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Fournitures - 266766-2021

Submission deadline has been amended by:  328424-2021
28/05/2021    S102

France-Lyon: Articles et équipements de sport

2021/S 102-266766

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Minarm/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
Adresse postale: BP 90226
Ville: Lyon Cedex 07
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69362
Pays: France
Courriel: Linda.rocca@intradef.gouv.fr
Téléphone: +33 437273508
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=755614&orgAcronyme=g7h
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Défense

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de matériels de sport au profit d'organismes du ministère des armées

Numéro de référence: DAF_2020_002314
II.1.2)Code CPV principal
37400000 Articles et équipements de sport
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture et livraison de matériels de sport au profit d'organismes du ministère des armées.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 9 994 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel de courses d'orientation

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Matériel de courses d'orientation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Garantie — SAV / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 140 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il sera reconduit tacitement par période de douze mois, sans pouvoir excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Trois (3) reconductions sans que la durée totale de l'accord-cadre n'excède 48 mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel de natation

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37412300 Équipement et accessoires pour le surf et la natation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Matériel de natation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Garantie — SAV / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 86 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il sera reconduit tacitement par période de douze mois, sans pouvoir excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Trois (3) reconductions sans que la durée totale de l'accord-cadre n'excède 48 mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel de sports de combat

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Matériel de sports de combat.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Garantie — SAV / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 298 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il sera reconduit tacitement par période de douze mois, sans pouvoir excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Trois (3) reconductions sans que la durée totale de l'accord-cadre n'excède 48 mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel omnisports

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Matériel omnisports

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Garantie — SAV / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il sera reconduit tacitement par période de douze mois, sans pouvoir excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Trois (3) reconductions sans que la durée totale de l'accord-cadre n'excède 48 mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électronique du sport

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Électronique du sport.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Garantie — SAV / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 370 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il sera reconduit tacitement par période de douze mois, sans pouvoir excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Trois (3) reconductions sans que la durée totale de l'accord-cadre n'excède 48 mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tentes d'organisation

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39522530 Tentes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Tentes d'organisation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Garantie — SAV / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il sera reconduit tacitement par période de douze mois, sans pouvoir excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Trois (3) reconductions sans que la durée totale de l'accord-cadre n'excède 48 mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accessoires de musculation

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37442000 Équipement d'haltérophilie et de musculation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Accessoires de musculation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Garantie — SAV / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 430 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il sera reconduit tacitement par période de douze mois, sans pouvoir excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Trois (3) reconductions sans que la durée totale de l'accord-cadre n'excède 48 mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel d'escalade

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37535291 Équipement pour l'escalade
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Matériel d'escalade.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Garantie — SAV / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 490 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il sera reconduit tacitement par période de douze mois, sans pouvoir excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Trois (3) reconductions sans que la durée totale de l'accord-cadre n'excède 48 mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cycles, accessoires et pièces détachées

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34430000 Bicyclettes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Cycles, accessoires et pièces détachées.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Garantie — SAV / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 830 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il sera reconduit tacitement par période de douze mois, sans pouvoir excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Trois (3) reconductions sans que la durée totale de l'accord-cadre n'excède 48 mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Appareils de musculation

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37442000 Équipement d'haltérophilie et de musculation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Appareils de musculation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Garantie — SAV / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 930 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il sera reconduit tacitement par période de douze mois, sans pouvoir excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Trois (3) reconductions sans que la durée totale de l'accord-cadre n'excède 48 mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Appareils de cardio-training

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37440000 Équipement de culture physique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Appareils de cardio-training.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Garantie — SAV / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il sera reconduit tacitement par période de douze mois, sans pouvoir excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Trois (3) reconductions sans que la durée totale de l'accord-cadre n'excède 48 mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel de cross-training

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37440000 Équipement de culture physique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Matériel de cross-training.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Garantie — SAV / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il sera reconduit tacitement par période de douze mois, sans pouvoir excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Trois (3) reconductions sans que la durée totale de l'accord-cadre n'excède 48 mois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 01/07/2021
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 05/07/2021
Heure locale: 09:00
Lieu:

PFC-SE.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le présent accord-cadre pourra être renouvelé en 2025.

VI.3)Informations complémentaires:

Uniquement pour les lots 9 et 10, les candidats devront présenter des échantillons selon les modalités figurant à l'article 7-2 du règlement de la consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478111065
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Minarm/EMA/SCA/PFC-SE/DAP/BA
Adresse postale: 22 avenue Leclerc — quartier Général Frère — BP 90226
Ville: Lyon Cedex 07
Code postal: 69362
Pays: France
Courriel: dominique.del@intradef.gouv.fr
Téléphone: +33 437273512
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
25/05/2021