Fournitures - 300210-2016

31/08/2016    S167    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Tourcoing: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2016/S 167-300210

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Tourcoing
Adresse postale: 52 rue du Calvaire
Ville: Tourcoing
Code NUTS: FR301 Nord
Code postal: 59200
Pays: France
Point(s) de contact: Service de la commande publique
Courriel: marchespublics@ville-tourcoing.fr
Téléphone: +33 320010290
Fax: +33 32010299

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.tourcoing.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Roubaix
Adresse postale: Hôtel de Ville 17, Grand Place
Ville: Roubaix
Code NUTS: FR301 Nord
Code postal: 59100
Pays: France
Point(s) de contact: Service des marchés publics
Courriel: commandepublique@ville-roubaix.fr
Téléphone: +33 320664835
Fax: +33 320664751

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ville-roubaix.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://portail.marcoweb.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: http://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de denrées alimentaires pour les membres du groupement de commandes constitué par les villes de Roubaix, Tourcoing et le CCAS de Roubaix.

Numéro de référence: 2016 DR Alimentaires
II.1.2)Code CPV principal
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes constitué par les villes de Roubaix et de Tourcoing, ainsi que par le CCAS de Roubaix.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits surgelés :viandes, volailles, produits de la mer ou d'eau douce, légumes, fruits, féculents, pommes de terre, légumes cuisinés, produits cuisinés, produits de boulangerie, desserts

Lot nº: Lot 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR301 Nord
Lieu principal d'exécution:

Ville de Tourcoing.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la fourniture des denrées alimentaires suivantes: viandes, abats, volailles, gibiers surgelées (autres que fraîches, en conserve appertisée) issus de l'agriculture traditionnelle ou biologique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché a un minimum annuel d'un montant 400 000 EUR HT et un maximum annuel de 900 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Le présent marché a pour objet la fourniture des denrées alimentaires suivantes: viandes cuites (autres que surgelé, en conserve, élaborés) issus de l'agriculture traditionnelle ou biologique

Lot nº: Lot 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15112000 Volaille
15113000 Viande de porc
15115000 Viande d'agneau et de mouton
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR301 Nord
Lieu principal d'exécution:

Ville de Tourcoing.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires suivantes: viandes cuites (autres que surgelées, en conserve appertisées, élaborés) issus de l'agriculture traditionnelle ou biologique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché a un minimum annuel d'un montant 150 000 EUR HT et un maximum annuel de 300 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Le présent marché a pour objet la fourniture des produits élaborés et/ou cuisinés crus, précuits, pour cocktail dinatoire, pour entrées, pour plats protidiques

Lot nº: Lot 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15881000 Préparations alimentaires homogénéisées
15894000 Produits alimentaires transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR301 Nord
Lieu principal d'exécution:

Ville de Tourcoing.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la fourniture des denrées alimentaires suivantes: produits frais élaborés (autres que surgelés, en conserve appertisée, élaborés) issus de l'agriculture traditionnelle ou biologique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché a un minimum annuel d'un montant 20 000 EUR HT et un maximum annuel de 40 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Le présent marché a pour objet la fourniture viandes de bœuf, porc, veau, mouton, agneau, volaille, abats, gibiers et produits carnés élaborés articles crus, fraîches, charcuterie

Lot nº: Lot t 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15130000 Produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR301 Nord
Lieu principal d'exécution:

Ville de Tourcoing.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la fourniture des denrées alimentaires suivantes: viandes fraîches, charcuterie (autres que surgelées, en conserve appertisée) issues de l'agriculture traditionnelle ou biologique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché a un minimum annuel d'un montant 90 000 EUR HT et un maximum annuel de 180 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Le présent marché a pour objet la fourniture de produits frais: volailles, lapins et produits élaborés crus à base de volaille et/ou lapin

Lot nº: Lot 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15119100 Viande de lapin
15131500 Produits à base de volaille
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR301 Nord
Lieu principal d'exécution:

Ville de Tourcoing.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires suivantes: volaille, lapin et produits élaborés crus à base de volaille et/ou de lapin issus de l'agriculture traditionnelle ou biologique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché a un minimum annuel d'un montant 30 000 EUR HT et un maximum annuel de 60 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Le présent marché a pour objet la fourniture de produits frais: produits laitiers, ovoproduits, produits élaborés à base de produits laitiers, graisse végétale

Lot nº: Lot 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
15550000 Produits laitiers divers
03142500 Œufs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR301 Nord
Lieu principal d'exécution:

Ville de Tourcoing.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires suivantes: produits laitiers (autres que surgelés, en conserves appertisées, élaborés) issus de l'agriculture traditionnelle ou biologique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché a un minimum annuel d'un montant 250 000 EUR HT et un maximum annuel de 490 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Le présent marché a pour objet la fourniture de pains, viennoiseries, pâtisseries pour crèches, scolaires et ACM

Lot nº: Lot 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15612500 Produits de boulangerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR301 Nord
Lieu principal d'exécution:

Ville de Tourcoing.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la fourniture des denrées alimentaires suivantes: pains, viennoiseries et pâtisseries (autres que surgelés).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché a un minimum annuel d'un montant 30 000 EUR HT et un maximum annuel de 80 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Le présent marché a pour objet la fourniture de pains, viennoiseries, pâtisseries pour restaurant municipal et résidences

