Fournitures - 250426-2020

29/05/2020    S104    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Vénissieux: Produits de nettoyage

2020/S 104-250426

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Vénissieux
Numéro national d'identification: 21690259300013
Adresse postale: 5 avenue Marcel Houël
Ville: Vénissieux
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69200
Pays: France
Courriel: servicemarches@ville-venissieux.fr
Téléphone: +33 472214444

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.ville-venissieux.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de produits, petits matériels d'entretien, divers articles de droguerie, sacs plastiques, ouate et produits d'hygiène relance

Numéro de référence: 2020f19
II.1.2)Code CPV principal
39830000 Produits de nettoyage
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Il s'agit de fournitures nécessaires aux services municipaux de la Commune de Vénissieux (y compris la régie autonome de restauration scolaire et sociale).

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 500 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits, petits matériels d'entretien, divers articles de droguerie et produits d'hygiène

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
33770000 Articles en papier à usage sanitaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

— fourniture des produits d'entretien et d'hygiène (et matériel nécessaire au dosage des produits) et matériels;

— exécution des prestations associées: livraison, déchargement, mise en place sur le lieu d'utilisation;

— évacuation des emballages des produits.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sacs plastiques

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
33770000 Articles en papier à usage sanitaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Sacs plastiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Consommables sanitaires et consommables restaurations

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33770000 Articles en papier à usage sanitaire
39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
33770000 Articles en papier à usage sanitaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

— rouleaux papier hygiénique,

— rouleaux papier essuie-mains,

— serviettes avec et sans logo,

— bavoirs,

— bobines d'essuyage,

— savon liquide.

Les prestations annexes incluses au présent marché sont les suivantes:

— mises à disposition de distributeurs ouate et savons liquide,

— service après-vente (remplacement de matériels défectueux ou cassés,

— livraisons multi-sites.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Économique.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 06/07/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 06/07/2020
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons. Les produits devant faire l'objet d'une remise d'échantillon sont signalés par deux lettres ou un numéro indiquée(s) dans la colonne «échantillon test à fournir» sur le BPU de chaque lot. Les lettres ou le numéro doivent être obligatoirement reportés sur l'échantillon. Ils seront déposés dans un emballage fermé portant la mention «Échantillons» ainsi que l'intitulé du marché et le nom du candidat, au: magasin Centre technique municipal, 19 rue Pierre Semard, 69200 Venissieux, lundi-mardi-mercredi 7h30-12h 13h30-16h30 jeudi 13h30-16h30 vendredi 7h30-11h30 et cela avant la date et l'heure limite de remise des offres.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
27/05/2020