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Fournitures - 288598-2021

09/06/2021    S110

France-Avignon: Stimulateur

2021/S 110-288598

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier de Montfavet
Adresse postale: avenue de la Pinède, CS 20107
Ville: Avignon Cedex 9
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Code postal: 84918
Pays: France
Point(s) de contact: Cellule des marchés
Courriel: bal-celluledesmarches@ch-montfavet.fr
Téléphone: +33 490039536
Fax: +33 490037037
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com
Adresse du profil d’acheteur: http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Centre hospitalier de Montfavet
Adresse postale: avenue de la Pinède — CS 20107
Ville: Avignon
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Code postal: 84941
Pays: France
Point(s) de contact: M. Servant Didier
Courriel: didier.servant@ch-montfavet.fr
Téléphone: +33 490039080
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com
Adresse du profil d’acheteur: http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Appareil de stimulation transcrânienne profonde

Numéro de référence: DCE 21-20
II.1.2)Code CPV principal
33158210 Stimulateur
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation concerne l'équipement, l'installation, la mise en service et la maintenance d'un appareil de stimulation magnétique profonde pour le Centre hospitalier de Montfavet

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33158210 Stimulateur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Centre hospitalier de Montfavet.

II.2.4)Description des prestations:

La consultation concerne l'équipement, l'installation, la mise en service et la maintenance d'un appareil de stimulation magnétique profonde pour le Centre hospitalier de Montfavet.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 9
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché comprend une prestation supplémentaire éventuelle (proposition de location). Les candidats doivent répondre à l'offre de base et à la prestation supplémentaire.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/07/2021
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 12/07/2021
Heure locale: 16:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Pour éviter toute pratique anti-concurrentielle, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

1) en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

2) en qualité de membres de plusieurs groupements.

Conformément à l'article R. 2142-21 du code de la commande publique.

— Groupements d'opérateurs économiques (cotraitance):

L'opérateur économique peut se présenter seul ou en groupement, avec un ou plusieurs autres opérateurs.

En cas de groupement, la forme exigée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Cela est nécessaire à la bonne exécution du marché. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il sera contraint d'assurer sa transformation pour se conformer à cette exigence.

— Sous-traitance: l'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors deson dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire. Il est rappelé que la sous-traitance totale est interdite et toute proposition d'un candidat en ce sens sera déclarée «irrecevable» en vertu de l'article R. 2144-7 du code de la commande publique.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
Fax: +33 466362786
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel: avant la conclusion du marché. Tout recours intervenu après la signature du marché sera déclaré irrecevable par le juge;

— référé contractuel: délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché;

— recours de pleine juridiction: deux mois à compter de la conclusion du marché.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/06/2021