Fournitures - 291706-2020

24/06/2020    S120

France-Nancy: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

2020/S 120-291706

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Université de Lorraine
Numéro national d'identification: 13001550600012
Adresse postale: 34 cours Léopold, CS 25233
Ville: Nancy Cedex
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54052
Pays: France
Courriel: Dha-nancy@univ-lorraine.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.univ-lorraine.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Enseignement supérieur et recherche
I.5)Activité principale
Autre activité: Enseignement supérieur et recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition d'un pilote d'explosion à la vapeur

Numéro de référence: 20B19
II.1.2)Code CPV principal
38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition d'un pilote d'explosion à la vapeur.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 150 458.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:

Le procédé d'explosion à la vapeur est à la fois peu consommateur en énergie et polyvalent. Il s'agit de l'une des technologies les plus matures pour le bioéthanol cellulosique et particulièrement prometteuse dans le cadre de la valorisation du végétal selon le concept de la bioraffinerie. Cependant il existe très peu d'équipements «batch» et de taille laboratoire ou petit pilote. Le Lermab a acquis un prototype échelle laboratoire en 2016 qui a été conçu en collaboration avec la société Ch4nge (ex Adf). Le Lermab s'intéresse à développer des solutions technologiques innovantes à partir de ce procédé pour le prétraitement de biomasses agricoles ou forestières. Pour aller plus loin dans ces travaux, le Lermab souhaite développer un pilote de taille supérieure (x10). Une réflexion commune est en cours avec la société Ch4nge pour développer un équipement qui convienne à nos besoins.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Projet FRCR de la région Grand Est 2019 — projet 3br.

II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Les produits concernés sont uniquement fabriqués à des fins de recherche, d’expérimentation, d’étude ou de développement dans les conditions énoncées dans la directive
Explication:

Il n'existe pas sur le marché de fournisseur proposant ce type d'équipement. De plus la société Ch4nge possède un savoir-faire et une expertise indispensable au succès de ce projet. Il s'agira d'un pilote utile pour des travaux de recherche. Le but est de démontrer la faisabilité de la montée en échelle et la production de petites séries. Aucun objectif de rentabilité n'est recherché ni d'amortissement des coûts.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20B19
Intitulé:

Acquisition d'un pilote d'explosion à la vapeur

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ch4nge
Numéro national d'identification: 85371503500012
Adresse postale: 65 bis rue Alexandre Dumas
Ville: Vaulx-en-Velin
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69120
Pays: France

Adresse internet: http://www.ch4nge.fr

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 150 458.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) dans les locaux de la direction des achats et des marchés publics de l'université (2 avenue de la Forêt de Haye, 54500 Vandoeuvre-lès-Nancy). Pour toute consultation des contrats, contacter la direction des achats et des marchés publics à l'adresse électronique suivante: dha-nancy@univ-lorraine.fr au moins sept jours ouvrés avant la date de consultation souhaitée, sous réserve que l'université ne soit pas en période de fermeture obligatoire.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO 20038
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France

Adresse internet: http://Nancy.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO 20038
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO 20038
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/06/2020