Fournitures - 301669-2021

16/06/2021    S115

France-Carcassonne: Articles et équipements de sport

2021/S 115-301669

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Département de l'Aude
Adresse postale: allée Raymond Courrière
Ville: Carcassonne Cedex 9
Code NUTS: FRJ11 Aude
Code postal: 11855
Pays: France
Courriel: marches@aude.fr
Téléphone: +33 468116811
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.aude.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.aude.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Département de l'Aude
Adresse postale: allée Raymond Courrière — service des marchés publics
Ville: Carcassonne Cedex 9
Code NUTS: FRJ11 Aude
Code postal: 11855
Pays: France
Point(s) de contact: Mireille Bertran
Courriel: marches@aude.fr
Téléphone: +33 468116970
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://marchespublics.aude.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.aude.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition d'articles pour la promotion du sport dans le département de l'Aude

Numéro de référence: 21S0031
II.1.2)Code CPV principal
37400000 Articles et équipements de sport
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition d'articles pour la promotion du sport dans le département de l'Aude.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sacs de sport faits sur mesure dédiés à la pratique de la pétanque

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18932000 Sacs de sports
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
II.2.4)Description des prestations:

Sacs de sport faits sur mesure dédiés à la pratique de la pétanque.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Lot nº 01: qualité du produit: qualité des fournitures / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions possibles: trois.

Durée de la période de reconduction: un an.

Durée maximale de validité: quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Textiles divers

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18230000 Vêtements d'extérieur divers
39500000 Articles textiles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
II.2.4)Description des prestations:

Textiles divers.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Lot nº 02: valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Lot nº 02: date et/ou délai de livraison / Pondération: 20
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions possibles: trois.

Durée de la période de reconduction: un an.

Durée maximale de validité: quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Équipements sportifs, textiles techniques et accessoires

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18412000 Vêtements de sport
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
II.2.4)Description des prestations:

Équipements sportifs, textiles techniques et accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Lot nº 03: valeur technique de l'offre / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Lot nº 03: date et/ou délai de livraison / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions possibles: trois.

Durée de la période de reconduction: un an.

Durée maximale de validité: quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Coupes, médailles, trophées et récompenses

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18512200 Médailles
18530000 Cadeaux et prix
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
II.2.4)Description des prestations:

Coupes, médailles, trophées et récompenses.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Lot nº 04: qualité du produit: qualité des fournitures / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Lot nº 04: date et/ou délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions possibles: trois.

Durée de la période de reconduction: un an.

Durée maximale de validité: quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sacs standards tous sports

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18932000 Sacs de sports
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
II.2.4)Description des prestations:

Sacs standards tous sports.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Lot nº 05: valeur technique de l'offre / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Lot nº 05: date et/ou délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Nombre de reconductions possibles: trois.

Durée de la période de reconduction: un an.

Durée maximale de validité: quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— lettre de candidature (ou imprimé DC1) ou équivalent,

— déclaration du candidat (ou imprimé DC2) ou équivalent,

— pouvoir de la personne à engager le candidat,

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

En application de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, le lot nº 1 concernant les sacs de sport sur mesure dédiés à la pratique de la pétanque, est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixé par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/07/2021
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/07/2021
Heure locale: 09:00
Lieu:

Hôtel du Département.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Précision: les délais d'exécution courent à compter de la notification.

Modalités de retrait des documents: retrait par voie papier ou par voie électronique.

Les documents du DCE sont disponibles par voie électronique.

Autres renseignements complémentaires:

— accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum par lot de:

—— lot nº 1: 7 000,00 EUR HT/an;

—— lot nº 2: 50 000,00 EUR HT/an;

—— lot nº 3: 80 000,00 EUR HT/an;

—— lot nº 4: 20 000,00 EUR HT/an;

—— lot nº 5: 40 000,00 EUR HT/an.

Justificatifs offre:

— acte d'engagement par lot,

— bordereau des prix par lot,

— détail quantitatif estimatif par lot,

— cadre mémoire technique par lot (lots nº 2 à 5),

— catalogues tarifiés (lots nº 2 à 5) ou lien internet ou équivalent sur lesquels apparaissent les articles du BPU,

— lot nº 1: fiches techniques, photos ou esquisses des articles du BPU avec les dimensions, les matières utilisées et autres informations indiquées sur les supports produits,

— échantillons (voir annexe au règlement de la consultation).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410
Adresse internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et des litiges
Adresse postale: Cciral — Secrétariat général pour les affaires régionales — place Félix Baret — CS 80001
Ville: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France
Courriel: catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone: +33 491156374
Fax: +33 491156190
Adresse internet: http://www.paca.pref.gouv.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/06/2021