Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fournitures pour ateliers
Numéro de référence: 2021-FCS-PATR-0109
II.1.2)Code CPV principal44111000 Matériaux de bâtiment
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Accord-cadre à bons de commande passé pour l'ensemble des services intervenant pour l'entretien courant sur le patrimoine bâti. Celui-ci est passé en groupement de commande comprenant la ville de Besançon, Grand Besançon métropole, le CCAS, l'ISBA, le Sybert, La Rodia.
La ville de Besançon est coordonnateur du groupement, et dans ce cadre, elle est chargée de la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre, chaque membre s'assurant ensuite de la bonne exécution du marché à hauteur de ses propres besoins.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 1 000 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Menuiserie, matériaux de construction, accessoires et outillages de pose
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44111000 Matériaux de bâtiment
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de menuiserie, matériaux de construction, accessoires et outillages de pose pour les services techniques du groupement de commandes.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 285 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconduction tacite à la date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Trois reconductions annuelles. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Quincaillerie et accessoires
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44316400 Articles de quincaillerie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de quincaillerie et accessoires destinés à l'entretien du patrimoine immobilier du groupement de commandes.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconduction tacite à la date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Trois reconductions annuelles. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Peinture, revêtement de sol et muraux, accessoires et outillage de pose
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44810000 Peintures
45430000 Revêtement de sols et de murs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de peintures et dérivés, revêtement de sol et muraux, accessoires et outillages de pose pour les services techniques du groupement de commandes.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 140 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconduction tacite à la date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Trois reconductions annuelles. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Outillage standard de qualité professionnelle
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44511000 Outils à main
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture d'outillage standard de qualité professionnelle destinés à l'entretien du patrimoine immobilier du groupement de commandes.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconduction tacite à la date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Trois reconductions annuelles. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits sidérurgiques et dérivés
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)14700000 Métaux de base
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4)Description des prestations:
Fournitures de produits sidérurgiques et dérivés destinés à l'entretien du patrimoine immobilier du groupement de commandes.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconduction tacite à la date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Trois reconductions annuelles. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits sanitaires plomberie chauffage, vannes d'équilibrage et vases d'expansion
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)42131400 Robinets ou vannes pour installations sanitaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de produits sanitaires plomberie chauffage, vannes d'équilibrage et vases d'expansion destinés à l'entretien du patrimoine immobilier du groupement de commandes.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 175 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconduction tacite à la date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Trois reconductions annuelles. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Matériels de dépannage chaudières murales Viesmann et Weishaupt
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44115220 Matériel de chauffage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4)Description des prestations:
Fournitures de matériel de dépannage de chaudières murales Veissmann et Weishaupt pour les services techniques du groupement de commandes.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconduction tacite à la date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Trois reconductions annuelles. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Matériels de dépannage chaudières murales Frisquet
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44115220 Matériel de chauffage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de matériel de dépannage de chaudières murales Frisquet destinés à l'entretien du patrimoine immobilier du groupement de commandes.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 7 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconduction tacite à la date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Trois reconductions annuelles. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Vitrerie, verres isolants, miroiterie
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39299000 Verrerie
38622000 Miroirs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de vitrerie, verres isolants, miroiterie destinés à l'entretien du patrimoine immobilier du groupement de commandes.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconduction tacite à la date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Trois reconductions annuelles. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Supports et accessoires d'impression, calicots, adhésifs, lettres
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22610000 Encre d'imprimerie
24911200 Adhésifs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de supports et accessoires d'impressions calicots, adhésifs, lettres et accessoires de mise en œuvre destinés à l'entretien du patrimoine immobilier du groupement de commandes.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 14 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconduction tacite à la date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Trois reconductions annuelles. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Feuilles plastiques, alvéolaires et plexiglass
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)19520000 Produits en plastique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de feuilles plastiques, alvéolaires et plexiglass destinés à l'entretien du patrimoine immobilier du groupement de commandes.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 6 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconduction tacite à la date anniversaire.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Trois reconductions annuelles. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires