Fournitures - 254447-2022

13/05/2022    S93

France-Orléans: Imprimantes et traceurs

2022/S 093-254447

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CNRS Délégation Centre Limousin Poitou-Charentes
Adresse postale: 3E Avenue de la Recherche Scientifique
Ville: ORLEANS CEDEX2
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45071
Pays: France
Courriel: dr08.liste.sfc.pole.achats@cnrs.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.centre-limousin-poitou-charentes.cnrs.fr/fr/page-daccueil
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2000107&orgAcronyme=f2h
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

FOURNITURE D’UNE MACHINE DE STEREOLITHOGRAPHIE HYBRIDE (IMPRESSION 3D)

Numéro de référence: 2022-17
II.1.2)Code CPV principal
30232100 Imprimantes et traceurs
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché a pour objet l’achat d’un équipement de stéréolithographie hybride permettant l’impression de pièces 3D en verre.

Les prestations seront effectuées pour le compte de l'institut de recherche sur les céramiques (IRCER).

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 180 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30232110 Imprimantes laser
30232150 Imprimantes à jet d'encre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Lieu principal d'exécution:

IRCER – UMR CNRS 7315

Centre Européen de la Céramique

12 rue Atlantis

87068 LIMOGES CEDEX

II.2.4)Description des prestations:

L’achat concerne un équipement de stéréolithographie hybride permettant l’impression de pièces 3D en verre. Les applications visées concernent le domaine de la photonique. L’équipement de stéréolithographie disposera d’une fonction hybride (impression jet d’encre ou microdispensing) permettant l’impression d’un second matériau.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Performance technique au regard du laser (longueur d'onde, puissance) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance technique au regard de la taille de la buse du système d'hybridation / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'offre logiciel / Pondération: 3
Critère de qualité - Nom: Qualité de la formation proposée / Pondération: 2
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison, d’installation et de mise en service de l’équipement / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité du service après-vente (SAV) et de l’assistance technique : Réactivité et délais d’intervention / Pondération: 7,5
Critère de qualité - Nom: Qualité du service après-vente (SAV) et de l’assistance technique : Qualités, modalités d’intervention et assistance technique / Pondération: 7,5
Coût - Nom: coût de l’équipement (offre de base) / Pondération: 17
Coût - Nom: coût de la maintenance curative et préventive proposée sur 4 ans (prestations complémentaires) / Pondération: 3
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

- Extensions de garantie

- Maintenances préventives et curatives

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 057-148751
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022-17
Intitulé:

FOURNITURE D’UNE MACHINE DE STEREOLITHOGRAPHIE HYBRIDE (IMPRESSION 3D)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/05/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: S.A.S 3DCERAM-SINTO
Adresse postale: 4 RUE DU PARC DE MAIS
Ville: BONNAC-LA-COTE
Code NUTS: FRI2 Limousin
Code postal: 87270
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 185 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 180 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Ville: ORLEANS
Code postal: 45057
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.

- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

- Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Ville: ORLEANS
Code postal: 45057
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/05/2022