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Marché de travaux - 269320-2016

04/08/2016    S149

France-Caen: Travaux de remise en état et de remise à neuf

2016/S 149-269320

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier universitaire Caen
Adresse postale: avenue Côte de Nacre, CS 30001
Ville: Caen
Code NUTS: FR251 Calvados
Code postal: 14033
Pays: France
Courriel: sicot-m@chu-caen.fr
Téléphone: +33 231064546
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-caen.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_lTI7VCnwYL
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_lTI7VCnwYL
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre: travaux pour l'entretien des bâtiments et des installations techniques du CHU de Caen.

Numéro de référence: DPI2016-65
II.1.2)Code CPV principal
45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord-cadre a pour objet de répondre aux besoins du CHU en matière de travaux tout corps d'état pour ce qui concerne de grosses réparations et l'entretien des bâtiments du CHU de Caen et de ses établissements annexes.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chauffage

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR251 Calvados
II.2.4)Description des prestations:

Voir le cahier des spécifications générales thermiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre prend effet à compter du 1.1.2017 ou à la date de sa notification, si elle est postérieure jusqu'au 31.12.2017. Au delà de sa première période d'exécution, l'accord-cadre sera tacitement reconduit 2 fois 12 mois et ne pourra se poursuivre au delà du 31.12.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel en Euro HT: 50 000.

montant maximum annuel en Euro HT: 200 000.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conditionnement d'air

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR251 Calvados
II.2.4)Description des prestations:

Voir le cahier des spécifications générales thermiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre prend effet à compter du 1.1.2017 ou à la date de sa notification, si elle est postérieure jusqu'au 31.12.2017. Au delà de sa première période d'exécution, l'accord-cadre sera tacitement reconduit 2 fois 12 mois et ne pourra se poursuivre au delà du 31.12.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel en Euro HT: 200 000.

montant maximum annuel en Euro HT: 800 000.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR251 Calvados
II.2.4)Description des prestations:

Voir les cahiers des spécifications générales électriques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre prend effet à compter du 1.1.2017 ou à la date de sa notification, si elle est postérieure jusqu'au 31.12.2017. Au delà de sa première période d'exécution, l'accord-cadre sera tacitement reconduit 2 fois 12 mois et ne pourra se poursuivre au-delà du 31.12.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel en Euro HT: 200 000.

montant maximum annuel en Euro HT: 800 000.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fluides médicaux

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR251 Calvados
II.2.4)Description des prestations:

Voir le cahier des spécifications générales fluides médicaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre prend effet à compter du 1.1.2017 ou à la date de sa notification, si elle est postérieure jusqu'au 31.12.2017. Au delà de sa première période d'exécution, l'accord-cadre sera tacitement reconduit 2 fois 12 mois et ne pourra se poursuivre au delà du 31.12.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel en Euro HT: 50 000.

montant maximum annuel en Euro HT: 250 000.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plomberie

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR251 Calvados
II.2.4)Description des prestations:

Voir le cahier des spécifications générales thermiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre prend effet à compter du 1.1.2017 ou à la date de sa notification, si elle est postérieure jusqu'au 31.12.2017. Au delà de sa première période d'exécution, l'accord-cadre sera tacitement reconduit 2 fois 12 mois et ne pourra se poursuivre au delà du 31.12.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel en Euro HT: 50 000.

montant maximum annuel en Euro HT: 240 000.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couverture

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR251 Calvados
II.2.4)Description des prestations:

Voir le cahier des clauses techniques particulières.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre prend effet à compter du 1.1.2017 ou à la date de sa notification, si elle est postérieure jusqu'au 31.12.2017. Au delà de sa première période d'exécution, l'accord-cadre sera tacitement reconduit 2 fois 12 mois et ne pourra se poursuivre au delà du 31.12.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel en Euro HT: 10 000.

montant maximum annuel en Euro HT: 100 000.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étanchéité

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR251 Calvados
II.2.4)Description des prestations:

Voir le cahier des clauses techniques particulières.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre prend effet à compter du 1.1.2017 ou à la date de sa notification, si elle est postérieure jusqu'au 31.12.2017. Au delà de sa première période d'exécution, l'accord-cadre sera tacitement reconduit 2 fois 12 mois et ne pourra se poursuivre au delà du 31.12.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel en Euro HT: 10 000.

montant maximum annuel en Euro HT: 50 000.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Faux-plafond

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR251 Calvados
II.2.4)Description des prestations:

Voir le cahier des clauses techniques particulières.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre prend effet à compter du 1.1.2017 ou à la date de sa notification, si elle est postérieure jusqu'au 31.12.2017. Au delà de sa première période d'exécution, l'accord-cadre sera tacitement reconduit 2 fois 12 mois et ne pourra se poursuivre au-delà du 31.12.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel en Euro HT: 20 000.

montant maximum annuel en Euro HT: 100 000.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries intérieures

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR251 Calvados
II.2.4)Description des prestations:

Voir le cahier des clauses techniques particulières.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre prend effet à compter du 1.1.2017 ou à la date de sa notification, si elle est postérieure jusqu'au 31.12.2017. Au delà de sa première période d'exécution, l'accord-cadre sera tacitement reconduit 2 fois 12 mois et ne pourra se poursuivre au delà du 31.12.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel en Euro HT: 50 000.

montant maximum annuel en Euro HT: 200 000.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Maçonnerie

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR251 Calvados
II.2.4)Description des prestations:

Voir le cahier des clauses techniques particulières.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre prend effet à compter du 1.1.2017 ou à la date de sa notification, si elle est postérieure jusqu'au 31.12.2017. Au delà de sa première période d'exécution, l'accord-cadre sera tacitement reconduit 2 fois 12 mois et ne pourra se poursuivre au delà du 31.12.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel en Euro HT: 5 000.

montant maximum annuel en Euro HT: 50 000.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR251 Calvados
II.2.4)Description des prestations:

Voir le cahier des clauses techniques particulières.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre prend effet à compter du 1.1.2017 ou à la date de sa notification, si elle est postérieure jusqu'au 31.12.2017. Au delà de sa première période d'exécution, l'accord-cadre sera tacitement reconduit 2 fois 12 mois et ne pourra se poursuivre au delà du 31.12.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel en Euro HT: 50 000.

montant maximum annuel en Euro HT: 150 000.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtement de sol

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR251 Calvados
II.2.4)Description des prestations:

Voir le cahier des clauses techniques particulières.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre prend effet à compter du 1.1.2017 ou à la date de sa notification, si elle est postérieure jusqu'au 31.12.2017. Au delà de sa première période d'exécution, l'accord-cadre sera tacitement reconduit 2 fois 12 mois et ne pourra se poursuivre au delà du 31.12.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel en Euro HT: 15 000.

montant maximum annuel en Euro HT: 80 000.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Voirie

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR251 Calvados
II.2.4)Description des prestations:

Voir le cahier des clauses techniques particulières.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre prend effet à compter du 1.1.2017 ou à la date de sa notification, si elle est postérieure jusqu'au 31.12.2017. Au delà de sa première période d'exécution, l'accord-cadre sera tacitement reconduit 2 fois 12 mois et ne pourra se poursuivre au delà du 31.12.2019.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum annuel en Euro HT: 80 000.

montant maximum annuel en Euro HT: 150 000.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Les candidats au lot 10 Maçonnerie devront fournir les certificats Qualibat 2111 — maçonnerie (technicité courante) et béton armé courant et Qualibat 2151 — dallage courant.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 12/09/2016
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 12/09/2016
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Tous les candidats devront fournir, en raison de la possible présence d'amiante sur les chantiers, une attestation de compétence, de moins de 3 ans, du personnel intervenant sur l'opération, justifiant de sa formation à la prévention du risque amiante telle que définie à l'arrêté du 23.2.2012 ainsi qu'une attestation d'aptitude médicale à la non contre-indication aux interventions dans les milieux à risque amiante et au port des protections respiratoire dudit personnel. À défaut, le candidat devra détailler les moyens mis en œuvre pour l'obtention de ces 2 attestations et pour la rédaction du mode opératoire amiante (planification, évaluation des délais, organisme formateur...). À défaut de formation à la prévention du risque amiante, le candidat fournira la preuve d'une formation à la prévention du risque CMR (cancérogène, mutagène, reprotoxique) uniquement pour les personnes effectuant exclusivement des visites ou à défaut, les moyens mise en œuvre pour l'obtention de la formation à la prévention du risque CMR pour les personnes effectuant uniquement des visites.

Le dossier de consultation peut être demandé par mail à sicot-m@chu-caen.fr ou desaintroman-a@chu-caen.fr

Consulté sur la plate-forme https://www.achatpublic.com ou retiré directement au CHU (site CHR) — Direction du patrimoine et des infrastructures — avenue Georges Clemenceau — bâtiment administratif — RDC — bureau n° 16.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Ville: Caen
Code postal: 14000
Pays: France
Téléphone: +33 231707272
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
01/08/2016