Fournitures - 253973-2021

21/05/2021    S98

France-Le Lamentin: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2021/S 098-253973

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville du Lamentin
Adresse postale: place Antonio Maceo
Ville: Le Lamentin Martinique
Code NUTS: FRY2 Martinique
Code postal: 97232
Pays: France
Courriel: grenard@mairie-lelamentin.fr
Téléphone: +596 05960596300752
Fax: +596 0596518175
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.mairie-lelamentin.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.e-marchespublics.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Mairie du Lamentin Martinique
Adresse postale: Direction des finances & de la commande publique — service «Marchés publics» — avenue Nelson Mandela — Petit Manoir
Ville: Le Lamentin Martinique
Code NUTS: FRY2 Martinique
Code postal: 97232
Pays: France
Point(s) de contact: Mmes Gisèle Renard et Clarisse Coueno
Courriel: grenard@mairie-lelamentin.fr
Téléphone: +33 596518175
Fax: +33 596518175
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.mairie-lelamentin.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Mairie du Lamentin Martinique
Adresse postale: http://www.e-marchespublics.com
Ville: Le Lamentin Martinique
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Courriel: support@dematis.com
Fax: +33 172705557
Code NUTS: FRY2 Martinique
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.mairie-lelamentin.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine et adaptables nécessaires aux véhicules et engins de la Ville du Lamentin

Numéro de référence: 21S0016
II.1.2)Code CPV principal
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de pièces détachées d'origine et adaptables nécessaires aux véhicules et engins de la Ville du Lamentin.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 460 829.49 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Véhicules légers de marque française

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY2 Martinique
Lieu principal d'exécution:

Magasin du titulaire.

II.2.4)Description des prestations:

Véhicules légers de marque française.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 82 027.65 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— nombre de reconductions possibles: trois,

— durée maximale de validité: 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Véhicules légers de marque étrangère (Toyota — Nissan)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY2 Martinique
Lieu principal d'exécution:

Magasin du titulaire.

II.2.4)Description des prestations:

Véhicules légers de marque étrangère (Toyota — Nissan).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 59 907.83 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— nombre de reconductions possibles: trois,

— durée maximale de validité: 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

4×4 et camionnettes bâchées de marque Toyota

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY2 Martinique
Lieu principal d'exécution:

Magasin du titulaire.

II.2.4)Description des prestations:

4×4 et camionnettes bâchées de marque Toyota.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 903.23 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— nombre de reconductions possibles: trois,

— durée de validité maximale: 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

4×4 — SUV de marque Nissan — JEEP — DACIA

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY2 Martinique
Lieu principal d'exécution:

Magasin du titulaire.

II.2.4)Description des prestations:

4×4 — SUV de marque Nissan — JEEP — DACIA.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 14 746.54 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— nombre de reconductions possibles: trois,

— durée de validité maximale: 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

SUV de marque Ssangyong

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY2 Martinique
Lieu principal d'exécution:

Magasin du titulaire.

II.2.4)Description des prestations:

SUV de marque Ssangyong.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 138.25 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— nombre de reconductions possibles: trois,

— durée maximale de validité: 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Camionnettes et fourgons de marque Renault — Nissan — IVECO

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY2 Martinique
Lieu principal d'exécution:

Magasin du titulaire.

II.2.4)Description des prestations:

Camionnettes et fourgons de marque Renault — Nissan — IVECO.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 39 631.34 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— nombre de reconductions possibles: trois,

— durée de validité maximale: 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Camionnettes de marque ISUZU

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY2 Martinique
Lieu principal d'exécution:

Magasin du titulaire.

II.2.4)Description des prestations:

Camionnettes de marque ISUZU.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 294.93 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— nombre de reconductions possibles: trois,

— durée maximale de validité: 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourgons de marque FIAT — FORD

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY2 Martinique
Lieu principal d'exécution:

Magasin du titulaire.

II.2.4)Description des prestations:

Fourgons de marque FIAT — FORD.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 13 824.88 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— nombre de reconduction possibles: trois,

— durée maximale de validité: 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poids-lourds de marque MAN — Scania

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY2 Martinique
Lieu principal d'exécution:

Magasin du titulaire.

