Fournitures - 294494-2020

25/06/2020    S121

France-Le Kremlin Bicêtre: Produits en papier à usage sanitaire

2020/S 121-294494

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Assistance publique-Hôpitaux de Paris
Numéro national d'identification: 26750045201746
Adresse postale: CHU de Bicêtre — 78 rue du Général Leclerc
Ville: Le Kremlin Bicêtre
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 94270
Pays: France
Point(s) de contact: Madame la directrice d'achat
Courriel: secr.hotelier-restauration@aphp.fr
Téléphone: +33 153146960
Fax: +33 153146999

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=580733&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison d'articles de protection, linge de lit et articles d'essuyage à usage unique

Numéro de référence: 21.013
II.1.2)Code CPV principal
33771000 Produits en papier à usage sanitaire
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture et livraison d'articles de protection, linge de lit et articles d'essuyage à usage unique.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sur-blouses de protection et chemises patient à usage unique

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33199000 Vêtements pour personnel médical
35113490 Blouses de protection
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de sur-blouses de protection et chemises patient à usage unique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2021
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les quantités prévisionnelles annuelles s'élèvent à 5 083 900 unités.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tabliers de protection à usage unique

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33199000 Vêtements pour personnel médical
35113450 Vêtements ou ponchos de protection
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de tabliers de protection à usage unique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2021
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les quantités prévisionnelles annuelles s'élèvent à 11 783 520 unités.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pyjamas et vestes de bloc à usage unique

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33199000 Vêtements pour personnel médical
18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pyjamas et vestes de bloc à usage unique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2021
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les quantités prévisionnelles annuelles s'élèvent à 2 212 990 unités.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Draps d'examen à usage unique

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39512000 Linge de lit
33198000 Articles en papier à usage hospitalier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de draps d'examen à usage unique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2021
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les quantités prévisionnelles annuelles s'élèvent à 35 339 500 unités.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Linge de lit et drap de portage à usage unique

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39512000 Linge de lit
39512100 Draps
33198000 Articles en papier à usage hospitalier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de linge de lit et drap de portage à usage unique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2021
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités prévisionnelles annuelles totales: 1 101 120 unités.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Protège-Draps et protège brancard à usage unique

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39512000 Linge de lit
33198000 Articles en papier à usage hospitalier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de protège-draps et protège brancard à usage unique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2021
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités prévisionnelles annuelles totales: 1 727 470 unités.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gants à usage unique

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39514500 Gants de toilette
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gants à usage unique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2021
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités prévisionnelles annuelles totales: 49 641 600 unités.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Torchons et lavettes à usage unique

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39514200 Torchons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de torchons et lavettes à usage unique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2021
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités prévisionnelles annuelles totales: 32 865 700 unités.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sets et serviettes de table à usage unique

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39513000 Linge de table
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de sets et serviettes de table à usage unique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2021
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités prévisionnelles annuelles totales: 22 534 800 unités.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Changes pour prématurés

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33751000 Langes jetables
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de changes pour prématurés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2021
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités prévisionnelles annuelles totales: 713 370 unités.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Changes bébés à usage unique

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33751000 Langes jetables
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de changes bébés à usage unique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2021
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités prévisionnelles annuelles totales: 4 599 370 unités.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Protections pour incontinence adulte

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33771100 Serviettes hygiéniques ou tampons
33751000 Langes jetables
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de protections pour incontinence adulte.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2021
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités prévisionnelles annuelles totales: 10 877 850 unités.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Alèses de protection à usage unique

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39512000 Linge de lit
39512300 Protège-matelas
33198000 Articles en papier à usage hospitalier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'alèses de protection à usage unique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2021
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités prévisionnelles annuelles totales: 9 686 250 unités.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bavoirs à usage unique

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33198000 Articles en papier à usage hospitalier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de bavoirs à usage unique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2021
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités prévisionnelles annuelles totales: 7 306 220 unités.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Essuie-mains et mouchoirs en papier

