Consultez notre page spéciale COVID-19 pour connaître les marchés liés aux besoins en matériel médical.

La conférence sur l’avenir de l’Europe vous donne l’occasion de partager vos idées et de façonner l’avenir de l’Europe. Faites entendre votre voix!

Services - 261548-2021

25/05/2021    S99

France-Massy: Services de colonies de vacances

2021/S 099-261548

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Massy
Numéro national d'identification: 21910377700013
Adresse postale: 1 avenue du Général de Gaulle
Ville: Massy
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91300
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 160137403
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-massy.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Séjours d'été de 2022 à 2025 pour les enfants et les jeunes massicois âgés de 4 à 17 ans

Numéro de référence: Edu2105
II.1.2)Code CPV principal
55243000 Services de colonies de vacances
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation concerne: séjours d'été de 2022 à 2025 pour les enfants et les jeunes massicois âgés de 4 à 17 ans.

L'accord-cadre avec marchés subséquents, sans montant minimal et avec montant maximal.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 2 290 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour nature/loisirs campagne en France, 4-6 ans

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:

Séjour nature/loisirs campagne en France, 4-6 ans.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est d'un an renouvelable tacitement trois fois à compter de sa notification par période d'un an. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, cette décision sera notifiée au titulaire au plus tard un mois avant la date d'expiration de la période en cours. Dans ce cas, le marché s'achèvera à la fin de la période en cours.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Nombre de places estimatif: 20.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjours nature/multi-activités campagne en France, 6-11 ans

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:

Séjours nature/multi-activités campagne en France, 6-11 ans.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 113 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est d'un an renouvelable tacitement trois fois à compter de sa notification par période d'un an. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, cette décision sera notifiée au titulaire au plus tard un mois avant la date d'expiration de la période en cours. Dans ce cas, le marché s'achèvera à la fin de la période en cours.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Nombre de places estimatif: 100.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjours nature/multi-activités mer en France, 6-11 ans

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:

Séjours nature/multi-activités mer en France, 6-11 ans.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 56 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est d'un an renouvelable tacitement trois fois à compter de sa notification par période d'un an. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, cette décision sera notifiée au titulaire au plus tard un mois avant la date d'expiration de la période en cours. Dans ce cas, le marché s'achèvera à la fin de la période en cours.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Nombre de places estimatif: 45.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour nature/multi-activités montagne en France, 6-11 ans

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:

Séjour nature/multi-activités montagne en France, 6-11 ans.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 38 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est d'un an renouvelable tacitement trois fois à compter de sa notification par période d'un an. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, cette décision sera notifiée au titulaire au plus tard un mois avant la date d'expiration de la période en cours. Dans ce cas, le marché s'achèvera à la fin de la période en cours.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Nombre de places estimatif: 35.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour nature et multi-activités dominante sportive montagne ou campagne en France, 11-14 ans

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:

Séjour nature et multi-activités dominante sportive montagne ou campagne en France, 11-14 ans.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 29 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est d'un an renouvelable tacitement trois fois à compter de sa notification par période d'un an. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, cette décision sera notifiée au titulaire au plus tard un mois avant la date d'expiration de la période en cours. Dans ce cas, le marché s'achèvera à la fin de la période en cours.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Nombre de places estimatif: 25.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour nature à dominante nautique et sports de glisse mer en France, 11-14 ans

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:

Séjour nature à dominante nautique et sports de glisse mer en France, 11-14 ans.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est d'un an renouvelable tacitement trois fois à compter de sa notification par période d'un an. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, cette décision sera notifiée au titulaire au plus tard un mois avant la date d'expiration de la période en cours. Dans ce cas, le marché s'achèvera à la fin de la période en cours.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Nombre de places estimatif: 35.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour découverte et linguistique en Europe (hors France), 11-14 ans

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:

Séjour découverte et linguistique en Europe (hors France), 11-14 ans.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 33 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est d'un an renouvelable tacitement trois fois à compter de sa notification par période d'un an. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, cette décision sera notifiée au titulaire au plus tard un mois avant la date d'expiration de la période en cours. Dans ce cas, le marché s'achèvera à la fin de la période en cours.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Nombre de places estimatif: 25.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour découverte à dominante multi-activités sensation mer ou montagne en France, 13-15 ans

