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Marché de travaux - 262797-2021

Submission deadline has been amended by:  379456-2021
26/05/2021    S100

France-Paris: Travaux de chantier

2021/S 100-262797

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CANSSM
Adresse postale: 77 avenue de Ségur
Ville: Paris Cedex 15
Code NUTS: FR France
Code postal: 75714
Pays: France
Courriel: service.marches@filieris.fr
Téléphone: +33 145663693
Fax: +33 145663595
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.filieris.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://canssm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
I.3)Communication
L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_E7vruSoeuj
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_E7vruSoeuj
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Organisme privé de sécurité sociale
I.5)Activité principale
Autre activité: Organisme privé de sécurité sociale

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Travaux de surélévation, extension et réhabilitation de l'établissement «La Manaie» à Auchel

Numéro de référence: AO 21 N0 0006
II.1.2)Code CPV principal
45113000 Travaux de chantier
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Opération de travaux ayant pour objet la surélévation, l'extension et la réhabilitation de l'établissement «La Manaie» à Auchel.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 9 697 091.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Curage

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90640000 Services de nettoyage et de vidange des avaloirs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Curage.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 267 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de marché de travaux similaires, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Réalisation de travaux de «Curage» pour la surélévation, l'extension et la réhabilitation de l'établissement «La Manaie» à Auchel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Terrassement — démolition — gros œuvre

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Terrassement — démolition — gros œuvre.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 896 148.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de marché de travaux similaires, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Travaux de terrassement, démolition et gros œuvre nécessaires pour la surélévation, l'extension et la réhabilitation de l'établissement «La Manaie» à Auchel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

VRD — espaces verts

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45111291 Travaux d'aménagement du terrain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

VRD — espaces verts.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 427 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de marché de travaux similaires, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Travaux de VRD et espaces verts nécessaires à la surélévation, l'extension et la réhabilitation de l'établissement «La Manaie» à Auchel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ossature et bardage bois — charpente — vêture zinc

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261100 Travaux de charpente
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Ossature et bardage bois — charpente — vêture zinc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 866 555.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de marché de travaux similaires, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Travaux d'ossature bois, charpente et vêture zinc nécessaires à la surélévation, l'extension et la réhabilitation de l'établissement «La Manaie» à Auchel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étanchéité

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Étanchéité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 543 333.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de marché de travaux similaires, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Travaux d'étanchéité nécessaires pour la surélévation, l'extension et la réhabilitation de l'établissement «La Manaie» à Auchel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries extérieures.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 590 002.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de marché de travaux similaires, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Travaux de menuiseries extérieures nécessaires à la surélévation, l'extension et la réhabilitation de l'établissement «La Manaie» à Auchel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Métallerie — serrurerie

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Métallerie — serrurerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 282 100.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de marché de travaux similaires, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Travaux de métallerie et serrurerie nécessaires à la surélévation, l'extension et la réhabilitation de l'établissement «La Manaie» à Auchel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries intérieures

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries intérieures.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 099 712.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de marché de travaux similaires, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Travaux de menuiseries intérieures nécessaires à la surélévation, l'extension et la réhabilitation de l'établissement «La Manaie» à Auchel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cloisons — doublages — faux plafonds

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Cloisons — doublages — faux plafonds.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 906 550.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de marché de travaux similaires, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Travaux de cloisons, doublages et faux-plafonds nécessaires à la surélévation, l'extension et la réhabilitation de l'établissement «La Manaie» à Auchel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chape — carrelage — faïence

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45431000 Carrelages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Chape — carrelage — faïence.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 116 292.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de marché de travaux similaires, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Travaux de chape, carrelage et faïence nécessaires à la surélévation, l'extension et la réhabilitation de l'établissement «La Manaie» à Auchel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtements sols souples

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Revêtements sols souples.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 417 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de marché de travaux similaires, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Travaux de revêtements de sols souples nécessaires à la surélévation, l'extension et la réhabilitation de l'établissement «La Manaie» à Auchel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture revêtement mural

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Peinture revêtement mural.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 382 656.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de marché de travaux similaires, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Travaux de revêtements muraux et peinture nécessaires à la surélévation, l'extension et la réhabilitation de l'établissement «La Manaie» à Auchel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ascenseurs

