Fournitures - 252531-2018

13/06/2018    S111    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Saint-Denis: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2018/S 111-252531

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Ville de Saint-Denis
2 place Victor Hugo, BP 269
Saint-Denis Cedex 01
93205
France
Téléphone: +33 149336879
Courriel: mp_achats@ville-saint-denis.fr
Fax: +33 149336426
Code NUTS: FR106

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ville-saint-denis.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
Mairie de Saint-Denis
Place du Caquet
Saint-Denis
93200
France
Point(s) de contact: Direction de la commande publique, service marchés
Téléphone: +33 149336872
Courriel: mp_achats@ville-saint-denis.fr
Fax: +33 149336426
Code NUTS: FR106

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ville-saint-denis.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Mairie de Saint-Denis
Centre administratif, place du Caquet
Saint-Denis
93200
France
Point(s) de contact: Service courrier — bureau 30 (RDC)
Courriel: mp_achats@ville-saint-denis.fr
Code NUTS: FR106

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ville-saint-denis.fr

La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://marches.maximilien.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires pour l'unité de production culinaire de la ville de Saint-Denis

Numéro de référence: 18S0030
II.1.2)Code CPV principal
15000000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires pour l'unité de production culinaire de la ville de Saint-Denis, avec minimum et sans maximum, conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 11 600 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes fraîches

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Saint-Denis.

II.2.4)Description des prestations:

Viandes fraîches.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 150 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volailles fraîches

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Saint-Denis.

II.2.4)Description des prestations:

Volailles fraîches.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre à bons de commandes reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 80 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes cuites sous vide

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Saint-Denis.

II.2.4)Description des prestations:

Viandes cuites sous vide.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre à bons de commandes reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 80 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche label rouge ou bio en circuit court

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Saint-Denis.

II.2.4)Description des prestations:

Viande fraîche label rouge ou bio en circuit court.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre à bons de commandes reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 10 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuterie et salaison

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Saint-Denis.

II.2.4)Description des prestations:

Charcuterie et salaison.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre à bons de commandes reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 20 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits de la mer surgelés

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15221000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Saint-Denis.

II.2.4)Description des prestations:

Produits de la mer surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre à bons de commandes reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 150 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Garnitures surgelées

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000
15311000
15331170
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Saint-Denis.

II.2.4)Description des prestations:

Garnitures surgelées.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre à bons de commandes reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 120 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits carnés surgelés

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Saint-Denis.

II.2.4)Description des prestations:

Produits carnés surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre à bons de commandes reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 60 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits élaborés salés surgelés

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Saint-Denis.

II.2.4)Description des prestations:

Produits élaborés salés surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre à bons de commandes reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 40 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits élaborés sucrés surgelés

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Saint-Denis.

II.2.4)Description des prestations:

Produits élaborés sucrés surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre à bons de commandes reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 40 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits élaborés en 5ème gamme

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Saint-Denis.

II.2.4)Description des prestations:

Produits élaborés en 5ème gamme.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre à bons de commandes reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 40 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes bio en circuits courts

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221000
03221200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Saint-Denis.

II.2.4)Description des prestations:

Fruits et légumes bio en circuits courts.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre à bons de commandes reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 15 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pommes et poires issues de l'agriculture raisonnée en circuit court

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03222321
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Saint-Denis.

II.2.4)Description des prestations:

Pommes et poires issues de l'agriculture raisonnée en circuit court.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre à bons de commandes reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 25 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes en 4ème et 5ème gamme

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15330000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Saint-Denis.

II.2.4)Description des prestations:

Fruits et légumes en 4ème et 5ème gamme.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre à bons de commandes reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 100 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Saint-Denis.

II.2.4)Description des prestations:

Produits laitiers.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre à bons de commandes reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 300 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lait distribué sur offices

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15511000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Saint-Denis.

II.2.4)Description des prestations:

Lait distribué sur offices.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre à bons de commandes reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 40 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lait bio en circuit court

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15511000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Saint-Denis.

II.2.4)Description des prestations:

Lait bio en circuit court.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre à bons de commandes reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 5 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ovo-produits

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03142500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Saint-Denis.

II.2.4)Description des prestations:

Ovo-produits.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre à bons de commandes reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 40 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conserves et épicerie

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Saint-Denis.

II.2.4)Description des prestations:

Conserve et épicerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre à bons de commandes reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 400 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits issus du commerce équitable

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Saint-Denis.

II.2.4)Description des prestations:

Produits issus du commerce équitable.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre à bons de commandes reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 5 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Biscuiterie, viennoiserie et pâtisserie sèche

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15820000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Saint-Denis.

II.2.4)Description des prestations:

Biscuiterie, viennoiserie et pâtisserie sèche.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre à bons de commandes reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 60 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boissons

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15982000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Saint-Denis.