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33763000 Essuie-mains en papier
33762000 Mouchoirs en papier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'essuie-mains et mouchoirs en papier.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2021
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités prévisionnelles annuelles totales: 664 571 910 (formats et boîtes).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Papier hygiénique

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de papier hygiénique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2021
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités prévisionnelles annuelles totales: 309 589 280 (formats et rouleaux).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Masques de soins à usage unique

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33199000 Vêtements pour personnel médical
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de masques de soins à usage unique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2021
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités prévisionnelles annuelles totales: 9 205 440 unités.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Masques chirurgicaux à usage unique

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33199000 Vêtements pour personnel médical
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de masques chirurgicaux à usage unique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2021
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités prévisionnelles annuelles totales: 2 847 740 unités.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Masques respiratoires à usage unique

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35113400 Vêtements de protection et de sécurité
33199000 Vêtements pour personnel médical
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de masques respiratoires à usage unique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2021
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités prévisionnelles annuelles totales: 800 000 unités.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couvertures à usage unique

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39511100 Couvertures
33198000 Articles en papier à usage hospitalier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de couvertures à usage unique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2021
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités prévisionnelles annuelles totales: 233 080 unités.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serviettes de toilette à usage unique

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39514000 Linge de toilette et de cuisine
33198000 Articles en papier à usage hospitalier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de serviettes de toilette à usage unique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2021
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités prévisionnelles annuelles totales: 31 581 811 unités.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bracelets d'identité à usage unique

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22455100 Bracelet d'identité
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de bracelets d'identité à usage unique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2021
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités prévisionnelles annuelles totales: 2 911 400 unités.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Coiffes et couvre-chaussures à usage unique

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18444000 Coiffures de protection
18800000 Articles chaussants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de coiffes et couvre-chaussures à usage unique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2021
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités prévisionnelles annuelles totales: 9 738 200 (unités et paires).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Masques respiratoires «3 plis» à usage unique

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33199000 Vêtements pour personnel médical
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de masques respiratoires «3 plis» à usage unique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2021
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités prévisionnelles annuelles totales: 100 000 unités.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de chaussettes antidérapantes à usage unique

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35113460 Chaussettes ou articles de bonneterie de protection
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de chaussettes antidérapantes à usage unique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2021
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités prévisionnelles annuelles totales: 65 000 unités.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

En application de l'article R. 2143-3 du code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature:

1) le formulaire DC1 ou équivalent daté ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à

L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

2) le formulaire DC2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante. Ces formulaires sont disponibles sur le site du Ministère de l'économie et des finances sur le lien suivant: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires des autres pièces justificatives mentionnées notamment aux articles R. 2143-7 à R. 2143-10 du code de la commande publique, à savoir:

1) l'attestation de régularité fiscale délivrée au 31/12 de l'année n - 1 par le comptable public ou équivalent.

L'année n correspond à l'année de publication de la présente consultation ainsi que l'attestation sociale délivrée par l'Urssaf. Si ces documents ne sont pas présentés dans le dossier de candidature, Ils doivent être fournis dans les cinq jours suivant l'envoi du courrier par télécopie, confirmée par envoi postal, informant le candidat qu'il est classé nº 1. Le jour d'envoi de la télécopie et le jour de réception ne sont pas comptabilisés (ex: envoi mercredi 9h00, réception lundi 9h00). Pour les candidats établis dans un état autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article R. 2143-5 du code de la commande publique. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français en application des articles précédemment cités;

2) une copie de la police d'assurance de responsabilité civile, demande justifiée par les contraintes d'accueil du public dans les hôpitaux, conformément aux exigences déterminées dans le CCAP;

3) un extrait du K bis ou équivalent (datant de moins de trois mois à la date d'envoi de la candidature) ainsi que la composition du capital;

4) lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;

5) toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail;

6) les documents mentionnés dans la partie F1, ou si le candidat est domicilié à l'étranger, dans la partie G du formulaire Noti1 disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles. Si le signataire des pièces de candidature et des offres n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au nom du signataire est nécessaire.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

En complément du formulaire DC2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité économique et financière, c'est-à-dire:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles, c'est-à-dire:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— l'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Le marché qui sera passé à l'issu de la consultation sera conclu pour la période d'exécution allant du 1.7.2021 jusqu'au 30.6.2025. Le marché sera résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris, à compter du 31.12.2024.

