Fournitures - 303678-2016

02/09/2016    S169

France-Orléans: Sel de déneigement

2016/S 169-303678

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Approlys
Numéro national d'identification: 13001909400015
Adresse postale: 15 rue Eugène Vignat, BP 2019
Ville: Orléans
Code NUTS: FR24 Centre
Code postal: 45010
Pays: France
Courriel: contact@approlys.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://approlys.marches-publics.info
Adresse du profil d’acheteur: http://approlys.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Centrale d'achats

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de fondants routiers pour les membres de la centrale d'achat Approlys.

Numéro de référence: fondants 2016
II.1.2)Code CPV principal
34927100 Sel de déneigement
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Les fondants seront de type:

— fondant n° 1: chlorure de sodium de classe B3 moyen en vrac,

— fondant n° 2: chlorure de sodium de classe A3 moyen en vrac,

— fondant n° 3: chlorure de sodium de classe A3 en big-bag,

— fondant n° 4: chlorure de sodium de classe B3 moyen en sacs de 25 kg,

— fondant n° 5: chlorure de sodium de classe A3 moyen en sacs moyen,

— fondant n° 6: chlorure de sodium de classe A3 fin en sacs,

— fondant n° 7: chlorure de sodium de classe A1 fin en sacs,

— fondant n° 8: chlorure de sodium de classe A1 moyen en sacs,

— fondant n° 9: chlorure de sodium de classe A1 fin en big-bags,

— fondant n° 10: chlorure de sodium de classe B1 moyen en vrac,

— fondant n° 11: chlorure de sodium de classe A2 moyen en big-bags,

— fondant n° 12: chlorure de sodium de classe B2 moyen en vrac,

— fondant n° 13: chlorure de sodium.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Offre la plus basse: 1.00 EUR / Offre la plus élevée: 4 000 000.00 EUR prise en considération
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de fondants routiers en vrac pour les membres de la centrale d'achat

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34927100 Sel de déneigement
14430000 Sel concentré par évaporation et chlorure de sodium pur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR24 Centre
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de fondants routiers en vrac pour les membres de la centrale d'achat.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Volume annuel de 17 140 t.

Les quantités ci-dessus sont données à titre d'information, elles constituent une estimation annuelle au moment du lancement de l'accord-cadre. Ces données sont susceptibles de changer.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de fondants routiers conditionnés sur site unique non déchargé pour les membres de la centrale d'achat

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34927100 Sel de déneigement
14430000 Sel concentré par évaporation et chlorure de sodium pur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR24 Centre
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de fondants routiers conditionnés sur site unique non déchargé pour les membres de la centrale d'achat.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

13 adhérents avec un volume annuel total de 480 t.

Les quantités ci-dessus sont données à titre d'information, elles constituent une estimation annuelle au moment du lancement de l'accord-cadre. Ces données sont susceptibles de changer.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture, livraison et déchargement de fondants routiers conditionnés sur site unique ou multi-sites pour les membres de la centrale d'achat

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34927100 Sel de déneigement
14430000 Sel concentré par évaporation et chlorure de sodium pur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR24 Centre
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture, livraison et déchargement de fondants routiers conditionnés sur site unique ou multi-sites pour les membres de la centrale d'achat.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

15 adhérents avec un volume annuel total de 46 t.

Les quantités ci-dessus sont données à titre d'information, elles constituent une estimation annuelle au moment du lancement de l'accord-cadre. Ces données sont susceptibles de changer.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 107-190249
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture et livraison de fondants routiers en vrac pour les membres de la centrale d'achat

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/08/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Maxisalt
Adresse postale: Travesseres 16
Ville: Granollers
Code NUTS: FR211 Ardennes
Code postal: 08401
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture et livraison de fondants routiers en vrac pour les membres de la centrale d'achat

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/08/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Rol Normandie
Adresse postale: ZI du Mesnil
Ville: Granville
Code NUTS: FR252 Manche
Code postal: 50400
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture et livraison de fondants routiers en vrac pour les membres de la centrale d'achat

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/08/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Quadrimex Sels
Adresse postale: 772 chemin du Mitan
Ville: Cavaillon
Code NUTS: FR826 Vaucluse
Code postal: 84300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture et livraison de fondants routiers en vrac pour les membres de la centrale d'achat

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/08/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Rock
Adresse postale: 91 avenue de la 1ère Division Blindée
Ville: Mulhouse
Code NUTS: FR422 Haut-Rhin
Code postal: 68100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture et livraison de fondants routiers en vrac pour les membres de la centrale d'achat

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/08/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Timab Produits Industriels
Adresse postale: 55 bd Jules Verger
Ville: Dinard
Code NUTS: FR523 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35800
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture et livraison de fondants routiers conditionnés sur site unique non déchargé pour les membres de la centrale d'achat

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/08/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Maxisalt
Adresse postale: Travesseres 16
Ville: Granollers
Code NUTS: FR211 Ardennes
Code postal: 08401
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture et livraison de fondants routiers conditionnés sur site unique non déchargé pour les membres de la centrale d'achat

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/08/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Quadrimex Sels
Adresse postale: 772 chemin du Mitan
Ville: Cavaillon
Code NUTS: FR826 Vaucluse
Code postal: 84300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture et livraison de fondants routiers conditionnés sur site unique non déchargé pour les membres de la centrale d'achat

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/08/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Rock
Adresse postale: 91 avenue de la 1ère Division Blindée
Ville: Mulhouse
Code NUTS: FR422 Haut-Rhin
Code postal: 68100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture et livraison de fondants routiers conditionnés sur site unique non déchargé pour les membres de la centrale d'achat

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/08/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Ogamalp SAS
Adresse postale: 333 rue Pellissier
Ville: Sallanches
Code NUTS: FR718 Haute-Savoie
Code postal: 74700
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture, livraison et déchargement de fondants routiers conditionnés sur site unique ou multi-sites pour les membres de la centrale d'achat

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/08/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Maxisalt
Adresse postale: Travesseres 16
Ville: Granollers
Code NUTS: FR211 Ardennes
Code postal: 08401
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture, livraison et déchargement de fondants routiers conditionnés sur site unique ou multi-sites pour les membres de la centrale d'achat

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/08/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Quadrimex Sels
Adresse postale: 772 chemin du Mitan
Ville: Cavaillon
Code NUTS: FR826 Vaucluse
Code postal: 84300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture, livraison et déchargement de fondants routiers conditionnés sur site unique ou multi-sites pour les membres de la centrale d'achat

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/08/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Ogamalp SAS
Adresse postale: 333 rue Pellissier
Ville: Sallanches
Code NUTS: FR718 Haute-Savoie
Code postal: 74700
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les marchés sont disponibles à la consultation a l'adresse suivante:

Approlys — M. le directeur — 15 rue Eugène Vignat — BP 2019 — 45010 Orléans Cedex 1.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: voir coordonnées ci-dessus.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
29/08/2016