II.2.4)Description des prestations:

Boissons.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre à bons de commandes reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 30 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pâtisseries salées fraîches

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15812100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Saint-Denis.

II.2.4)Description des prestations:

Pâtisseries salées fraîches.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre à bons de commandes reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 5 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pâtisseries sucrées fraîches

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15812100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Saint-Denis.

II.2.4)Description des prestations:

Pâtisseries sucrées fraîches.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre à bons de commandes reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 5 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sandwichs

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811510
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Saint-Denis.

II.2.4)Description des prestations:

Sandwichs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre à bons de commandes reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot sera conclu avec un minimum annuel de 10 000 EUR HT, sans maximum, pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2019, reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pain bio

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
Lieu principal d'exécution:

Saint-Denis.

II.2.4)Description des prestations:

Pain bio.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/08/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Accord-cadre à bons de commandes reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot sera conclu avec un minimum de 75 000 EUR HT pour la première période puis un minimum de 150 000 EUR HT pour les périodes suivantes, sans maximum, pour une durée qui court à compter du 1.8.2019 jusqu'au 31.12.2019. Il sera ensuite reconductible au maximum 3 fois par périodes de 1 an.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou DUME ou MPS ou forme libre) accompagnée des attestations de non-interdictions de soumissionner prévues aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés dans l'hypothèse où le candidat ou l'un des membres du groupement est admis à la procédure de redressement judiciaire, son attention est attirée sur le fait qu'il lui sera demandé de prouver qu'il a été habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public. Joindre dans ce cas la copie du ou des jugements prononcés la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 ou DUME ou MPS ou forme libre) complétée notamment avec: le chiffre d'affaire hors taxes des 3 derniers exercices disponibles ainsi que la part du chiffre d'affaires concernant les fournitures, services, ou travaux objet du marché les moyens humains et matériel du candidat une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé document exigé pour le candidat retenu (possibilité de les remettre dès la remise initiale de l'offre): attestations sociales et fiscales extrait kbis lorsque le cocontractant emploie des salariés, il produit les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail: une attestation sur l'honneur de la réalisation du travail par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Remplir les imprimés CERFA DC1 et DC2.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Remplir les imprimés CERFA DC1 et DC2.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Cf. dossier de consultation des entreprises.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/07/2018
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 23/07/2018
Heure locale: 10:00
Lieu:

Saint-Denis.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Ces besoins récurrents donneront lieu à la publication d'un nouvel avis aux alentours de juin 2022.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Conditions de remise des candidatures ou offres: remise des plis support papier ou électronique (cf. modalités dans le règlement de consultation). Conditions d'obtention du DCE: retrait papier: faire la demande par télécopieur +33 149336426 ou par mail: mp_achats@ville-saint-denis.fr Retrait sur place ou envoi courrier selon la demande / Retrait dématérialisé: https://avis.maximilien.fr assistance en cas de difficultés de téléchargement: +33 820207743 La remise des offres fait l'objet d'une remise d'échantillons obligatoire qui aura lieu au cours de l'analyse des offres (détail cf RC et CCTP). Critères de jugement des offres: pour les lots nº 4 (viande fraîche Label Rouge et AB en circuit court), nº 12 (fruits et légumes bio en circuit court), nº 13 (pomme et poires agriculture raisonnée en circuit court), nº 17 (lait bio circuit court): critère 1 — valeur technique de l'offre — 70 %. Considérations relatives au développement durable: qualité environnementale des produits, performances de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture (distance parcourue entre lieu de production et livraison, mode de production agricole et schéma d'approvisionnement, partenariat entre producteurs et intermédiaire, traçabilité) — 30 % valeur gustative — 20 % fiches techniques des denrées détaillant notamment la valeur nutritionnelle — 15 % modalité de gestion des commandes et des livraisons — 5 %; critère 2 — prix (sur la base du montant du devis quantitatif estimatif) — 30 % pour les lots nº 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 14, 15, 16, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25 et 26: critère 1 — valeur technique de l'offre — 60 % fiches techniques des denrées détaillant notamment la valeur nutritionnelle — 20 % valeur gustative — 20 % modalité de gestion des commandes et des livraisons — 5 % démarche qualité et traçabilité — 5 % considérations relatives au développement durable — 10 %; critère 2 — prix (sur la base du montant du devis quantitatif estimatif) — 40 %.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Montreuil
7 rue Catherine Puig
Montreuil
93100
France
Téléphone: +33 149202000
Courriel: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Fax: +33 149202099

Adresse internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Montreuil
7 rue Catherine Puig
Montreuil
93100
France
Téléphone: +33 149202000
Courriel: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Fax: +33 149202099

Adresse internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/06/2018