Services - 275643-2016

09/08/2016    S152

France-Wasquehal: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

2016/S 152-275643

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Noréade
Adresse postale: 23 avenue de la Marne, CS 90101
Ville: Wasquehal Cedex
Code NUTS: FR301 Nord
Code postal: 59443
Pays: France
Point(s) de contact: M. le directeur général de Noréade
Courriel: marches@noreade.fr
Téléphone: +33 320664306
Fax: +33 320664454

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_3d-tnHMHPJ

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.6)Activité principale
Eau

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Mise en centre de stockage de déchets ultimes (Csdu) de classe III ou en centrale de retraitement des déchets inertes du BTP.

Numéro de référence: 16 D 12 FL - EC
II.1.2)Code CPV principal
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Mise en centre de stockage de déchets ultimes (Csdu) de classe III ou en centrale de retraitement des déchets inertes du BTP.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur hors TVA: 875 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Centre d'exploitation de Cassel.

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
90531000 Services de gestion de décharges contrôlées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR301 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Centre d'exploitation de Cassel.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre (comprenant notamment le délai d'intervention entre la demande et l'enlèvement réelle des matériaux et la proximité des sites proposés) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix de mise en décharge y compris chargement, transport et mise en décharge (y compris le coût de la décharge) des déblais sur les lieux de stockage pré défini / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix de mise en décharge sur son (ses) site(s) / Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché passé pour une durée de un an à compter de sa date de notification.

Entre 1 et 4 reconductions possibles du marché d'une durée de un an chacune, sur décision expresse de Noréade.

La décision de reconduction interviendra au moins 2 mois avant le terme de la période en cours reconductible 4 fois un an.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Centre d'exploitation de La Gorgue.

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
90531000 Services de gestion de décharges contrôlées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR301 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Centre d'exploitation de La Gorgue.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre (comprenant notamment le délai d'intervention entre la demande et l'enlèvement réelle des matériaux et la proximité des sites proposés) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix de mise en décharge y compris chargement, transport et mise en décharge (y compris le coût de la décharge) des déblais sur les lieux de stockage pré défini / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix de mise en décharge sur son (ses) site(s) / Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché passé pour une durée de un an à compter de sa date de notification.

Entre 1 et 4 reconductions possibles du marché d'une durée de un an chacune, sur décision expresse de Noréade.

La décision de reconduction interviendra au moins 2 mois avant le terme de la période en cours reconductible 4 fois un an.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Centres d'exploitation de Pecquencourt (Départements Nord et Sud).

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
90531000 Services de gestion de décharges contrôlées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR301 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Centres d'exploitation de Pecquencourt (Départements Nord et Sud).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre (comprenant notamment le délai d'intervention entre la demande et l'enlèvement réelle des matériaux et la proximité des sites proposés) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix de mise en décharge y compris chargement, transport et mise en décharge (y compris le coût de la décharge) des déblais sur les lieux de stockage pré défini / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix de mise en décharge sur son (ses) site(s) / Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché passé pour une durée de un an à compter de sa date de notification.

Entre 1 et 4 reconductions possibles du marché d'une durée de un an chacune, sur décision expresse de Noréade.

La décision de reconduction interviendra au moins 2 mois avant le terme de la période en cours reconductible 4 fois un an.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Centre d'exploitation de Le Quesnoy.

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
90531000 Services de gestion de décharges contrôlées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR301 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Centre d'exploitation de Le Quesnoy.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre (comprenant notamment le délai d'intervention entre la demande et l'enlèvement réelle des matériaux et la proximité des sites proposés) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix de mise en décharge y compris chargement, transport et mise en décharge (y compris le coût de la décharge) des déblais sur les lieux de stockage pré défini / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix de mise en décharge sur son (ses) site(s) / Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché passé pour une durée de un an à compter de sa date de notification.

Entre 1 et 4 reconductions possibles du marché d'une durée de un an chacune, sur décision expresse de Noréade.

La décision de reconduction interviendra au moins 2 mois avant le terme de la période en cours reconductible 4 fois un an.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Centre d'exploitation d'avesnelles

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
90531000 Services de gestion de décharges contrôlées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR301 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Centre d'exploitation d'avesnelles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre (comprenant notamment le délai d'intervention entre la demande et l'enlèvement réelle des matériaux et la proximité des sites proposés) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix de mise en décharge y compris chargement, transport et mise en décharge (y compris le coût de la décharge) des déblais sur les lieux de stockage pré défini / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix de mise en décharge sur son (ses) site(s) / Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché passé pour une durée de un an à compter de sa date de notification.

Entre 1 et 4 reconductions possibles du marché d'une durée de un an chacune, sur décision expresse de Noréade.

La décision de reconduction interviendra au moins 2 mois avant le terme de la période en cours reconductible 4 fois un an.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Centre d'exploitation de Beauvois en Cambrésis.

