Fournitures - 250157-2020

29/05/2020    S104

France-Metz-Tessy: Gaz médicaux

2020/S 104-250157

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CH Annecy Genevois
Adresse postale: 21 impasse des Ilettes
Ville: Metz-Tessy
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 74370
Pays: France
Courriel: pharmsera@pharmsera.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ch-annecygenevois.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achat-sante.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achat-sante.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achat-sante.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

20oxy gaz médicaux: oxygène médical vrac

Numéro de référence: 20OXY
II.1.2)Code CPV principal
24111500 Gaz médicaux
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

20oxy gaz médicaux: oxygène médical vrac.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Zone 1: Ain — fourniture oxygène médical vrac

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Établissements du groupement Pharmsera, selon les points de livraisons cités sur les bons de commandes des adhérents.

II.2.4)Description des prestations:

Zone 1: Ain, Isère — fourniture oxygène médical vrac.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20 %
Critère de qualité - Nom: Qualité et sécurité de l'approvisionnement / Pondération: 30 %
Coût - Nom: Coût global des prestations pour le lot considéré / Pondération: 50 %
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2020
Fin: 31/10/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Marché pour deux ans du 1.11.2020 au 31.10.2022. Reconductible une fois deux ans du 1.11.2022 au 31.10.2024.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Télésurveillance.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Zone 2: Savoie — fourniture oxygène médical vrac

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Établissements du groupement Pharmsera, selon les points de livraisons cités sur les bons de commandes des adhérents.

II.2.4)Description des prestations:

Zone 2: Savoie — fourniture oxygène médical vrac.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20 %
Critère de qualité - Nom: Qualité et sécurité de l'approvisionnement / Pondération: 30 %
Coût - Nom: Coût global des prestations pour le lot considéré / Pondération: 50 %
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2020
Fin: 31/10/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Marché pour deux ans du 1.11.2020 au 31.10.2022. Reconductible une fois deux ans du 1.11.2022 au 31.10.2024.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Télésurveillance.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Zone 3: Haute-Savoie Nord — fourniture oxygène médical vrac

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Établissements du groupement Pharmsera, selon les points de livraisons cités sur les bons de commandes des adhérents.

II.2.4)Description des prestations:

Zone 3: Haute-Savoie Nord — fourniture oxygène médical vrac.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 20 %
Critère de qualité - Nom: Qualité et sécurité de l'approvisionnement / Pondération: 30 %
Coût - Nom: Coût global des prestations pour le lot considéré / Pondération: 50 %
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2020
Fin: 31/10/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Marché pour deux ans du 1.11.2020 au 31.10.2022 Reconductible une fois deux ans du 1.11.2022 au 31.10.2024.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Télésurveillance.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Zone 4: Haute-Savoie Sud — fourniture oxygène médical vrac

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Établissements du groupement Pharmsera, selon les points de livraisons cités sur les bons de commandes des adhérents.

II.2.4)Description des prestations:

Zone 4: Haute-Savoie Sud — fourniture oxygène médical vrac.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 20 %
Critère de qualité - Nom: Qualité et sécurité de l'approvisionnement / Pondération: 30 %
Coût - Nom: Coût global des prestations pour le lot considéré / Pondération: 50 %
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2020
Fin: 31/10/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Marché pour deux ans du 1.11.2020 au 31.10.2022 Reconductible une fois deux ans du 1.11.2022 au 31.10.2024.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Télésurveillance.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Marché pour deux ans du 1.11.2020 au 31.10.2022. Reconductible une fois deux ans du 1.11.2022 au 31.10.2024.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Zone 5: Rhône-Vercors-Vivarais — fourniture oxygène médical vrac

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Établissements du groupement Pharmsera, selon les points de livraisons cités sur les bons de commandes des adhérents.

II.2.4)Description des prestations:

Zone 5: Rhône-Vercors-Vivarais — fourniture oxygène médical vrac.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 20 %
Critère de qualité - Nom: Qualité et sécurité de l'approvisionnement / Pondération: 30 %
Coût - Nom: Coût global des prestations pour le lot considéré / Pondération: 50 %
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2020
Fin: 31/10/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Marché pour deux ans du 1.11.2020 au 31.10.2022. Reconductible une fois deux ans du 1.11.2022 au 31.10.2024.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Télésurveillance.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Zone 6: Sud Drôme Ardèche — fourniture oxygène médical vrac

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24111500 Gaz médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Établissements du groupement Pharmsera, selon les points de livraisons cités sur les bons de commandes des adhérents.

II.2.4)Description des prestations:

Zone 6: Sud Drôme Ardèche — fourniture oxygène médical vrac.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 20 %
Critère de qualité - Nom: Qualité et sécurité de l'approvisionnement / Pondération: 30 %
Coût - Nom: Coût global des prestations pour le lot considéré / Pondération: 50 %
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2020
Fin: 31/10/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Marché pour deux ans du 1.11.2020 au 31.10.2022. Reconductible une fois deux ans du 1.11.2022 au 31.10.2024.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Télésurveillance.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Établissements du groupement Pharmsera, selon les points de livraisons cités sur les bons de commandes des adhérents.

III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 17/07/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 17/07/2020
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Le comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics ordre des géomètres experts
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Ville: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26/05/2020