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Fournitures - 253870-2021

21/05/2021    S98

France-Grenoble: Matériel de signalisation

2021/S 098-253870

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Université Grenoble Alpes
Adresse postale: CS 40700
Ville: Grenoble Cedex 9
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38058
Pays: France
Courriel: Service-commande-publique-fs@univ-grenoble-alpes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.univ-grenoble-alpes.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=755734&orgAcronyme=f2h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=755734&orgAcronyme=f2h
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre de prestations de signalétique pour la DGD Bapso de l'UGA et marché subséquent 1 — signalétique pour la bibliothèque Droit-Lettres de la DGD Bapso de l'UGA

Numéro de référence: 21FSA002
II.1.2)Code CPV principal
34928471 Matériel de signalisation
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre de prestations de signalétique pour la DGD Bapso de l'Université Grenoble Alpes et marché subséquent 1 — signalétique pour la bibliothèque Droit-Lettres de la DGD Bapso de l'Université Grenoble Alpes.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 95 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35261000 Panneaux d'information
44423450 Plaques indicatrices
45233290 Installation de panneaux de signalisation
34928471 Matériel de signalisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Code NUTS: FRK23 Drôme
II.2.4)Description des prestations:

Accord-Cadre de prestations de signalétique pour la DGD Bapso de l'Université Grenoble Alpes et marché subséquent 1 — signalétique pour la bibliothèque Droit-Lettres de la DGD Bapso de l'Université Grenoble Alpes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité et durée de la garantie et du service après-vente / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'échantillon / Pondération: 15
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 95 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 28/06/2021
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 29/06/2021
Heure locale: 09:00
Lieu:

Saint-Martin-d'Hères.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

La date d'ouverture des plis est prévisionnelle. L'ouverture des plis n'est pas publique.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum avec marchés subséquents (le montant indiqué est un montant total estimatif non contractuel pour toute la durée de l'accord-cadre). La présente consultation porte à la fois sur l'attribution d'un accord-cadre à trois prestataires et sur l'attribution du premier marché subséquent (relatif à la BU Droit-Lettres) à l'un des trois prestataires retenus. Afin de pouvoir constituer une offre dans le cadre du marché subséquent 1 pour la BU Droit-Lettres, une visite sur site est obligatoire. Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Les critères annoncés au II.2.5) sont les critères relatifs à l'accord-cadre.

Les critères d'analyse du marché subséquent 1 relatif à la BU Droit-Lettres sont les suivants:

— prix des prestations: 70 %;

— délai de démarrage et délai de fabrication et de pose: 30 %.

La transmission de l'offre se fait par voie électronique sauf pour l'échantillon.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Ville: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges Direccte-CCIRA
Adresse postale: 1 boulevard Vivier Merle
Ville: Lyon Cedex 03
Code postal: 69443
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Ville: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/05/2021