Lot nº: Lot 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15612500 Produits de boulangerie
15812000 Pâtisserie et gâteaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR301 Nord
Lieu principal d'exécution:

Ville de Tourcoing.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la fourniture des denrées alimentaires suivantes: pains, viennoiseries et pâtisseries (autres que surgelés).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché a un minimum annuel d'un montant 80 000 EUR HT et un maximum annuel de 120 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Le présent marché a pour objet la fourniture de produits élaborés de régime et textures

Lot nº: Lot 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15881000 Préparations alimentaires homogénéisées
15893100 Préparations alimentaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR301 Nord
Lieu principal d'exécution:

Ville de Tourcoing.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires suivantes: produits texturés adaptés et destinés à la petite enfance et au grand âge issus de l'agriculture traditionnelle ou biologique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché a un minimum annuel d'un montant 8 000 EUR HT et un maximum annuel de 20 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Le présent marché a pour objet la fourniture de boissons

Lot nº: Lot 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15980000 Boissons sans alcool
15910000 Boissons alcoolisées distillées
15950000 Boissons fermentées non distillées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR301 Nord
Lieu principal d'exécution:

Ville de Tourcoing.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la fourniture des denrées alimentaires suivantes: boissons (autres que surgelées, en conserve appertisées, élaborées) issus de l'agriculture traditionnelle ou biologique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché a un minimum annuel d'un montant 50 000 EUR HT et un maximum annuel de 100 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Le présent marché a pour objet la fourniture de produits d'épicerie

Lot nº: Lot 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894700 Épicerie fine
15860000 Café, thé et produits connexes
03212000 Pommes de terre et légumes secs
15872000 Herbes et épices
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR301 Nord
Lieu principal d'exécution:

Ville de Tourcoing.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la fourniture des denrées alimentaires suivantes: produits généraux d'épicerie issus de l'agriculture traditionnelle ou biologique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché a un minimum annuel d'un montant 150 000 EUR HT et un maximum annuel de 370 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Le présent marché a pour objet la fourniture de fruits et légumes de 1ère gamme — produits frais

Lot nº: Lot 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR301 Nord
Lieu principal d'exécution:

Ville de Tourcoing.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la fourniture des denrées alimentaires suivantes: fruits légumes (autres que surgelés, en conserves appertisées, élaborés ou sèches) issus de l'agriculture traditionnelle et de l'agriculture biologique et doivent être issus en priorité de filière courte.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord cadre pourra être reconduit tacitement trois fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché a un minimum annuel d'un montant 25 000 EUR HT et un maximum annuel de 55 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Le présent marché a pour objet la fourniture de pommes et poires de 1ère gamme, issues de l'agriculture biologique et de filières courtes

Lot nº: Lot 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03222321 Pommes
03222322 Poires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR301 Nord
Lieu principal d'exécution:

Ville de Tourcoing.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la fourniture des denrées alimentaires suivantes:

Pommes et poires de 1ère gamme issues de l'agriculture biologique et de filières courtes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché a un minimum annuel d'un montant 20 000 EUR HT et un maximum annuel de 90 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Le présent marché a pour objet la fourniture de pommes de terre de 1ère, 4ème et 5ème gamme filières courtes

Lot nº: Lot 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03212100 Pommes de terre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR301 Nord
Lieu principal d'exécution:

Ville de Tourcoing.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la fourniture des denrées alimentaires suivantes: pommes de terre de conservation (autres que surgelées, en conserve appertisées, élaborées ou sèches) issues de l'agriculture durable ou biologique et doivent être issues de filière courte.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché a un minimum annuel d'un montant 30 000 EUR HT et un maximum annuel de 60 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Le présent marché a pour objet la fourniture de Fruits, légumes et produits végétaux élaborés, articles crus, précuits, cuits de 4ème et 5ème gamme

Lot nº: Lot 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR301 Nord
Lieu principal d'exécution:

Ville de Tourcoing.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la fourniture des denrées alimentaires suivantes: fruits, légumes et produits végétaux élaborés crus, précuits, cuits de IV et V gamme (autres que surgelés, en conserve appertisée) issus de l'agriculture traditionnelle ou biologique et issus de filières courtes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché a un minimum annuel d'un montant 50 000 EUR HT et un maximum annuel de 100 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Le présent marché a pour objet la fourniture de potages issus de filières courtes

Lot nº: Lot 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15891900 Soupes de légumes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR301 Nord
Lieu principal d'exécution:

Ville de Tourcoing.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires suivantes: potages frais (autres que surgelés, en conserves appertisées, élaborés) issus de l'agriculture durable ou biologique et issus de filières courtes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché a un minimum annuel d'un montant 20 000 EUR HT et un maximum annuel de 50 000 EUR HT.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Les candidats doivent disposer d'un numéro d'agrément sanitaire provisoire ou définitif.

III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 07/10/2016
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au: 14/01/2017
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 10/10/2016
Heure locale: 09:00
Lieu:

52 rue du Calvaire à Tourcoing.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

L'ouverture des plis n'est pas publique.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Conformément à l'article 22 du décret portant sur les marchés, une consultation en procédure adaptée sera réalisée pour les besoins de la direction de la logistique pour la Ville de Tourcoing portant sur la fourniture de viennoiseries, et de pièces salées.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445

Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Ville: Lille
Code postal: 59000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445

Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26/08/2016