Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture de matériaux préfabriqués nécessaires à l'entretien des routes du département des Vosges
Numéro de référence: F20008
II.1.2)Code CPV principal44114200 Produits en béton
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
La présente consultation concerne la fourniture de matériaux préfabriqués nécessaires à l'entretien des routes départementales.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de produits béton pour voirie
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44114200 Produits en béton
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF34 Vosges
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre avec minimum et sans maximum.
Le montant des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: 19 000 EUR HT minimum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 21 041.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre reconductible trois fois par période de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de produits PVC pour voirie
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)19500000 Produits en caoutchouc et en plastique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF34 Vosges
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre avec minimum et sans minimum.
Le montant des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: 4 000 EUR HT minimum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 6 458.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre reconductible trois fois par période de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de produits en fonte pour voirie
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44470000 Produits en fonte
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF34 Vosges
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre avec minimum et sans minimum.
Le montant des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: 3 000 EUR HT minimum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 958.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre reconductible trois fois par période de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 16/07/2020
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 17/07/2020
Heure locale: 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
L'ouverture des plis n'est pas publique.
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-nancy@juradm.frTéléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350
VI.5)Date d’envoi du présent avis:15/06/2020