Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Acquisition de véhicules et de matériels pour le département de la Creuse
Numéro de référence: 20parc02
II.1.2)Code CPV principal34100000 Véhicules à moteur
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Ces marchés comprennent l'acquisition, la livraison, la mise en service, la formation éventuelle et la garantie de véhicules et de matériels neufs ou d'occasions. Ils sont destinés au département de la Creuse. Lots nº 1 à 8: marché ordinaire. Lot nº 9: accord-cadre, sans minimum et avec un maximum de 300 000 EUR (TTC), exécuté par la passation de marchés subséquents avec plusieurs opérateurs économiques (au maximum 5). Pour les lots nº 1 à 8, la durée des marchés court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à la complète livraison des fournitures. Pour le lot nº 9, l'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification, il pourra être reconduit trois fois par périodes successives d'un an.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Deux camions châssis benne 16 t environ 4 × 2
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34134200 Camions à benne basculante
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI22 Creuse
Lieu principal d'exécution:
Conseil départemental de La Creuse — parc départemental — Clocher 23000 — Saint-Sulpice-le-Guérétois.
II.2.4)Description des prestations:
Deux camions châssis benne 16 t environ 4 × 2.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Deux saleuses à tapis portées de 4-5 m3 (porteur 16 t)
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34144420 Saleuses
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI22 Creuse
Lieu principal d'exécution:
Conseil départemental de La Creuse — parc départemental — Clocher 23000 — Saint-Sulpice-le-Guérétois.
II.2.4)Description des prestations:
Deux saleuses à tapis portées de 4-5 m3 (porteur 16 t).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Deux lames hautes bi-raclage (porteur 16 t)
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34921000 Équipement d'entretien routier
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI22 Creuse
Lieu principal d'exécution:
Conseil départemental de La Creuse — parc départemental — Clocher 23000 — Saint-Sulpice-le-Guérétois.
II.2.4)Description des prestations:
Deux lames hautes bi-raclage (porteur 16 t).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Cinq tracteurs quatre roues motrices
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34138000 Tracteurs routiers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI22 Creuse
Lieu principal d'exécution:
Conseil départemental de La Creuse — parc départemental — Clocher 23000 — Saint-Sulpice-le-Guérétois.
II.2.4)Description des prestations:
Cinq tracteurs quatre roues motrices.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Cinq débroussailleuses portées
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34390000 Accessoires pour tracteurs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI22 Creuse
Lieu principal d'exécution:
Conseil départemental de La Creuse — parc départemental — Clocher 23000 — Saint-Sulpice-le-Guérétois.
II.2.4)Description des prestations:
Cinq débroussailleuses portées.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Quatre chargeurs frontaux type collectivités
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)43250000 Chargeuses à benne frontale
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI22 Creuse
Lieu principal d'exécution:
Conseil départemental de La Creuse — parc départemental — Clocher 23000 — Saint-Sulpice-le-Guérétois.
II.2.4)Description des prestations:
Quatre chargeurs frontaux type collectivités.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Deux remorques à carburant
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34223340 Remorques-citernes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI22 Creuse
Lieu principal d'exécution:
Conseil départemental de La Creuse — parc départemental — clocher 23000 — Saint-Sulpice-le-Guérétois.
II.2.4)Description des prestations:
Deux remorques à carburant.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34223100 Semi-remorques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI22 Creuse
Lieu principal d'exécution:
Conseil départemental de La Creuse — parc départemental — clocher 23000 — Saint-Sulpice-le-Guérétois.
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Gamme générale de matériels de travaux publics neuf et d'occasion
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)43300000 Machines et équipement pour la construction
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI22 Creuse
Lieu principal d'exécution:
Conseil départemental de La Creuse — parc départemental — Clocher 23000 — Saint-Sulpice-le-Guérétois.
II.2.4)Description des prestations:
Gamme générale de matériels de travaux publics neuf et d'occasion.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Pour le lot nº 9, l'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification, il pourra être reconduit trois fois par périodes successives d'un an.