II.2.4)Description des prestations:

Poids-lourds de marque MAN — Scania.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 52 534.56 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— nombre de reconductions possibles: trois.

— durée maximale de validité: 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poids-lourds et mini bus de marque Renault — Citroën

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32330000 Appareils d'enregistrement et de reproduction audio et vidéo
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY2 Martinique
Lieu principal d'exécution:

Magasin du titulaire.

II.2.4)Description des prestations:

Poids-lourds et mini bus de marque Renault — Citroën.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 903.23 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— nombre de reconduction possibles: trois,

— durée de validité maximale: 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Médiabus de marque Mercedes

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY2 Martinique
Lieu principal d'exécution:

Magasin du titulaire.

II.2.4)Description des prestations:

Médiabus de marque Mercedes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 529.95 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— nombre de reconductions possibles: trois,

— durée maximale de validité: 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épareuse de marque Valtra

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY2 Martinique
Lieu principal d'exécution:

Magasin du titulaire.

II.2.4)Description des prestations:

Épareuse de marque Valtra.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 18 433.18 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— nombre de reconductions possibles: trois,

— durée de validité maximale: 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Engins de marque JCB — Kobelco

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY2 Martinique
Lieu principal d'exécution:

Magasin du titulaire.

II.2.4)Description des prestations:

Engins de marque JCB — Kobelco.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 691.24 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— nombre de reconductions possibles: trois,

— durée maximale de validité: 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Engins et remorques de marque Caterpillar — VEREM — Original — ACTM

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY2 Martinique
Lieu principal d'exécution:

Magasin du titulaire.

II.2.4)Description des prestations:

Engins et remorques de marque Caterpillar — VEREM — Original — ACTM.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 58 064.52 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— nombre de reconductions possibles: trois,

— durée de validité maximale: 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Batteries

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31420000 Batteries primaires
31422000 Groupes de batteries
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY2 Martinique
Lieu principal d'exécution:

Magasin du titulaire.

II.2.4)Description des prestations:

Batteries.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 21 198.16 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— nombre de reconductions possibles: trois,

— durée de validité maximale: 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— lettre de candidature DC1,

— déclaration du candidat DC2,

— copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire,

— extrait Kbis ou DUME (Document unique des marchés européens) (adresse: https://dume.chorus-pro.gouv.fr).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration du chiffre d'affaires des trois dernières années,

— attestations d'assurance en cours de validité,

— déclaration appropriée de banque si la société est nouvellement créée.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— références professionnelles,

— moyens humains et matériels,

— certificats de bonne exécution.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/06/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 05/07/2021
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Les délais d'exécution courent à compter de la notification.

Modalités de retrait et de dépôt des documents: par voie électronique uniquement.

Modalité de financement et de paiement: le règlement des dépenses se fera par virement bancaire (mandat administratif). Il sera financé par le budget communal.

Forme juridique de l'attributaire: aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique.

Justificatifs candidature:

— DC1 (lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants, disponible en ligne à l'adresse http://www.minefi.gouv.fr — thème: marchés publics);

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— certificats de bonne exécution;

— moyens humains et matériels;

— assurance pour risques professionnels.

Justificatifs offre:

— acte d'engagement,

— bordereaux de prix unitaires,

— devis quantitatif estimatif,

— cahier des clauses administratives particulières,

— cahier des clauses techniques particulières,

— règlement de la consultation,

— négociation interdite.

En cas d'avance, garantie à première demande exigée.

Délais de garantie prévu: douze mois.

En cas de difficulté ou pour toute information relative au téléchargement, les candidats devront impérativement s'adresser à la société Dématis à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.com — tél. +33 172365548.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Martinique
Adresse postale: 12 rue du Citronnier, CQ 17103
Ville: Schœlcher Cedex
Code postal: 97271
Pays: France
Courriel: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
Téléphone: +33 596716667
Fax: +33 596631008
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Martinique
Adresse postale: 12 rue du Citronnier, CQ 17103
Ville: Schœlcher Cedex
Code postal: 97271
Pays: France
Courriel: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
Téléphone: +33 596716667
Fax: +33 596631008
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/05/2021