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Fournitures - 296756-2021

14/06/2021    S113

France-Levallois: Lampes décoratives pour arbres de Noël

2021/S 113-296756

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Levallois
Numéro national d'identification: 21920044100018
Adresse postale: hôtel de ville, place de la République
Ville: Levallois
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92300
Pays: France
Courriel: marches@ville-levallois.fr
Téléphone: +33 149683000
Fax: +33 147590396
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-levallois.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.ville-levallois.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Conception du thème et fourniture des décors de noël de la Ville de Levallois

Numéro de référence: St2102
II.1.2)Code CPV principal
31522000 Lampes décoratives pour arbres de Noël
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché a pour objet la conception du thème et la fourniture de décors de noël pour les illuminations de fin d'année de la Ville de Levallois, ainsi que la mise à disposition de ces décorations auprès de la ville, dans le cadre de location ou d'acquisition, en fonction des matériels.

Il constitue un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique (ci-après dénommé «Le Code»).

Qualifié de marché de fournitures, il est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code.

Le marché sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises.

La valeur maximum du marché est fixée à 2400000 EUR HTVA, compte tenu de la durée et des éventuelles reconduction.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 2 400 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31522000 Lampes décoratives pour arbres de Noël
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la conception du thème et la fourniture de décors de noël pour les illuminations de fin d'année de la Ville de Levallois, ainsi que la mise à disposition de ces décorations auprès de la ville, dans le cadre de location ou d'acquisition, en fonction des matériels.

Il constitue un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique (ci-après dénommé «Le Code»).

Qualifié de marché de fournitures, il est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code.

Le marché sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises.

La valeur maximum du marché est fixée à 2400000 EUR HTVA, compte tenu de la durée et des éventuelles reconduction.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 055-136469
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Blachere illumination SAS
Adresse postale: ZI les Bourguignons
Ville: Apt
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Code postal: 84400
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le marché constitue un accord cadre à bons de commande attribué à un unique titulaire, dont le montant maximal annuel est fixé à 600 000 EUR HTVA, sans montant minimal.

Les prestations débuteront à compter de la date de notification du présent marché, jusqu'au 31.3.2022.

Il pourra être reconduit tacitement pour une année supplémentaire, dans la limite de trois fois.

Le contrat peut être consulté, après demande adressée au service de la documentation sis 26 rue Clément Bayard 92300 Levallois.

Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00 hors jours fériés — fermeture le jeudi matin. Tél.: +33 147157417 — fax: +33 147157566.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Recours en référé pré-contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.

Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution.

Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/06/2021