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:

Séjour découverte à dominante multi-activités sensation mer ou montagne en France, 13-15 ans.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 31 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est d'un an renouvelable tacitement trois fois à compter de sa notification par période d'un an. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, cette décision sera notifiée au titulaire au plus tard un mois avant la date d'expiration de la période en cours. Dans ce cas, le marché s'achèvera à la fin de la période en cours.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Nombre de places estimatif: 25.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour culturel, linguistique et multi-activités en Europe du Nord (hors France), 13-15 ans

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:

Séjour culturel, linguistique et multi-activités en Europe du Nord (hors France), 13-15 ans.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 42 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est d'un an renouvelable tacitement trois fois à compter de sa notification par période d'un an. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, cette décision sera notifiée au titulaire au plus tard un mois avant la date d'expiration de la période en cours. Dans ce cas, le marché s'achèvera à la fin de la période en cours.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Nombre de places estimatif: 20.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour culturel, linguistique et multi-activités en Europe du Sud, (hors France), 13-15 ans

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:

Séjour culturel, linguistique et multi-activités en Europe du Sud, (hors France), 13-15 ans.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 32 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est d'un an renouvelable tacitement trois fois à compter de sa notification par période d'un an. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, cette décision sera notifiée au titulaire au plus tard un mois avant la date d'expiration de la période en cours. Dans ce cas, le marché s'achèvera à la fin de la période en cours.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Nombre de places estimatif: 25.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour découverte et multi-activités sportives spécifiques mer ou montagne, en France 15-17 ans

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:

Séjour découverte et multi-activités sportives spécifiques mer ou montagne, en France 15-17 ans.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 45 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est d'un an renouvelable tacitement trois fois à compter de sa notification par période d'un an. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, cette décision sera notifiée au titulaire au plus tard un mois avant la date d'expiration de la période en cours. Dans ce cas, le marché s'achèvera à la fin de la période en cours.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Nombre de places estimatif: 20.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour découverte, linguistique et multi-activités sensations en Europe (hors France), 15-17 ans

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:

Séjour découverte, linguistique et multi-activités sensations en Europe (hors France), 15-17 ans.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 34 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est d'un an renouvelable tacitement trois fois à compter de sa notification par période d'un an. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, cette décision sera notifiée au titulaire au plus tard un mois avant la date d'expiration de la période en cours. Dans ce cas, le marché s'achèvera à la fin de la période en cours.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Nombre de places estimatif: 20.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour culturel, sports, et linguistique dans le monde (hors France), 15-17 ans

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:

Séjour culturel, sports, et linguistique dans le monde (hors France), 15-17 ans.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 93 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est d'un an renouvelable tacitement trois fois à compter de sa notification par période d'un an. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, cette décision sera notifiée au titulaire au plus tard un mois avant la date d'expiration de la période en cours. Dans ce cas, le marché s'achèvera à la fin de la période en cours.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Nombre de places estimatif: 20.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Les agréments suivants sont exigés des candidats:

— pour les entreprises: une licence d'agent de voyages ou l'arrêté préfectoral portant numéro d'agrément de tourisme, ou le numéro Atout France ou équivalent;

— pour les associations ou organismes à but non lucratif: un agrément tourisme ou équivalent, une copie par établissement de l'habilitation préfectorale d'ouverture et/ou du procès-verbal de la dernière commission de sécurité ou une attestation sur l'honneur lorsque la visite n'est pas obligatoire.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 21/06/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 21/06/2021
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. La prochaine procédure est prévue pour le mois de mars 2025.

VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Le marché est: pluriannuel et multi-attributaires avec quatre candidats maximum admis par lot, la durée de l'accord-cadre est d'un an renouvelable tacitement trois fois à compter de sa notification, pour un montant maximal pour l'ensemble des lots et par période de 572 500 EUR TTC. Il est prévu treize lots avec un nombre total de places estimatif de 415 places.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/05/2021