Fournitures - 264411-2017

08/07/2017    S129    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure négociée 

France-Niort: Équipement d'éclairage public

2017/S 129-264411

Avis de marché – secteurs spéciaux

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Séolis
492041066
336 avenue de Paris, CS 98536
Niort Cedex
79025
France
Téléphone: +33 549099100
Courriel: achats-dl@seolis.net
Fax: +33 549099106
Code NUTS: FRI33

Adresse(s) internet:

Adresse principale: www.klekoon.com

Adresse du profil d’acheteur: www.klekoon.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: www.klekoon.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.6)Activité principale
Électricité

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de matériels d'éclairage public.

II.1.2)Code CPV principal
34928500
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation est destinée à assurer l'approvisionnement des matériels utilisés dans le cadre de la maintenance et de la construction de réseaux d'éclairage public.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 700 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lampes EP tenues en stock

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928530
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33
Lieu principal d'exécution:

Niort.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de lampes d'éclairage public.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Performance technique / Pondération: 40 %
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 5 %
Prix - Pondération: 55 %
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat pourra faire l'objet d'une reconduction de 24 mois, sous réserve des conditions définies au CCA.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boîtier de protection EP

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33
Lieu principal d'exécution:

Niort.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de boîtiers de protection pour éclairage public.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Performance technique / Pondération: 40 %
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 5 %
Prix - Pondération: 55 %
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat pourra faire l'objet d'une reconduction de 24 mois sous réserve des conditions définies au cahier des clauses administratives.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Autres accessoires EP

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33
Lieu principal d'exécution:

Niort.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'accessoires pour éclairage public.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Performance technique / Pondération: 40 %
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 5 %
Prix - Pondération: 55 %
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat pourra faire l'objet d'une reconduction de 24 mois sous réserve des conditions définies au cahier des clauses administratives.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lanternes routières standards SHP et LED

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928510
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33
Lieu principal d'exécution:

Niort.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de lanternes routières standards SHP et LEDS.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Performance technique / Pondération: 40 %
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 5 %
Prix - Pondération: 55 %
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat pourra faire l'objet d'une reconduction de 24 mois sous réserve des conditions définies au cahier des clauses administratives.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lanternes résidentielles standards SHP et LED

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928510
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33
Lieu principal d'exécution:

Niort.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de lanternes résidentielles standards SHP et LED.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Performance technique / Pondération: 40 %
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 5 %
Prix - Pondération: 55 %
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat pourra faire l'objet d'une reconduction de 24 mois sous réserve des conditions définies au cahier des clauses administratives.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lanternes résidentielles standards SHP et LED

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33
Lieu principal d'exécution:

Niort.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de mâts et de consoles EP.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Performance technique / Pondération: 40 %
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 5 %
Prix - Pondération: 55 %
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat pourra faire l'objet d'une reconduction de 24 mois sous réserve des conditions définies au cahier des clauses administratives.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lanternes spécifiques

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33
Lieu principal d'exécution:

Niort.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre multi-attributaire visant à la fourniture de lanternes spécifiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Performance technique / Pondération: 30 %
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 25 %
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 5 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat pourra faire l'objet d'une reconduction de 24 mois sous réserve des conditions définies au cahier des clauses administratives.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Extrait K-bis de l'entreprise candidate de moins de 3 mois.

III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères:

— la fiche de renseignements fournisseur (figurant en annexe du présent règlement de consultation) complétée,

— la déclaration sur l'honneur (comprise dans la fiche de renseignements fournisseur) que l'entreprise candidate est à jour de ses cotisations fiscales et sociales, qu'elle n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et notamment qu'elle est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail dûment signée,

— l'ensemble des pièces visées aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 ou, le cas échéant, aux articles D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail,

— une attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle,

— si le candidat est en redressement judiciaire: la copie du ou des jugements prononcés.

En cas de sous-traitance ou de groupement, les mêmes pièces devront être remises par chaque sous-traitant ou chaque membre du groupement.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.1.6)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.7)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

Le marché est financé sur les fonds propres de l'entité adjudicatrice et de donne lieu à un paiement par virement bancaire à 45 jours fin de mois.

III.1.8)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 8
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/07/2017
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date: 21/07/2017
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché devrait être renouvelé dans 4 ans (donnée renseignée à titre strictement indicatif).

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les lots 1 à 6 sont des accords-cadres mono-attributaires. Le lot 7 est un accord cadre multi-attributaire. Pour le lot 7, un maximum de 8 titulaires pourra être retenu.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de grande instance de Rennes
7 rue Pierre Abélard — cité judiciaire — BP 31027
Rennes
35031
France
Téléphone: +33 299653737
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Séolis Divison Logistique
336 avenue de Paris — CS 98536
Niort
79025
France
Téléphone: +33 549099100
Courriel: achats-dl@seolis.net
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/07/2017