Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de denrées alimentaires
II.1.2)Code CPV principal15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
l'Accord-Cadre est décomposé en 12 lots définis comme suit :Lot no 1 : Produits surgelés et réfrigérés conventionnel type, préparations alimentaires élaborées, charcuteries réfrigérées, volailles (autres que poulet)lot no 2 : Fruits et légumes (dont 4ème et 5ème gammes) hors fruits et légumes spécifiqueslot no 3 : Fruits, légumes et légumineuses spécifiqueslot no 4 : Pains, pâtisseries et viennoiserieslot no 5 : Produits laitiers et avicoles conventionnelslot no 6 : Epicerie conventionnel et boissons hors jus de pommes et poires en circuit courtslot no 7 : Epicerie Bio, B.O.F. Bio, Charcuteries Bio et boissons BioLot no 8 : Viande de boucherie fraîche (bovine, porcine, et ovine)lot no 9 : Poulets issus de circuits courtslot no 10 : Poissons fraislot no 11 : Epicerie petite enfancelot no 12 : Jus de pomme et poire issus de circuits courts - ne Fait Pas L'Objet De La Présente Consultation
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 849 400.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits surgelés et réfrigérés conventionnel type, préparations alimentaires élaborées, charcuteries réfrigérées, volailles (autres que poulet)
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:
poissons surgelésfruits et légumes surgelésproduits carnés frais ou surgeléspains, viennoiseries, pâtisseries surgelés
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fruits et légumes (dont 4ème et 5ème gammes) hors fruits et légumes spécifiques
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:
entiers, exempts de blessures ;sains, c'est-à-dire ne pas être dans un état sanitaire défectueux (tâches, meurtrissures, insectes et souillures d'insectes) ;propres ;dépourvus d'odeur et goût étrangers, saveur ou humidité anormale ;avoir atteint leur degré de maturité optimum pour le jour de consommation prévune pas avoir une chair ligneuse, fibreuse ou pâteuse
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fruits, légumes et légumineuses spécifiques
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:
fruits et légumes biologiques de saison issus de circuits courts :tomates ;concombres :courgettes ;poivrons ;betteraves ;aubergines ;carottes ;pommes de terre de chair ferme ;pommes de terre de chair tendre ;oignons.Fruits de saison en circuits courts :salades ;pommes ;poires :cerises ;fraises.Légumineuses de saison en circuits courts :lentilles
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
pains, pâtisseries et viennoiseries
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de Pains (autres que pains bâtard tranché 125g et 200g Label Rouge), pâtisseries et viennoiseries
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits laitiers et avicoles conventionnels
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:
beurre,fromages frais,petits suisses et yaourts,fromages à pâte molle et lactique,margarine,aucun fromage au lait cru n'est accepté hors commande spécifique ;oeufs
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
epicerie conventionnel et boissons hors jus de pommes et poires en circuit courts
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894700 Épicerie fine
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:
les spécifications seront les suivantes :les produits livrés doivent répondre en tous points aux spécifications relatives aux produits d'épicerie ;le titulaire s'engage à fournir toutes les fiches techniques indiquant notamment la description, la composition précise et la présence ou non d'allergènes ainsi que la valeur nutritionnelle (teneur en protides, lipides, glucides, calcium, fer), le mode d'emploi culinaire et les conditionnements des articles proposés ;ils s'engagent à fournir les fiches actualisées en cas de changement en cours de marché, ainsi que toute fiche correspondant à des produits consommés occasionnellement.La fourniture de produits d'origine transgénique est exclue du présent marché. Le titulaire devra être en mesure de fournir, sur demande de la Ville, une attestation prouvant que les articles livrés ne sont pas issus d'organismes Génétiquement Modifiés (Ogm)
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
epicerie Bio, B.O.F. Bio, Charcuteries Bio et boissons Bio
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894700 Épicerie fine
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:
produits d'épicerie et boissons BioProduits laitiers et avicoles BioViande et charcuterie Bio
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
viande de boucherie fraîche (bovine, porcine, et ovine)
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15893100 Préparations alimentaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:
la viandes devront être de préférence d'origine française.Les produits carnés devront répondre aux spécifications techniques du Gemrcn relatives aux viandes et respecter toutes les règlementations en vigueur au moment de la commande.Les viandes admises en fourniture doivent avoir satisfait aux contrôles du service vétérinaire officiel, et respecter la réglementation en vigueur sur les critères microbiologiques.Le fournisseur s'engage à fournir pour chaque livraison la traçabilité complète des denrées fraîches (lieu de naissance, lieu d'élevage, lieu d'abattage, régime et provenance des aliments)
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
poulets issus de circuits courts
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15112130 Poulets
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:
le poulet devra répondre aux spécifications techniques du Gemrcn relatives aux viandes blanches et respecter toutes les règlementations en vigueur au moment de la commande.Les viandes admises en fourniture doivent avoir satisfait aux contrôles du service vétérinaire officiel, et respecter la réglementation en vigueur sur les critères microbiologiques.Le fournisseur s'engage à fournir pour chaque livraison la traçabilité complète des poulets (lieu de naissance, lieu d'élevage et d'abattage).Il sera demandé un minimum d'intermédiaire entre l'éleveur et la livraison à la cuisine centrale d'olivet
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03311000 Poissons
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:
tous les produits doivent respecter toutes les réglementations en vigueur au moment de la commande.Tous les poissons frais doivent provenir d'ateliers de découpe agréés Cee, comporter les estampilles et étiquettes conformes aux normes en vigueur. L'État de fraîcheur des poissons s'apprécie visuellement (texture, couleur, odeur).Les poissons sont livrés en filet, en dos ou en queue, sans peau et sans arêtes (sauf commande spécifique). Ils sont frais et maintenus dans de la glace pilée dans des contenants adaptés
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:
alimentation pour nourrisson
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires