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Fournitures - 305575-2021

18/06/2021    S117

France-Châteauroux: Matériaux de bâtiment

2021/S 117-305575

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Châteauroux Métropole
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la République, CS 80509
Ville: Châteauroux Cedex
Code NUTS: FR France
Code postal: 36012
Pays: France
Point(s) de contact: Direction de la commande publique
Courriel: marches-publics@chateauroux-metropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chateauroux-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Châteauroux
Adresse postale: Hôtel de Ville, CS 80509
Ville: Châteauroux Cedex
Code NUTS: FR France
Code postal: 36012
Pays: France
Point(s) de contact: Direction de la commande publique
Courriel: marches-publics@chateauroux-metropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chateauroux-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de matériaux, produits et outillages pour les services techniques — relance des lots 5 «Tôle, fer et aluminium» et 6 «Panneaux bois et dérivés» (procédure initiale M20-036GRP)

Numéro de référence: M21-027GRP
II.1.2)Code CPV principal
44111000 Matériaux de bâtiment
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition de matériaux, produits et outillages pour les services techniques — relance des lots 5 «Tôle, fer et aluminium» et 6 «Panneaux bois et dérivés».

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tôle, fer et aluminium

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44331000 Barres (construction)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Tôle, fer et aluminium.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Panneaux bois et dérivés

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44191000 Matériaux divers de construction en bois
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Panneaux bois et dérivés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure accélérée
Justification:

Utilisation de moyens électroniques (acceptation du dépôt des offres par voie électronique).

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 056-140835
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M21-027GRP
Lot nº: 05
Intitulé:

Tôle, fer et aluminium

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Martin Heulin
Adresse postale: 21 allée de la Garenne
Ville: Châteauroux
Code NUTS: FR France
Code postal: 36000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 108 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M21-027GRP
Lot nº: 06
Intitulé:

Panneaux bois et dérivés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/06/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Bois et matériaux — Panofrance
Adresse postale: 429 rue André et Edouard Michelin
Ville: Saint-Doulchard
Code NUTS: FR France
Code postal: 18230
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 192 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France
Courriel: greffe.talimoges@juradm.fr
Téléphone: +33 555339155
Fax: +33 555339160
Adresse internet: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 118 cours du Maréchal Juin, TSA 10001
Ville: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel: na.polec@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 556692745
Adresse internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative);

— possibilité d'intenter un référé contractuel après la signature du contrat (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) si un référé précontractuel n'a pas été effectué;

— possibilité de former un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» du Conseil d'État, qui peut être exercé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France
Courriel: greffe.talimoges@juradm.fr
Téléphone: +33 555339155
Fax: +33 555339160
Adresse internet: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/06/2021