout autre document.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— pour les lots concernés (lots 1 et 23): liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Prix des prestations %. Pondération 55

2. Valeur technique de l'offre %. Pondération 45

IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
14.9.2015 - 17:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr

Marché à tranches conditionnelles.
Critères d'attributions: le critère de la valeur technique fera l'objet des sous-critères suivants:
Lot 1 étude infrastructure radio Tetra.
Démarche et méthodologie (sur 60 points).
Moyens mis en oeuvre (sur 40 points).
Lot 2: fourniture et installation de matériel informatique et de logiciels.
Performances et caractéristiques micro-ordinateurs fixes et écrans (sur 20 points).
Performances et caractéristiques micro-ordinateurs portables (sur 15 points).
Performances et caractéristiques écran interactif et switchs (sur 10 points).
Performances et caractéristiques serveurs (sur 20 points).
Compatibilité versions licences (sur 10 points).
Qualité intégration micro-ordinateurs, écran dynamique et switchs ( sur 10 points).
Qualité upgrade et migration infrastructure de virtualisation (sur 15 points)
Lot 3: solution affichage dynamique sur écrans TFT avec indication horaires tramways et bus, hors stations.
Qualité et ergonomie du module d'administration (sur 20 points).
Qualité des fonctionnalités de la solution (sur 20 points).
Qualité de la prestation graphique d'affichage dynamique (sur 20 points).
Pertinence choix technologique de la solution (sur 20 points).
Incidence des coûts d'exploitation et de maintenance de la solution (sur 10 points).
Sécurité et disponibilité de l'offre d'hébergement (sur 10 points).
Lot 4: logiciel GTC bâtiment centre de maintenance tramway.
Qualité d'intégration dans système existant (sur 80 points).
Compatibilité version licence (sur 20 points).
Lot 5: fourniture et intégration de deux tablettes dans véhicules exploitation.
Performances et caractéristiques tablettes (sur 50 points).
Qualité d'intégration dans le véhicule (sur 50 points).
Lot 6: système d'aspiration des gaz d'échappement dans l'atelier mécanique bus.
Qualité du matériel et robustesse (sur 60 points).
Qualité d'intégration sur site (sur 40 points).
Lot 7: visseuse roues pneumatique.
Qualité du matériel et robustesse (sur 60 points).
Facilité d'utilisation (sur 40 points).
Lot 8: banc d'essai injecteurs gaz.
Qualité du matériel et évolutivité (sur 60 points).
Facilité d'utilisation (sur 40 points).
Lot 9: matériel technique maintenance bus:
Qualité du matériel et robustesse (sur 60 points).
Facilité d'utilisation (sur 40 points).
Lot 10: ensemble outillage pont Texelis pour révision et entretien bogies.
Qualité du matériel (sur 50 points).
Spécificité des outillages (sur 50 points).
Lot 11: 8 pistolets de sablage.
Qualité du matériel et robustesse (sur 60 points).
Qualité d'intégration (sur 40 points).
Lot 12: 2 kits de deux supports pour bogies.
Qualité du matériel et robustesse (sur 60 points).
Qualité d'intégration (sur 40 points).
Lot 13: remplacement cartes CTR obsolescentes pour sites radio Tetra.
Qualité du matériel (sur 60 points).
Qualité d'intégration (sur 40 Points).
Lot 14: règle électronique pour mesure de l'usure ondulatoire des rails.
Qualité du matériel et robustesse (sur 60 points).
Facilité d'utilisation et de transport (sur 40 points).
Lot 15: convertisseur 12 vdc/230vac — 2 kw.
Qualité du matériel (sur 60 points).
Qualité des protections (sur 40 points).
Lot 16: vérificateur absence de tension ligne aérienne de contact.
Qualité du matériel (sur 60 points).
Facilité d'utilisation (sur 40 points).
Lot 17: testeur d'antennes.
Qualité du matériel et robustesse (sur 60 points).
Facilité d'utilisation (sur 40 points).
Lot 18: acquisition de sièges conducteurs.
Qualité du matériel et robustesse (sur 50 points).
Qualité d'intégration dans les bus (sur 50 points).
Lot 19: moyens de stockage et de gestion du système de vidéosurveillance de la ligne t1 pour traiter l'obsolescence et pour s'harmoniser avec la solution t2/t3.
Performances et caractéristiques serveurs (sur 50 points).
Qualité d'intégration dans système existant (sur 40 points).
Compatibilité version licences (sur 10 points).
Lot 20: adaptation matériel SGR RMS pour augmenter la capacité et améliorer l'intégration.
Performances et caractéristiques switchs (sur 50 points).
Qualité d'intégration dans système existant (sur 50 points).
Lot 21: batterie nacelle manitou.
Durée de garantie (sur 100 points).
Lot 22: voiturette électrique.
Qualité du matériel et robustesse (sur 60 points).
Sécurité du matériel (sur 40 points).
Lot 23: rénovation intérieure d'autobus.
Précisions et détail des différentes étapes de la rénovation et qualité de la présentation (sur 60 points).
Adaptation de la qualité des matériaux utilisés à l'environnement bus (sur 40 points).
Unité monétaire utilisée, l'euro. Nota: pour le lot 6, une visite du centre de maintenance bus de la Setram est obligatoire avant remise de l'offre (cf article 7.3 du présent document).
Pour les lots 11 et 12 une visite du centre de maintenance tramway de la Setram est obligatoire avant remise de l'offre (cf article 7.3 du présent document)

Le dossier de consultation gratuit sous forme de Cdrom peut être demandé au pôle marchés et achats publics par fax courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres.

À l'exception des lots 2, 3, 4, 19 et 20, les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique.

Lots 2, 3, 4, 19 et 20: conformément aux dispositions réglementaires, le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.sarthe-marchespublics.fr. L'attention des candidats est attirée sur le fait que tout autre mode de transmission impliquera le rejet de leur offre.

Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité.
Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont:
1. Garanties et capacités techniques et professionnelles.
2. garanties et capacités financières.
Renseignements administratifs: Mme Prevost au +33 243474378
Renseignements techniques: service contrôle externe délégations de services publics — 72039 Le Mans Cedex 9 — Mme Triger — tél. +33 243473638
Setram — François-Xavier Guilbert — tél. +33 243406666
Délais et voies de recours:

Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Nantes — 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111, 44041 Nantes, tél. +33 240994600, courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr, télécopieur +33 240994658.

Organe chargé des procédures de médiation: comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics — 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Nantes — 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111, 44000 Nantes.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13.7.2015