Fournitures - 282882-2017

21/07/2017    S138    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Brest: Appareils de suppléance cardiaque

2017/S 138-282882

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier régional et universitaire de Brest
Adresse postale: 2 avenue Foch
Ville: Brest Cedex
Code NUTS: FR522
Code postal: 29609
Pays: France
Point(s) de contact: Fabian Allot
Courriel: fabian.allot@chu-brest.fr
Téléphone: +33 298347600

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.chu-brest.fr/fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=339983&orgAcronyme=x7c
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de Dispositifs Médicaux Implantables et non Implantables de Radiologie et de Cardiologie (Marquage Ce).

Numéro de référence: 2017PHIE0099
II.1.2)Code CPV principal
33182000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de dispositifs médicaux implantables et non implantables de radiologie et de cardiologie (marquage ce).

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Classe 01: cardiologie interventionnelle (lot 1 à 49)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182000
33182100
33182200
33182300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR522
II.2.4)Description des prestations:

Classe 01: cardiologie interventionnelle (lot 1 à 49).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prend effet au 1.1.2018 où à la date de réception de la notification si cette dernière est postérieure, et se terminera le 31.12.2018.

au-delà de sa première période d'exécution, il pourra éventuellement être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Classe 02: chirurgice vasculaire (lot 50 à 66)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR522
II.2.4)Description des prestations:

Classe 02: chirurgice vasculaire (lot 50 à 66).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prend effet au 1.1.2018 où à la date de réception de la notification si cette dernière est postérieure, et se terminera le 31.12.2018. Au-Delà de sa première période d'exécution, il pourra éventuellement être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Classe 03: defibrilateurs implantables et accessoires (lot 67 à 69)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR522
II.2.4)Description des prestations:

Classe 03: defibrilateurs implantables et accessoires (lot 67 à 69).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prend effet au 1.1.2018 où à la date de réception de la notification si cette dernière est postérieure, et se terminera le 31.12.2018. Au-Delà de sa première période d'exécution, il pourra éventuellement être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Classe 04: dispositifs pour injecteurs (lot 70 à 77)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR522
II.2.4)Description des prestations:

Classe 04: dispositifs pour injecteurs (lot 70 à 77).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prend effet au 1.1.2018 où à la date de réception de la notification si cette dernière est postérieure, et se terminera le 31.12.2018. Au-Delà de sa première période d'exécution, il pourra éventuellement être reconduit deux fois pour une période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Classe 05: ELECTROPHYSIOLOGIE (lot 78 à 94)

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR522
II.2.4)Description des prestations:

Classe 05: ELECTROPHYSIOLOGIE (lot 78 à 94).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prend effet au 1.1.2018 où à la date de réception de la notification si cette dernière est postérieure, et se terminera le 31.12.2018. Au-Delà de sa première période d'exécution, il pourra éventuellement être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Classe 06: endoprotheses aortiques (lot 95 à 99)

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR522
II.2.4)Description des prestations:

Classe 06: endoprotheses aortiques (lot 95 à 99).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prend effet au 1.1.2018 où à la date de réception de la notification si cette dernière est postérieure, et se terminera le 31.12.2018. Au-Delà de sa première période d'exécution, il pourra éventuellement être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Classe 07: endoprotheses coronaires (lot 100 à 108)

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR522
II.2.4)Description des prestations:

Classe 07: endoprotheses coronaires (lot 100 à 108).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 37
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prend effet au 1.1.2018 où à la date de réception de la notification si cette dernière est postérieure, et se terminera le 31.12.2018. Au-Delà de sa première période d'exécution, il pourra éventuellement être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Classe 08: endoprotheses peripheriques (lot 109 à 115)

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR522
II.2.4)Description des prestations:

Classe 08: endoprotheses peripheriques (lot 109 à 115).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prend effet au 1.1.2018 où à la date de réception de la notification si cette dernière est postérieure, et se terminera le 31.12.2018. Au-Delà de sa première période d'exécution, il pourra éventuellement être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Classe 09: NRI (lot 116 à 140)

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR522
II.2.4)Description des prestations:

Classe 09: NRI (lot 116 à 140).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prend effet au 1.1.2018 où à la date de réception de la notification si cette dernière est postérieure, et se terminera le 31.12.2018. Au-Delà de sa première période d'exécution, il pourra éventuellement être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Classe 10: protheses vasculaires (lot 141 à 153)

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR522
II.2.4)Description des prestations:

Classe 10: protheses vasculaires (lot 141 à 153).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prend effet au 1.1.2018 où à la date de réception de la notification si cette dernière est postérieure, et se terminera le 31.12.2018. Au-Delà de sa première période d'exécution, il pourra éventuellement être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Classe 11: radiologie et cardiologie diagnostiques (lot 154 à 190)

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR522
II.2.4)Description des prestations:

Classe 11: radiologie et cardiologie diagnostiques (lot 154 à 190).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prend effet au 1.1.2018 où à la date de réception de la notification si cette dernière est postérieure, et se terminera le 31.12.2018. Au-Delà de sa première période d'exécution, il pourra éventuellement être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Classe 12: radiologie interventionnelle (lot 191 à 254)

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR522
II.2.4)Description des prestations:

Classe 12: radiologie interventionnelle (lot 191 à 254).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prend effet au 1.1.2018 où à la date de réception de la notification si cette dernière est postérieure, et se terminera le 31.12.2018. Au-Delà de sa première période d'exécution, il pourra éventuellement être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Classe 13: stimulateurs cardiaques et sondes (lot 255 à 267)

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR522
II.2.4)Description des prestations:

Classe 13: stimulateurs cardiaques et sondes (lot 255 à 267).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prend effet au 1.1.2018 où à la date de réception de la notification si cette dernière est postérieure, et se terminera le 31.12.2018. Au-Delà de sa première période d'exécution, il pourra éventuellement être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Classe 14: valves cardiaques (lot 268 à 275)

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR522
II.2.4)Description des prestations:

Classe 14: valves cardiaques (lot 268 à 275).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prend effet au 1.1.2018 où à la date de réception de la notification si cette dernière est postérieure, et se terminera le 31.12.2018. Au-Delà de sa première période d'exécution, il pourra éventuellement être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/08/2017
Heure locale: 11:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 31/08/2017
Heure locale: 10:00
Lieu:

C.h.r.u. De BREST.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien contour de la Motte — CS 44416
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Téléphone: +33 223212828
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien contour de la Motte — CS 44416
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Téléphone: +33 223212828
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien contour de la Motte — CS 44416
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Téléphone: +33 223212828
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/07/2017