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
90531000 Services de gestion de décharges contrôlées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR301 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Centre d'exploitation de Beauvois en Cambrésis.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre (comprenant notamment le délai d'intervention entre la demande et l'enlèvement réelle des matériaux et la proximité des sites proposés) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix de mise en décharge y compris chargement, transport et mise en décharge (y compris le coût de la décharge) des déblais sur les lieux de stockage pré défini / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix de mise en décharge sur son (ses) site(s) / Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché passé pour une durée de un an à compter de sa date de notification.

Entre 1 et 4 reconductions possibles du marché d'une durée de un an chacune, sur décision expresse de Noréade.

La décision de reconduction interviendra au moins 2 mois avant le terme de la période en cours reconductible 4 fois un an.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Centre d'exploitation d'Urvillers.

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
90531000 Services de gestion de décharges contrôlées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR221 Aisne
II.2.4)Description des prestations:

Centre d'exploitation d'Urvillers.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre (comprenant notamment le délai d'intervention entre la demande et l'enlèvement réelle des matériaux et la proximité des sites proposés) / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix de mise en décharge y compris chargement, transport et mise en décharge (y compris le coût de la décharge) des déblais sur les lieux de stockage pré défini / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix de mise en décharge sur son (ses) site(s) / Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché passé pour une durée de un an à compter de sa date de notification. Entre 1 et 4 reconductions possibles du marché d'une durée de un an chacune, sur décision expresse de Noréade. La décision de reconduction interviendra au moins 2 mois avant le terme de la période en cours reconductible 4 fois un an.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 067-116347
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Mise en centre de stockage de déchets ultimes (Csdu) de classe III ou en centrale de retraitement des déchets inertes du BTP - lot 1: Centre d'exploitation de Cassel.

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/07/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société Recynov
Adresse postale: 7ème rueport de Santes
Ville: Santes
Code NUTS: FR301 Nord
Code postal: 59211
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 125 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Mise en centre de stockage de déchets ultimes (Csdu) de classe III ou en centrale de retraitement des déchets inertes du BTP- lot 2: Centre d'exploitation de La Gorgue.

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
11/07/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société SAS STB Materiaux
Adresse postale: 14 rue de l'Epinoy
Ville: Templemars
Code NUTS: FR301 Nord
Code postal: 59175
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 125 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Mise en centre de stockage de déchets ultimes (Csdu) de classe III ou en centrale de retraitement des déchets inertes du BTP- lot 3: Centres d'exploitation de Pecquencourt (Départements Nord et Sud)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
11/07/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société SAS STB Materiaux
Adresse postale: 14 rue de l'Epinoy
Ville: Templemars
Code NUTS: FR301 Nord
Code postal: 59175
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 250 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Mise en centre de stockage de déchets ultimes (Csdu) de classe III ou en centrale de retraitement des déchets inertes du BTP- lot 4: Centre d'exploitation de Le Quesnoy

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
11/07/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Entreprise Lorban et Cie SAS
Adresse postale: 46 rue des Chasseurs à Pied, BP 40414
Ville: La Longueville
Code NUTS: FR301 Nord
Code postal: 59570
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 75 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Mise en centre de stockage de déchets ultimes (Csdu) de classe III ou en centrale de retraitement des déchets inertes du BTP- lot 5: Centre d'exploitation d'Avesnelles

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/07/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société de travaux publics de L'Avesnois (STPA)
Adresse postale: zone Industrielle Saint-Laurent
Ville: Anor
Code NUTS: FR301 Nord
Code postal: 59186
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 125 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

Mise en centre de stockage de déchets ultimes (Csdu) de classe III ou en centrale de retraitement des déchets inertes du BTP- lot 6: Centre d'exploitation de Beauvois en Cambrésis

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/07/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société SAS STB Materiaux
Adresse postale: 14 rue de l'Epinoy
Ville: Templemars
Code NUTS: FR301 Nord
Code postal: 59175
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 125 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:

Mise en centre de stockage de déchets ultimes (Csdu) de classe III ou en centrale de retraitement des déchets inertes du BTP- lot 7: Centre d'exploitation d'Urvillers

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/07/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société SAS STB Materiaux
Adresse postale: 14 rue de l'Epinoy
Ville: Templemars
Code NUTS: FR301 Nord
Code postal: 59175
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 50 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Marchés à bons de commande conclus sans volume ni montant minimum ni maximum. Les montants annuels sont estimés à titre indicatif à:

Lot 1: Centre d'exploitation de Cassel: 25 000 EUR HT.

Lot 2: Centre d'exploitation de La Gorgue: 25 000 EUR HT.

Lot 3: Centres d'exploitation de Pecquencourt (Départements Nord et Sud): 50 000 EUR HT.

Lot 4: Centre d'exploitation de Le Quesnoy: 15 000 EUR HT.

Lot 5: Centre d'exploitation d'Avesnelles: 25 000 EUR HT.

Lot 6: Centre d'exploitation de Beauvois en Cambrésis: 25 000 EUR HT.

Lot 7: Centre d'exploitation d'Urvillers: 10 000 EUR HT.

Ces montants ne sont pas contractuels.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr

Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 320631300
Fax: +33 320631347

Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/08/2016