Fournitures - 296588-2015

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22/08/2015    S162

France-Paris: Machines de préparation d'aliments pour animaux

2015/S 162-296588

Avis d’attribution de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: AgroParisTech
Adresse postale: 16 rue Claude Bernard
Ville: Paris
Code postal: 75005
Pays: France
À l'attention de: Aurélie Thao-Thion
E-mail: aurelie.thao-thion@agroparistech.fr
Téléphone: +33 144083714
Fax: +33 144088602

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.agroparistech.fr

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autre: Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
I.3)Activité principale
Autre: Enseignement et recherche
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché
Achat d'une mélangeuse pour la ferme expérimentale d'AgroParisTech à Grignon avec reprise de l'ancien matériel.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: route de la Ferme, 78850 Thiverval-Grignon.

Code NUTS FR103 Yvelines

II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Achat d'une mélangeuse pour la préparation des rations alimentaires des 200 vaches laitières et 600 brebis de la ferme expérimentale d'AgroParisTech.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

16630000 Machines de préparation d'aliments pour animaux

II.1.6)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.2)Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s)
Valeur: 25 615 EUR
Hors TVA

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE

1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.
Le marché est passé en application de l'article 28 du code des marchés publics français. Il n'atteint pas les seuils de procédures communautaires.
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Prix. Pondération 65
2. Valeur technique. Pondération 25
3. Délai de livraison. Pondération 10
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
15CP32
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 15CP32 Intitulé: Achat d'une mélangeuse pour la ferme expérimentale d'AgroParisTech à grignon avec reprise de l'ancien matériel
V.1)Date d'attribution du marché:
1.8.2015
V.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Nom officiel: Établissements Gautier
Adresse postale: 10 rue Eugène Egasse
Ville: Broué
Code postal: 28410
E-mail: gautierpascal@ets-gautier.fr
Téléphone: +33 237432004
Fax: +33 237432819

V.4)Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 25 615 EUR
Hors TVA
V.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2)Informations complémentaires:
Consultation des dossiers sur place et sur demande. Contacter AgroParisTech: Aurélie Thao-Thion, tél. +33 144083714, fax: +33 144088602.
VI.3)Procédures de recours
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
E-mail: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646

VI.3.2)Introduction des recours
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
E-mail: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646

VI.4)Date d’envoi du présent avis:
19.8.2015