Services - 293450-2021

11/06/2021    S112

France-Lyon: Services de conseil et d'évaluation

2021/S 112-293450

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Auvergne-Rhône-Alpes Entreprises
Adresse postale: immeuble Empreinte, 30 quai Perrache
Ville: Lyon
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
Code postal: 69002
Pays: France
Point(s) de contact: Emilie Dumas, Contract Manager — edumas@arae.fr — profil acheteur: wwww.achatpublic.com
Courriel: Edumas@arae.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://auvergnerhonealpes-entreprises.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_-MWQ01DnD1
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_-MWQ01DnD1
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Association sans but lucratif, financée principalement par la région Auvergne-Rhône-Alpes, entièrement consacrée à la croissance des entreprises industrielles et de service à l'industrie.
I.5)Activité principale
Affaires économiques et financières

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Prospection de projets d'entreprises exogènes qualifiés pour la région Auvergne-Rhône-Alpes

Numéro de référence: 2021_INVEST_05
II.1.2)Code CPV principal
79419000 Services de conseil et d'évaluation
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Mise en place d'un dispositif de prospection de projets d'entreprises exogènes qualifiés pour une concrétisation en Auvergne-Rhône-Alpes.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prospection en France

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79311000 Services d'études
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

Prospection en France de projets d'entreprises exogènes qualifiés pour la région Auvergne-Rhône-Alpes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale de cet accord-cadre est fixée à douze mois à compter de sa notification ou du 1.8.2021. Il est reconductible tacitement, trois fois par période de douze mois. La durée maximale de l'accord-cadre est donc de 48 mois (quatre ans) maximum, reconductions éventuelles comprises.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prospection en Allemagne — Autriche — Suisse

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79419000 Services de conseil et d'évaluation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

Prospection en Allemagne — Autriche — Suisse de projets d'entreprises exogènes qualifiés pour la région Auvergne-Rhône-Alpes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale de cet accord-cadre est fixée à douze mois à compter de sa notification ou du 1.8.2021. Il est reconductible tacitement, trois fois par période de douze mois. La durée maximum de l'accord-cadre est donc de 48 mois (quatre ans) maximum, reconductions éventuelles comprises.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prospection Pays du Benelux

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79410000 Services de conseil en affaires et en gestion
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

Prospection aux Pays du Benelux de projets d'entreprises exogènes qualifiés pour la région Auvergne-Rhône-Alpes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale de cet accord-cadre est fixée à douze mois à compter de sa notification ou du 1.8.2021. Il est reconductible tacitement, trois fois par période de douze mois. La durée maximum de l'accord-cadre est donc de 48 mois (quatre ans) maximum, reconductions éventuelles comprises.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prospection Royaume-Uni

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79410000 Services de conseil en affaires et en gestion
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

Prospection au Royaume-Uni de projets d'entreprises exogènes qualifiés pour la région Auvergne-Rhône-Alpes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale de cet accord-cadre est fixée à douze mois à compter de sa notification ou du 1.8.2021. Il est reconductible tacitement, trois fois par période de douze mois. La durée maximum de l'accord-cadre est donc de 48 mois (quatre ans) maximum, reconductions éventuelles comprises.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prospection en Italie

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79410000 Services de conseil en affaires et en gestion
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

Prospection en Italie de projets d'entreprises exogènes qualifiés pour la région Auvergne-Rhône-Alpes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale de cet accord-cadre est fixée à douze mois à compter de sa notification ou du 1.8.2021. Il est reconductible tacitement, trois fois par période de douze mois. La durée maximum de l'accord-cadre est donc de 48 mois (quatre ans) maximum, reconductions éventuelles comprises.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prospection Espagne — Portugal

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79410000 Services de conseil en affaires et en gestion
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

Prospection en Espagne et au Portugal de projets d'entreprises exogènes qualifiés pour la région Auvergne-Rhône-Alpes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale de cet accord-cadre est fixée à douze mois à compter de sa notification ou du 1.8.2021. Il est reconductible tacitement, trois fois par période de douze mois. La durée maximum de l'accord-cadre est donc de 48 mois (quatre ans) maximum, reconductions éventuelles comprises.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prospection Amérique du Nord

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79410000 Services de conseil en affaires et en gestion
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

Prospection en Amérique du nord de projets d'entreprises exogènes qualifiés pour la région Auvergne-Rhône-Alpes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale de cet accord-cadre est fixée à douze mois à compter de sa notification ou du 1.8.2021. Il est reconductible tacitement, trois fois par période de douze mois. La durée maximum de l'accord-cadre est donc de 48 mois (quatre ans) maximum, reconductions éventuelles comprises.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prospection en Asie

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79410000 Services de conseil en affaires et en gestion
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

Prospection en Asie de projets d'entreprises exogènes qualifiés pour la région Auvergne-Rhône-Alpes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale de cet accord-cadre est fixée à douze mois à compter de sa notification ou du 1.8.2021. Il est reconductible tacitement, trois fois par période de douze mois. La durée maximum de l'accord-cadre est donc de 48 mois (quatre ans) maximum, reconductions éventuelles comprises.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Expertise — prospection — santé

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79410000 Services de conseil en affaires et en gestion
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

Expertise — prospection — santé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale de cet accord-cadre est fixée à douze mois à compter de sa notification ou du 1.8.2021. Il est reconductible tacitement, trois fois par période de douze mois. La durée maximum de l'accord-cadre est donc de 48 mois (quatre ans) maximum, reconductions éventuelles comprises.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/07/2021
Heure locale: 18:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 12/07/2021
Heure locale: 10:00
Lieu:

Lyon.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Ces informations sont données à titre indicatif.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: Tj-lyon@justice.fr
Téléphone: +33 472607012
Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel: conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente;

— référé contractuel: conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de six mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/06/2021