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Fournitures - 291338-2021

11/06/2021    S112

France-Castelnau-le-Lez: Produits de nettoyage

2021/S 112-291338

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ugecam Occitanie
Adresse postale: 515 avenue Georges Frêche
Ville: Castelnau-le-Lez
Code NUTS: FRJ Occitanie
Pays: France
Courriel: marches.siege.ug-oc@ugecam.assurance-maladie.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ugecam-occitanie.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_7_o_x26aFc
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_7_o_x26aFc
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Organisme de sécurité sociale
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de produits d'entretien, articles de droguerie et produits lessiviels pour le groupement de commandes Ugecam Occitanie — GCS L'Égrégore

Numéro de référence: P-AO 2021 616 88 00
II.1.2)Code CPV principal
39830000 Produits de nettoyage
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bon de commandes pour la fourniture de produits d'entretien, d'articles de droguerie et produits lessiviels pour le groupement de commandes Ugecam Occitanie — GCS L'Égrégore:

— approvisionnement en produits d'entretien (pour les sols, murs, vitres, meubles, sanitaire) et articles de droguerie avec mise à disposition et installation de centrale de dilution, distributeurs papier essuie-mains, papier WC, savon liquide et solution hydroalcoolique;

— approvisionnement en produits lessiviels (lavage et rinçage vaisselle, lavage du linge, hygiène en cuisine) avec mise à disposition, installation et entretien des doseurs et centrale de désinfection.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 608 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits d'entretien et articles de droguerie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
II.2.4)Description des prestations:

Approvisionnement en produits d'entretien (pour les sols, murs, vitres, meubles, sanitaire) et articles de droguerie avec mise à disposition et installation de centrale de dilution, distributeurs papier essuie-mains, papier WC, savon liquide et solution hydroalcoolique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2021
Fin: 31/08/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits lessiviels

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39832000 Produits pour lave-vaisselle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ Occitanie
II.2.4)Description des prestations:

Approvisionnement en produits lessiviels (lavage et rinçage vaisselle, lavage du linge, hygiène en cuisine) avec mise à disposition, installation et entretien des doseurs et centrale de désinfection.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 108 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2021
Fin: 31/08/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) et si concerné, DC4, fournis dans le dossier de consultation (ou également disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit le Document unique de marché européen (DUME).

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique.

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 08/07/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 08/07/2021
Heure locale: 13:00
Lieu:

Ugecam Occitanie.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Un groupement de commandes est constitué selon les dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique entre l'Ugecam Occitanie et le GSC L'Égrégore (cf. article 1.1 du CCAP).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Ville: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France
Téléphone: +33 491155050
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Ville: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France
Téléphone: +33 491155050
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/06/2021