L'unité monétaire est l'euro. Le DCE est disponible sur le site www.marches-publics.gouv.fr/ sous la référence 21.013.

Les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 9.10.2020 à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section «Question».

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/10/2020
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 9 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 02/11/2020
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

Afin de réaliser un examen technique des produits de la présente consultation, il est demandé au candidat de déposer les échantillons, obligatoires, dont la liste figure en annexe nº 1 du CCTP.

Le candidat est tenu d'échantillonner la totalité des articles demandés pour voir son offre validée. Les échantillons doivent porter obligatoirement le numéro et l'intitulé de la consultation et être déposés à:

Achat CHU de Bicêtre — bâtiment Pierre Lasjaunias — porte 77

78 rue du Général Leclerc 94270 Le Kremlin-Bicêtre

À l'attention de Mme Michel.

Période de dépôt: du 15.10.2020 au 30.10.2020 16h00.

Les échantillons peuvent être déposés du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00. Toute remise d'échantillon au-delà/en dehors de ces date et heure limites implique obligatoirement l'élimination du candidat.

Le critère «qualité des produits proposés» est composé des sous-critères suivants:

Pour les lots 1 - 2- 3- 4- 5- 6- 7- 8- 14- 15- 17- 18 -19- 20- 21-23 -24 - 25, les sous-critères sont les suivants:

— aspect technique: 15 %;

— analyse des échantillons: 60 %;

— analyse de la qualité constante de la production: 25 %.

Pour les lots 10 - 11- 12- 13, les sous-critères sont les suivants:

— aspect technique: 35 %;

— analyse des échantillons: 50 %;

— analyse de la qualité constante de la production: 15 %.

Pour le lot 16, les sous-critères sont les suivants:

— aspect technique: 60 %;

— analyse de la qualité constante de la production: 40 %.

Pour le lot 22, les sous-critères sont les suivants:

— aspect technique: 10 %;

— analyse des échantillons: 70 %;

— analyse de la qualité constante de la production: 20 %.

Pour le lot 09, les sous-critères sont les suivants:

— aspect technique: 25 %;

— analyse des échantillons: 50 %;

— analyse de la qualité constante de la production: 25 %.

Ce total sera ramené sur 5 à la fin de l'analyse des offres.

Les articles pour lesquels les échantillons seront jugés de qualité inacceptable avec une note < à 1 sur l'un des items seront éliminés. Les candidats obtenant, pour un produit, la note de 0 sur 5 seront proposés comme étant non-conformes. Pour les lots 1 à 5; 7 à 8; 12 à 13; 15; 16; 20 à 23 l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) s'engage sur un montant minimal représenté par 80 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximal représenté par 150 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché. Pour les lots 6; 9 à 11; 14, l'APHP s'engage sur un montant minimal représenté par 70 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulairesur la durée totale du marché et le titulaire sur un montant maximal représenté par 150 %.

Pour les lots 17 et 18 L'AP-HP s'engage sur un montant minimum représenté par 80 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché. Le marché est contractualisé sans montant maximal.

Pour le lot 19 l'AP-HP s'engage sur un montant minimal représenté par 70 % du montant du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché. Le marché est contractualisé sans montant maximal.

Pour le lot 24, l'AP-HP s'engage sur un montant minimal représenté par 50 % du montant du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché. Le marché est contractualisé sans montant maximal.

Pour le lot 25, l'AP-HP s'engage sur un montant minimal représenté par 80 % du montant du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché et le titulaire sur un montant maximal représenté par 200 %.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646

Adresse internet: http://www.ta-paris.juraparis.juradm.fr/ta/paris/index.shtml

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646

Adresse internet: http://www.ta-paris.juraparis.juradm.fr/ta/paris/index.shtml

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/06/2020