Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de bacs roulants à déchets et de pièces détachées
Numéro de référence: 2023-3899
II.1.2)Code CPV principal34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
la présente consultation porte sur la fourniture de bacs roulants à déchets et de pièces détachées.
il s'agit de l'acquisition de bacs roulants de 120, 180, 240, 340, et 660 litres pour la collecte des déchets ménagers ainsi que de pièces détachées pour les régies et prestataires en charge de la livraison et de la maintenance des bacs sur le territoire de Nantes Métropole.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande composé de 3 lots
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de bacs roulants à déchets et de leurs pièces détachées
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
la présente consultation porte sur la fourniture de bacs roulants à déchets et de pièces détachées.
Il s'agit de l'acquisition de bacs roulants de 120, 180, 240, 340, et 660 litres pour la collecte des déchets ménagers ainsi que de pièces détachées pour les régies et prestataires en charge de la livraison et de la maintenance des bacs sur le territoire de Nantes Métropole.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande composé de 3 lots
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de pièces détachées pour bacs roulants à déchets de marque CONTENUR
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44613600 Conteneurs sur roues
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
la présente consultation porte sur la fourniture de bacs roulants à déchets et de pièces détachées.
Il s'agit de l'acquisition de bacs roulants de 120, 180, 240, 340, et 660 litres pour la collecte des déchets ménagers ainsi que de pièces détachées pour les régies et prestataires en charge de la livraison et de la maintenance des bacs sur le territoire de Nantes Métropole.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande composé de 3 lots
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de pièces détachées pour bacs roulants à déchets de marque CITEC
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44613800 Conteneurs à déchets
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
la présente consultation porte sur la fourniture de bacs roulants à déchets et de pièces détachées.
Il s'agit de l'acquisition de bacs roulants de 120, 180, 240, 340, et 660 litres pour la collecte des déchets ménagers ainsi que de pièces détachées pour les régies et prestataires en charge de la livraison et de la maintenance des bacs sur le territoire de Nantes Métropole.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande composé de 3 lots
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacité économique et financière, capacités environnementales et capacités techniques
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 12/06/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 12/06/2023
Heure locale: 16:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est dénué tout minimum, mais est assorti, de montants maximum arrêtés pour toute la période contractuelle, comme suit : 8 000 000,00 euro (H.T.).
Lot 1 montant maximum : 7 000 000 euro (H.T.).
Lot 2 montant maximum : 500 000 euro (H.T.).
Lot 3 montant maximum : 500 000 euro (H.T.).
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-nantes@juradm.frTéléphone: +33 0255101002
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-nantes@juradm.frTéléphone: +33 0255101002
VI.5)Date d’envoi du présent avis:10/05/2023