Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
22c0001 prolongation publication
Numéro de référence: 22C0001
II.1.2)Code CPV principal22470000 Manuels
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
fourniture de livres et prestations afférentes pour les services du conseil départemental et Gestion des abonnements aux périodiques pour les services du conseil départemental et de la MADEF
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de livres pour adultes -Service développement de la lecture publique
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC12 Nièvre
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de livres pour adultes -Service développement de la lecture publique
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 360 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de livres pour la jeunesse - service développement de la lecture publique
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC12 Nièvre
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de livres pour la jeunesse - service développement de la lecture publique
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 340 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture d'ouvrages appartenant aux domaines de l'administration générale
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22470000 Manuels
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC12 Nièvre
II.2.4)Description des prestations:
fourniture d'ouvrages appartenant aux domaines de l'administration générale, du droit, du social, de la santé, des domaines scientifiques et techniques, des beaux-arts, de l?histoire de l?art et fonds local nivernais- service documentation et communication interne
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 29 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
abonnement aux périodiques d'informations générales et spécialisée Service documentation, communication interne et de la MADEF
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC12 Nièvre
II.2.4)Description des prestations:
abonnement aux périodiques d'informations générales et spécialisée Service documentation, communication interne et de la MADEF
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 278 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
abonnements aux périodiques d'informations générales, spécialisée et enfants Service développement de la lecture publique (Bibliothèque départementale)
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC12 Nièvre
II.2.4)Description des prestations:
abonnements aux périodiques d'informations générales, spécialisée et enfants Service développement de la lecture publique (Bibliothèque départementale)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 48 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 31/05/2022
Heure locale: 10:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 31/05/2022
Heure locale: 10:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal administratif de dijon
Adresse postale: 22 Rue d'assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France
Adresse internet:
http://WWW.telerecours.fr VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiationNom officiel: tribunal administratif de dijon
Adresse postale: 22 Rue d'assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France
Adresse internet:
http://WWW.telerecours.fr VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: tribunal administratif de dijon
Adresse postale: 22 Rue d'assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France
Adresse internet:
http://WWW.telerecours.fr VI.5)Date d’envoi du présent avis:16/05/2022