Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture et livraison de produits de produits d'épicerie et de surgelés (32 lots) dans le cadre du groupement de commandes coordonné par le Conseil départemental de l'Aveyron
Numéro de référence: 20S0014
II.1.2)Code CPV principal15842300 Confiserie
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
La consultation donnera lieu à la passation d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. A titre indicatif, il est servi un million de repas par an.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15850000 Pâtes alimentaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique,qualité nutritionnelle,rendement des denrées,étiquetage,emballage,conditionnement) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est passé à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de un an pour une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique,qualité nutritionnelle,rendement des denrées,étiquetage,emballage,conditionnement) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est passé à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de un an pour une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique,qualité nutritionnelle,rendement des denrées,étiquetage,emballage,conditionnement) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est passé à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de un an pour une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Conserves de légumes accompagnement
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique,qualité nutritionnelle,rendement des denrées,étiquetage,emballage,conditionnement) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est passé à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de un an pour une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Conserves de légumes entrées
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique,qualité nutritionnelle,rendement des denrées,étiquetage,emballage,conditionnement) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est passé à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de un an pour une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Conserves de fruits — compotes — confitures
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15332400 Conserves de fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique,qualité nutritionnelle,rendement des denrées,étiquetage,emballage,conditionnement) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est passé à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de un an pour une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15240000 Poisson en conserve ou en boîte et autres poissons préparés ou en conserve
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique,qualité nutritionnelle,rendement des denrées,étiquetage,emballage,conditionnement) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est passé à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de un an pour une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Conserves boîtes desserts
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15833100 Desserts
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique,qualité nutritionnelle,rendement des denrées,étiquetage,emballage,conditionnement) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est passé à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de un an pour une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15893200 Préparations pour desserts
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique,qualité nutritionnelle,rendement des denrées,étiquetage,emballage,conditionnement) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est passé à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de un an pour une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Conserves boîtes préparations cuisinées
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15131000 Conserves et préparations à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique,qualité nutritionnelle,rendement des denrées,étiquetage,emballage,conditionnement) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est passé à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de un an pour une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Conserves boîtes préparations cuisinées volailles
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15131000 Conserves et préparations à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique,qualité nutritionnelle,rendement des denrées,étiquetage,emballage,conditionnement) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est passé à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de un an pour une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fruits et légumes réfrigérés
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15331480 Légumes ayant subi un traitement de conservation temporaire
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique,qualité nutritionnelle,rendement des denrées,étiquetage,emballage,conditionnement) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est passé à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de un an pour une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique,qualité nutritionnelle,rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est passé à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de un an pour une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique,qualité nutritionnelle,rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est passé à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de un an pour une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est passé à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de un an pour une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Surgelés poisson non pané (selon réglementation norme Afnor NF 45-074)
Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est passé à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de un an pour une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Surgelés poisson pané — fruits de mer (selon réglementation norme AFNOR NF 45-074)
Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est passé à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de un an pour une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Surgelés poissons cuisinés
Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est passé à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de un an pour une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Surgelés volailles pièces non saumurées - lapin
Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est passé à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de un an pour une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est passé à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de un an pour une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Surgelés viandes bovines VBF ou équivalent
Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est passé à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de un an pour une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est passé à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de un an pour une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est passé à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de un an pour une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Surgelés viandes bovine bio vbf ou équivalent
Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est passé à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de un an pour une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est passé à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de un an pour une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15813000 Aliments pour petit déjeuner
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est passé à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de un an pour une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15842300 Confiserie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est passé à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de un an pour une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est passé à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de un an pour une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits déshydratés (purée)
Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15312100 Purée de pommes de terre instantanée
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est passé à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de un an pour une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15895000 Aliments pour restauration rapide
15894400 Casse-croûte
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est passé à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de un an pour une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15982000 Boissons non alcoolisées
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est passé à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de un an pour une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15812200 Gâteaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est passé à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de un an pour une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires