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Fournitures - 305661-2016

03/09/2016    S170

France-Angers: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

2016/S 170-305661

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHU d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Ville: Angers Cedex 9
Code NUTS: FR512 Maine-et-Loire
Code postal: 49933
Pays: France
Point(s) de contact: Bureau des marchés
Courriel: bureaumarche@chu-angers.fr
Téléphone: +33 241357818
Fax: +33 241355504
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-angers.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achats-hopitaux.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_FDKcuDARz7&v=1&selected=0
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_FDKcuDARz7&v=1&selected=0
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie osseuse, d'épuration extra rénale, et d'abord des voies vasculaires pour le CHU Angers.

Numéro de référence: ADM2016AO1DISPOSITIFSMEDICAUX
II.1.2)Code CPV principal
33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Appel d'offres ouvert passé en application des articles 42.1 a de l'ordonnance n° 2015-899 et 66 alinéa 2 — 67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés Publics. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes (avec ou sans minimum selon les lots et sans maximum) passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360.

Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.5.2017 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.5.2017.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1 à 20-1

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR512 Maine-et-Loire
Lieu principal d'exécution:

CHU Angers.

II.2.4)Description des prestations:

Dispositifs médicaux de chirurgie osseuse: implants articulaires, hanche, genou cheville, épaule, coude, main, rachis: lot 1 à 20-1.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.5.2017 au 30.4.2018. Cette période initiale est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée totale de 48 mois (période de reconduction comprise). La date de fin d'exécution est fixée au 30.4.2021 pour tous les lots.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 21 à 54-5

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR512 Maine-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Dispositifs médicaux de chirurgie osseuse: implants d'ostéosynthèse, agrafe, broche, clou centro-médullaire, fiche pour fixateur externe, plaque y compris pour ostéotomie, vis, ostéosynthèse sternale: lots 21 à 54-5.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.5.2017 au 30.4.2018. Cette période initiale est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée totale de 48 mois (période de reconduction comprise). La date de fin d'exécution est fixée au 30.4.2021 pour tous les lots.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 55 à 100-2

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR512 Maine-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Dispositifs médicaux de chirurgie osseuse: divers ligamentoplastie (genou, épaule), autogreffe cartilage, cire osseuse, ciment osseux, lavage pulsé, spacer, obturateur centromédullaire, produits de comblement osseux, trocart arthroscopie...: lots 55 à 100-2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.5.2017 au 30.4.2018. Cette période initiale est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée totale de 48 mois (période de reconduction comprise). La date de fin d'exécution est fixée au 30.4.2021 pour tous les lots.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 101 à 127-4

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR512 Maine-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Dispositifs médicaux d'épuration extra rénale hémodialyse, dialyse péritonéale, échange plasmatique-réchauffement, prélèvement d'organe: lots 101 à 127-4.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.5.2017 au 30.4.2018. Cette période initiale est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée totale de 48 mois (période de reconduction comprise). La date de fin d'exécution est fixée au 30.4.2021 pour tous les lots.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 128 à 248-1

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR512 Maine-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Dispositifs médicaux de l'abord des voies vasculaires.

Pour: préparation des médicaments, accès: cathéter veineux périphérique et central, cathéter artériel, chambre implantable, cathéter surveillance hémodynamique, injection (aiguille hypodermique, huber, épicrânienne), perfusion-transfusion (seringue, perfuseur, transfuseur, prolongateur, robinet et rampes, valve, diffuseur portable, prélèvement sous vide, insulinothérapie, autotransfusion: lots 128 à 248-1.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.5.2017 au 30.4.2018. Cette période initiale est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée totale de 48 mois (période de reconduction comprise). La date de fin d'exécution est fixée au 30.4.2021 pour tous les lots.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Pour l'appréciation des capacités juridiques, l'opérateur économique remet, à l'appui de sa candidature, les documents suivants:

1. La lettre de candidature et l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire DC1 ou forme libre), dûment complétée par le candidat et par chacun des co-traitants en cas de groupement précisant;

2. Les renseignements pour chaque candidat unique ou pour chaque membre du groupement permettant d'apprécier que le candidat dispose de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché (formulaire DC2 ou format libre).

En application des dispositions de l'article 49 du décret n° 2016-360 et en lieu et place des documents ci-dessus, le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME), rédigé en français.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,

— l'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public,

— l'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public,

— des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 119-211342
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 28/09/2016
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 8 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 29/09/2016
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Courant 2020.

VI.3)Informations complémentaires:

Renseignements: CHU Angers, administratifs: Mme L. Guyader et Mme O. Kilic 02 41 35 35 44 et fax 02 41 35 40 84 — laurence.guyader@chu-angers.fr/ozlem.kilic@chu-angers.fr

Pour les renseignements techniques: Mme M.M. Levaux-faivre 02 41 35 35 44 mmlevaux-faivre@chu-angers.fr

Les modalités concernant la dématérialisation figurent dans une note jointe au dossier de consultation.

Les réponses à l'appel d'offre seront obligatoirement transmises par voie dématérialisée sur la plateforme achats-hopitaux.com

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
31/08/2016