Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Accord-cadre de fournitures 2016.
II.1.2)Code CPV principal44163000 Tuyaux et raccords
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Achat de diverses pièces et matériaux pour la construction de réseaux d'eau potable.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 417 500.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de matériels spécifiques pour branchement eau colliers de prise en charge
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44163210 Colliers de serrage pour tuyaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR413 Moselle
II.2.4)Description des prestations:
Achat de matériels pour la construction de branchement d'eau potable.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 45 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Possibilité de reconduction pour les années 2018 et 2019.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec montants mini 45 000 EUR et maxi 180 000 EUR.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de matériels pour la défense incendie et grosses pièces de robinetterie fontainerie
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44482200 Bouches d'incendie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR413 Moselle
II.2.4)Description des prestations:
Achat de poteaux incendie et de grosses pièces en fonte pour la construction de réseau d'eau potable.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 62 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Possibilité de reconduction pour les années 2018 et 2019.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec montants mini 62 500 EUR et maxi 250 000 EUR.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de matériels spéciaux pour adduction d'eau polyéthylène et pièces de branchement et de réparation
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44167200 Brides et colliers de réparation
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR413 Moselle
II.2.4)Description des prestations:
Achat de tuyaux en polyéthylène et de diverses pièces pour la construction de branchement d'eau potable.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 70 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Possibilité de reconduction pour les années 2018 et 2019.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec montant mini 70 000 EUR et maxi 280 000 EUR.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de tuyaux et raccords en fonte ductile
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44163000 Tuyaux et raccords
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR413 Moselle
II.2.4)Description des prestations:
Achat de tuyaux en fonte de différents diamètres.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Possibilité de reconduction pour les année 2018 et 2019.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-accord à bons de commande avec montants mini 200 000 EUR et maxi 800 000 EUR.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de matériaux de remblais calcaire et décharge
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44911000 Marbre et pierre calcaire de construction
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR413 Moselle
II.2.4)Description des prestations:
Achat de matériaux en calcaire pour le remblais des fouilles de construction de réseau d'eau potable.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Possibilité de reconduction pour les années 2018 et 2019.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec montants mini 25 000 EUR et 100 000 EUR.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de matériaux de remblais laitier
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)14630000 Scories, laitier, déchets et débris ferreux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR413 Moselle
II.2.4)Description des prestations:
Achat de matériaux en laitier pour le remblais des fouilles de construction d'eau potable.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Possibilité de reconduction pour les années 2018 et 2019.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec montants mini 15 000 EUR et maxi 60 000 EUR.
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.6)Enchère électroniqueUne enchère électronique sera effectuée
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 13/09/2016
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 14/09/2016
Heure locale: 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Commission d'appel d'offres.
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France
Téléphone: +33 388212323
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: Siegvo
Adresse postale: 17 route de Metz
Ville: Amanvillers
Code postal: 57865
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:09/08/2016