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Fournitures - 277537-2016

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10/08/2016    S153

France-Le Puy-en-Velay: Yaourt et autres produits laitiers fermentés

2016/S 153-277537

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: Centre hospitalier Sainte-Marie
Adresse postale: Service achats — 50 route de Montredon — CS 10021
Ville: Le Puy-en-Velay Cedex
Code postal: 43009
Pays: France
À l'attention de: Mme le directeur
E-mail: serviceachat@lepuy-groupe-sainte-marie.com
Téléphone: +33 471075555
Fax: +33 471075599

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.ahsm.eu

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Nom officiel: Centre Hospitalier Sainte-Marie
Adresse postale: Service achats — 50 route de Montredon — CS 10021
Ville: Le Puy-en-Velay Cedex
Code postal: 43009
Pays: France
À l'attention de: M. Pierre Chometon
E-mail: serviceachat@lepuy-groupe-sainte-marie.com
Téléphone: +33 471075555
Fax: +33 471075599
Adresse internet: http://ashm.marcoweb.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Nom officiel: Centre Hospitalier Sainte-Marie
Adresse postale: Service achats — 50 route de Montredon — CS 10021
Ville: Le Puy-en-Velay Cedex
Code postal: 43009
Pays: France
E-mail: serviceachat@lepuy-groupe-sainte-marie.com
Téléphone: +33 471075555
Fax: +33 471075599
Adresse internet: http://ahsm.marcoweb.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Nom officiel: Centre Hospitalier Sainte-Marie
Adresse postale: Service achats — 50 route de Montredon — CS 10021
Ville: Le Puy-en-Velay Cedex
Code postal: 43009
Pays: France
E-mail: serviceachat@lepuy-groupe-sainte-marie.com
Téléphone: +33 471075555
Fax: +33 471075599
Adresse internet: http://ashm.marcoweb.fr

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3)Activité principale
Santé
Autre: Santé: psychiatrie générale, pédopsychiatrie, médico-social et social
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de denrées alimentaires famille homogène: produits laitiers.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Centre Hospitalier Sainte-Marie — 43000 Le Puy-en-Velay.

Code NUTS FR723 Haute-Loire

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur

Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 12

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 39 059,12 et 117 177,37 EUR
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de denrées alimentaires famille homogène: produits laitiers.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés, 15551320 Yaourt aromatisé

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 12 mois à compter du 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017.
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 39 059,12 et 117 177,37 EUR
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.1.2017. Fin 31.12.2017

Information sur les lots

Lot nº: 1
1)Description succincte
Desserts lactés.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés, 15551320 Yaourt aromatisé

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA: 16 236,60 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Minimum 5 412,20 EUR maximum 16 236,60 EUR pour la période initiale.
Lot nº: 2
1)Description succincte
Desserts lactés pour préparations.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15893200 Préparations pour desserts

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA: 420,57 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Minimum 140,19 EUR maximum 420,57 EUR pour la période initiale.
Lot nº: 3
1)Description succincte
Fromages à pâté ferme.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15544000 Fromage à pâte dure

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA: 33 195,49 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Minimum 11 065,16 EUR maximum 33 195,49 EUR pour la période initiale.
Lot nº: 4
1)Description succincte
Fromages à pâté molle.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15542200 Fromage à pâte molle

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA: 5 001,11 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Minimum 1 667,04 EUR maximum 5 001,11 EUR pour la période initiale.
Lot nº: 5
1)Description succincte
Fromages bleus.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15543100 Fromage à pâte bleue

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA: 8 239,48 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Minimum 2 746,49 EUR maximum 8 239,48 EUR pour la période initiale.
Lot nº: 6
1)Description succincte
Fromages frais.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15542000 Fromage frais

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA: 21 790,41 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Minimum 7 263,47 EUR maximum 21 790,41 EUR pour la période initiale.
Lot nº: 7
1)Description succincte
Lait UHT.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15511210 Lait UHT

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA: 14 461,56 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Minimum 4 820,52 EUR maximum 14 461,56 EUR pour la période initiale.
Lot nº: 8
1)Description succincte
Spécialités fromagères.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15545000 Fromage à tartiner

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA: 11 222,55 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Minimum 3 740,85 EUR maximum 11 222,55 EUR pour la période initiale.
Lot nº: 9
1)Description succincte
Yaourts.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15551310 Yaourt nature

3)Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA: 6 609,60 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Minimum 2 203,20 EUR maximum 6 609,60 EUR pour la période initiale.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: ferme.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours. Les produits frais quant à eux seront réglés dans un délai de 20 jours.
Modalités de financements: fonds propres aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 ord. 2005.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Qualité. Pondération 50

2. Qualité: pourcentage valeur de matière restituée. Pondération 10

3. Qualité: aspect. Pondération 20

4. Qualité: texture. Pondération 15

5. Qualité: goût. Pondération 5

6. Prix des prestations. Pondération 35

7. Conditions de livraison. Pondération 10

8. Conditions de livraison: emballage conditionnement. Pondération 5

9. Conditions de livraison: horaire de livraison. Pondération 5

10. Performances en matière de protection de l'environnement. Pondération 5

IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
LP16A10
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
21.9.2016 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres
Date: 26.9.2016 - 10:00

Lieu:

Centre Hospitalier Sainte-Marie

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: TGI de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France

VI.4.2)Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
5.8.2016