Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture de petits matériels de Noël, sapins, bulles scénographiées et mannequin pour la Commune de Sanary-sur-Mer
II.1.2)Code CPV principal39298900 Éléments décoratifs divers
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Fourniture de petits matériels de Noël, sapins, bulles scénographiées et mannequin pour la Commune de Sanary-sur-Mer.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 234 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture (location) et livraison de bulles accompagnées du projet scénographique
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39298900 Éléments décoratifs divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:
Commune de Sanary-sur-Mer.
II.2.4)Description des prestations:
Le présent lot a pour objet la fourniture (location) et la livraison de bulles accompagnées du projet scénographique.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur de l'offre de service / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 72 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Bulles gonflables avec scénographie.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture et livraison de sapin et supports adaptés
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39298910 Arbre de Noël
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:
Commune de Sanary-sur-Mer.
II.2.4)Description des prestations:
Le présent lot a pour objet la fourniture et livraison de sapin et supports adaptés.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 38 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Fourniture de sapins et supports adaptés.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture et livraison de boules décoratives
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39298900 Éléments décoratifs divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:
Commune de Sanary-sur-Mer.
II.2.4)Description des prestations:
Le présent lot a pour objet la fourniture et livraison de boules décoratives.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Fourniture de boules décoratives.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture et livraison de sujets divers décoratifs lumineux
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39298900 Éléments décoratifs divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:
Commune de Sanary-sur-Mer.
II.2.4)Description des prestations:
Le présent contrat a pour objet la fourniture et livraison de sujets divers décoratifs lumineux.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Sujets lumineux animaux en résine.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39298900 Éléments décoratifs divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:
Commune de Sanary-sur-Mer.
II.2.4)Description des prestations:
Le présent lot a pour objet la location de mannequins.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Location de mannequins hommes, femme, enfant.
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
Lettre de candidature et le cas échéant désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1, DUME ou forme libre — le cas échéant, une attestation sur l'honneur que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner).
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance nº 2020-738 du 17.6.2020 portant diverses mesures en matière de commande publique: l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de COVID-19. Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31.12.2023;
— preuve d'une assurance couvrant les risques professionnels.
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
Début d'exécution à compter de la notification du contrat. Prestations réglées par prix unitaires — prix révisables — avance de 5 % accordées dans les conditions prévues au contrat — délai de paiement des prestation 30 jours par mandat administratif — aucune garantie financière prévue.