Fournitures - 263756-2018

20/06/2018    S116    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Aix-en-Provence: Appareils respiratoires pour la lutte contre l'incendie

2018/S 116-263756

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Ensosp
18009249600025
1070 rue du Lieutenant Parayre
Aix-en-Provence
13798
France
Téléphone: +33 442390400
Courriel: marches-publics@ensosp.fr
Fax: +33 442390489
Code NUTS: FRL04

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ensosp.fr/Sp

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Ordre et sécurité publics

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Location et maintenance des appareils respiratoires isolants à circuit ouvert (Arico)

Numéro de référence: 2018-09
II.1.2)Code CPV principal
35111100
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

L'Ensosp est actuellement locataire de son parc d'appareils respiratoires isolant à circuit ouvert et souhaite le renouveler. Le marché porte sur les prestations désignées ci-après:

— prestation de location-maintenance d'appareils respiratoires isolants à circuit ouvert, des bouteilles d'air et d'un banc de contrôle mixte (masques et dossards),

— gonflage des bouteilles d'air comprimé conformément aux normes en vigueur,

— l'ensemble des prestations devront faire l'objet d'une traçabilité permanente des matériels et des actions menées sur ceux-ci.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35111100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
Lieu principal d'exécution:

Plateau technique 18 avenue des Soldats du Feu 13127 Vitrolles

II.2.4)Description des prestations:

L'Ensosp est actuellement locataire de son parc d'appareils respiratoires isolant à circuit ouvert et souhaite le renouveler. Le marché porte sur les prestations désignées ci-après:

— prestation de location-maintenance d'appareils respiratoires isolants à circuit ouvert, des bouteilles d'air et d'un banc de contrôle mixte (masques et dossards),

— gonflage des bouteilles d'air comprimé conformément aux normes en vigueur,

— l'ensemble des prestations devront faire l'objet d'une traçabilité permanente des matériels et des actions menées sur ceux-ci.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 044-095636
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/06/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
MSA France
Zone industrielle Sud
Châtillon-sur-Chalaronne
01400
France
Code NUTS: FRK21
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 800 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée
Valeur hors TVA: 204 000.00 EUR
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

Remplissage des bouteilles.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Marseille: Greffe du tribunal administratif de Marseille
22-24 rue Breteuil
Marseille
13281
France
Téléphone: +33 491134830
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Fax: +33 491811387
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Préfecture de région
boulevard Paul Peytral
Marseille
13282
France
Téléphone: +33 484354554
Courriel: sgar-cciral@paca.ref.gouv.fr
Fax: +33 484334460
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis la procédure de passation jusqu'à la signature du marché:

— référé contractuel en application de l'article R 551-7 du code de la justice administrative,

— recours de plein contentieux 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées,

— recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/06/2018