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Services - 296238-2020

25/06/2020    S121

France-Labessière-Candeil: Services de télécommunications

2020/S 121-296238

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Trifyl
Numéro national d'identification: 25810216900244
Adresse postale: 3316 route de Sieurac
Ville: Labessière-Candeil
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Code postal: 81300
Pays: France
Courriel: Saj@trifyl.fr
Téléphone: +33 563812300
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.trifyl.com
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_-MprInXrFn
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_-MprInXrFn
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Environnement

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Services de communications électroniques — téléphonie fixe & mobile

Numéro de référence: 20.080
II.1.2)Code CPV principal
64200000 Services de télécommunications
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet le choix des prestataires en charge de la réalisation de services de téléphonie fixe et mobile pour le syndicat mixte Trifyl.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
64210000 Services de téléphonie et de transmission de données
64200000 Services de télécommunications
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

Service de téléphonie fixe — accès isolés, abonnements en acheminement du trafic entrant et sortant.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de deux ans à compter du 1.11.2020. Il est ensuite renouvelable tacitement deux fois pour une période d'un an. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les montants des commandes pouvant être exécutées dans le cadre de cet accord-cadre sont limités sur la première période (soit deux ans) à 110 000 EUR HT, puis pour chacune des périodes suivantes (d'une durée d'un an) à 55 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
64210000 Services de téléphonie et de transmission de données
64200000 Services de télécommunications
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

Service de téléphonie fixe — accès principaux, abonnements en acheminement du trafic entrant et sortant.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de deux ans à compter du 1.11.2020. Il est ensuite renouvelable tacitement deux fois pour une période d'un an. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les montants des commandes pouvant être exécutées dans le cadre de cet accord-cadre sont limités sur la première période (soit deux ans) à 40 000 EUR HT, puis pour chacune des périodes suivantes (d'une durée d'un an) à 20 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
64212000 Services de téléphonie mobile
64200000 Services de télécommunications
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

Mobilité — fourniture des accès, services associés & matériels.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché public est conclu pour une période initiale de deux ans à compter du 1.11.2020. Il est ensuite renouvelable tacitement deux fois pour une période d'un an. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les montants des commandes pouvant être exécutées dans le cadre de cet accord-cadre sont limités sur la première période (soit deux ans) à 110 000 EUR HT, puis pour chacune des périodes suivantes (d'une durée d'un an) à 55 000 EUR HT.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Les marchés publics concernés par la présente consultation constituent des accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 06/08/2020
Heure locale: 18:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 07/08/2020
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Les plis devront être déposés uniquement sur la plate-forme de dématérialisation achatpublic.com (https://www.achatpublic.com/). La signature électronique des documents constituant l'offre n'est pas obligatoire lors du dépôt de l'offre.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Adresse internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Adresse internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/06/2020