Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.4)Type de pouvoir adjudicateurOrganisme de droit public
I.5)Activité principaleLogement et équipements collectifs
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Marché d'entretien courant du patrimoine d'Opheor
Numéro de référence: DHP 2021-13
II.1.2)Code CPV principal45453100 Travaux de remise en état
II.1.3)Type de marchéTravaux
II.1.4)Description succincte:
Marché d'entretien courant du patrimoine d'Opheor.
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 8 560 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)32324400 Antennes de télévision
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45262522 Travaux de maçonnerie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:
Menuiserie — serrurerie — métallerie — vitrerie.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45261210 Travaux de couverture
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45261920 Travaux d'entretien de toiture
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45410000 Travaux de plâtrerie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:
Plâtrerie — peinture — faïence.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:21/05/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Télé Centre Couleur
Adresse postale: 5 rue Anatole-France
Ville: Roanne
Code NUTS:
FRK25 LoireCode postal: 42300
Pays: France
Adresse internet:
https://www.copra.fr/geoLe titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:21/05/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Id Verde
Adresse postale: 7 boulevard Sagnat
Ville: Roche-la-Molière
Code NUTS:
FRK25 LoireCode postal: 42230
Pays: France
Adresse internet:
https://idverde.com/fr/Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Menuiserie — serrurerie — métallerie — vitrerie
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:21/05/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Toitures Maintenance Services
Adresse postale: 1329 rue Louise-Michel
Ville: Riorges
Code NUTS:
FRK25 LoireCode postal: 42153
Pays: France
Adresse internet:
https://www.attila.frLe titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Plâtrerie — peinture — faïence
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:21/05/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Groupement Aubonnet et Fils/Pessoa Deco
Adresse postale: 794 rue de Charlieu
Ville: Cours
Code NUTS:
FRK26 RhôneCode postal: 69470
Pays: France
Adresse internet:
http://www.societe.comLe titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: PCC
Adresse postale: 10 rue Pierre-Maillot
Ville: Le Coteau
Code NUTS:
FRK25 LoireCode postal: 42120
Pays: France
Adresse internet:
http://www.pcc-batiment.frLe titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Mousse Gava
Adresse postale: 1 impasse de la Marne
Ville: Roanne
Code NUTS:
FRK25 LoireCode postal: 42300
Pays: France
Adresse internet:
http://www.mousse-gava.comLe titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 8 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-6 du code de justice administrative (CJA);
— d'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de six mois à compter de la signature du marché;
— d'un recours en contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'État du 16.6.2007 et du 4.4.2014, dans un délai de deux mois, à compter de la publication de l'avis d'attribution, assorti le cas échéant d'un référé-suspension;
— d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de rejet, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé-suspension.
VI.5)Date d’envoi du présent avis:26/05/2021