Fournitures - 265740-2016

02/08/2016    S147

France-Nancy: Huiles pour moteurs

2016/S 147-265740

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Delpia
Numéro national d'identification: 15100003100998
Adresse postale: 47 rue Sainte-Catherine
Ville: Nancy Cedex
Code NUTS: FR411 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54035
Pays: France
Point(s) de contact: DCSEA: renseignements d'ordre technique: 01.55.58.81.44 ou 81.43 / DELPIA: renseignements d'ordre administratifs: 03.83.19.33.56 ou 34.55 / renseignements d'ordre financier: 03.83.19.35.24 ou 35.08
Courriel: mar.delpia@inet.essences.defense.gouv.fr
Téléphone: +33 383193538
Fax: +33 383193303

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=302013&orgAcronyme=g7h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=302013&orgAcronyme=g7h
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Défense

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Approvisionnement du SEA en huile aéronautiques O-138, O-156, O-159 et Xo-162.

Numéro de référence: DELPIA-C-16-AOO-025
II.1.2)Code CPV principal
09211100 Huiles pour moteurs
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Approvisionnement du Service des Essences des Armées (Sea) en huiles aéronautiques O-138, O-156, O-159 et Xo-162 conformes aux spécifications à jour de leurs derniers amendements et soumises à homologation.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 9 304 880.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

01 — huile minérale pour turbomachines, type 9 cst, O-138

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211100 Huiles pour moteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR214 Haute-Marne
Code NUTS: FR825 Var
Code NUTS: FR522 Finistère
Lieu principal d'exécution:

Cre bouy _ Dema toulon _ Dema BREST.

II.2.4)Description des prestations:

Huiles servant à la lubrification des turbomachines de modèle ancien, d'origine française et américaine.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il peut être renouvelé trois fois pour une durée d'un (1) an par reconduction tacite à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

02 — huile synthétique pour turbomachines, type 9 cst, O-156

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211100 Huiles pour moteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR214 Haute-Marne
Code NUTS: FR825 Var
Code NUTS: FR522 Finistère
Lieu principal d'exécution:

Cre bouy _ Dema toulon _ Dema BREST.

II.2.4)Description des prestations:

Huile servant à la lubrification des turbomachines d'aviation et de tous les organes, accessoires et équipements de l'aéronef prévus par le constructeur.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 295 920.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il peut être renouvelé trois fois pour une durée d'un (1) an par reconduction tacite à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

03 — huile synthétique pour turbomachines, type 7,5 cst, O-159

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211100 Huiles pour moteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR214 Haute-Marne
Code NUTS: FR825 Var
Code NUTS: FR522 Finistère
Lieu principal d'exécution:

Cre bouy _ Dema toulon _ Dema BREST.

II.2.4)Description des prestations:

Huile servant à la lubrification des turbopropulseurs Rolls Royce des avions Transall C-160 et Atlantique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 229 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il peut être renouvelé trois fois pour une durée d'un (1) an par reconduction tacite à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

04 — huile dispersante pour moteurs à pistons, grade 15 W-50, Xo-162

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211100 Huiles pour moteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR214 Haute-Marne
Code NUTS: FR825 Var
Code NUTS: FR522 Finistère
Lieu principal d'exécution:

Cre bouy _ Dema toulon _ Dema BREST.

II.2.4)Description des prestations:

Huile servant à la lubrification des moteurs à pistons d'avion, quatre temps à allumage commandé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 48 960.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il peut être renouvelé trois fois pour une durée d'un (1) an par reconduction tacite à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Elle sera étudiée en fonction des documents délivrés par le candidat conformément aux dispositions de la section V article 3 du règlement de la consultation (éléments de la candidature).

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 05/09/2016
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 06/09/2016
Heure locale: 10:00
Lieu:

Delpia.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Aout 2020.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case officielle n° 20038
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées
Adresse postale: 47 rue Sainte-Catherine, CS n° 60016
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Pays: France
Courriel: mar.delpia@inet.essences.defense.gouv.fr
Téléphone: +33 383193525
Fax: +33 383193303
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/07/2016