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Ascenseurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 76 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de marché de travaux similaires, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Travaux d'ascenseur pour la surélévation, l'extension et la réhabilitation de l'établissement «La Manaie» à Auchel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chauffage — ventilation — plomberie — fluides

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Chauffage — ventilation — plomberie — fluides.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 618 036.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de marché de travaux similaires, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Réalisation de travaux de chauffage, ventilation, plomberie et fluides médicaux pour la surélévation, l'extension et la réhabilitation de l'établissement «La Manaie» à Auchel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Électricité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 071 308.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de marché de travaux similaires, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Travaux d'électricité pour l'opération de surélévation, d'extension et de réhabilitation de l'établissement «La Manaie» à Auchel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cuisine

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421151 Installation de cuisines équipées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Cuisine.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 136 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de marché de travaux similaires, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Travaux d'aménagement des locaux de restauration et d'équipement de cuisine dans le cadre de l'opération de surélévation, d'extension et de réhabilitation de l'établissement «La Manaie» à Auchel.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

1) une lettre de candidature (imprimé DC1, ou équivalent) disponible sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

2) une déclaration du candidat (imprimé DC2, ou équivalent) disponible sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat pour chaque candidat qui serait signataire du marché;

3) la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

4) déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

5) déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (si la date de création du candidat est inférieure à trois ans, le candidat peut prouver sa capacité financière par d'autres moyens que la production de chiffres d'affaires et notamment par une déclaration appropriée de banque). En vertu de l'article 3 de l'ordonnance nº 2020-738 prise sur le fondement de la loi nº 2020-319 du 25.3.2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de COVID-19, la baisse du chiffre d'affaires du candidat ne sera pas prise en compte);

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

6) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

7) présentation d'une liste des principaux travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/07/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 20/07/2021
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

A) Demande de DCE: comme indiqué au point 1.3 du présent avis, le dépôt des offres comme le téléchargement du DCE seront à réaliser via la plate-forme de l'achat public à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_E7vruSoeuj

B) Remise des plis: en précision de l'article II.2.10 relatif à la variante. Il est précisé que les variantes libres sont admises selon les modalités définies au règlement de consultation. À noter que les candidats, individuels ou groupements, ne pourront remettre plus d'une seule variante libre par lot.

C) Visite obligatoire: dans le cadre de la consultation, une visite de site est obligatoire, préalablement à la remise de l'offre par le soumissionnaire. Les candidats sont invités, dans la limite des éléments que la CANSSM peut leur apporter, à prendre connaissance des éléments qui par nature ne peuvent être intégralement illustrés dans le présent dossier mais dont la prise en compte est nécessaire à la rédaction de l'offre (accès, configuration des locaux, surfaces, matériel mis à disposition à l'intérieur du bâtiment (monte charges, et ascenseurs) avant chaque visite, les candidats devront préalablement contacter la cellule des services généraux aux coordonnées suivantes: M. Christophe Level, +33 321644500. Les visites se dérouleront entre 9h00-12h00 et 14h00-16h00, jusqu'à la date limite indiquée en page de garde du RC. Le registre des visites devra être signé par tout candidat ayant effectué la visite aucune question ne sera admise lors de la visite des sites. Les questions devront être posées conformément à la procédure décrite à l'article 7 du présent règlement de consultation.

D) Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique: la CANSSM, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le CCAP, une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Cette clause s'applique aux lots suivants: lot 1: curage/lot 3: VRD — espaces verts/lot 9: cloisons — doublages — faux plafonds et lot 12: revêtements muraux — peinture. Chaque entreprise qui se verra attribuer un de ces lots, devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (voir modalités au CCAP).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du tribunal de Paris
Ville: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France
Téléphone: +33 144325550
Fax: +33 144325849
Adresse internet: http://www.ca-paris.justice.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les recours susceptibles d'être introduits sont le référé précontractuel et le référé contractuel, en application des articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile. Le référé précontractuel s'exerce avant la signature du marché et le référé contractuel après sa signature.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du tribunal de Paris
Ville: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France
Téléphone: +33 144325550
Fax: +33 144325849
Adresse internet: http://www.ca-paris.justice.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21/05/2021