Lieferungen - 309117-2017

05/08/2017    S149

Frankreich-Lyon: Schienenfahrzeuge

2017/S 149-309117

Auftragsbekanntmachung – Sektoren

Lieferauftrag

Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/25/EU

Abschnitt I: Auftraggeber

I.1)Name und Adressen
Offizielle Bezeichnung: Sytral
Nationale Identifikationsnummer: 25690099400011
Postanschrift: 21 boulevard Vivier Merle, CS 63815
Ort: Lyon
NUTS-Code: FRK26 Not specified
Postleitzahl: 69487
Land: Frankreich
E-Mail: unitemarches@sytral.fr
Telefon: +33 472845800
Fax: +33 478531284
Internet-Adresse(n):
Hauptadresse: http://www.sytral.fr
Adresse des Beschafferprofils: https://www.marches-publics.info
I.3)Kommunikation
Die Auftragsunterlagen stehen für einen uneingeschränkten und vollständigen direkten Zugang gebührenfrei zur Verfügung unter: https://www.marches-publics.info
Weitere Auskünfte erteilen/erteilt folgende Kontaktstelle:
Offizielle Bezeichnung: Sytral: service des marchés
Postanschrift: 21 boulevard Vivier Merle, CS 63815
Ort: Lyon
NUTS-Code: FRK26 Not specified
Postleitzahl: 69487
Land: Frankreich
E-Mail: unitemarches@sytral.fr
Telefon: +33 472845800
Fax: +33 478531284
Internet-Adresse(n):
Hauptadresse: https://www.marches-publics.info
Adresse des Beschafferprofils: https://www.marches-publics.info
Angebote oder Teilnahmeanträge sind einzureichen elektronisch via: https://www.marches-publics.info
Angebote oder Teilnahmeanträge sind einzureichen an folgende Anschrift:
Offizielle Bezeichnung: Sytral: service des marchés
Postanschrift: 21 boulevard Vivier Merle, CS 63815
Ort: Lyon
Postleitzahl: 69487
Land: Frankreich
Telefon: +33 472845800
E-Mail: unitemarches@sytral.fr
NUTS-Code: FRK26 Not specified
Internet-Adresse(n):
Hauptadresse: https://www.marches-publics.info
I.6)Haupttätigkeit(en)
Städtische Eisenbahn-, Straßenbahn-, Oberleitungsbus- oder Busdienste

Abschnitt II: Gegenstand

II.1)Umfang der Beschaffung
II.1.1)Bezeichnung des Auftrags:

Acquisition de nouvelles rames de tramway de grande capacité — relance de la consultation.

Referenznummer der Bekanntmachung: 17s0119
II.1.2)CPV-Code Hauptteil
34620000 Schienenfahrzeuge
II.1.3)Art des Auftrags
Lieferauftrag
II.1.4)Kurze Beschreibung:

Relance de la consultation déclarée sans suite le 28.7.2017 par la représentante de l'entité adjudicatrice.

Cette consultation avait fait l'objet d'un premier avis d'appel à la concurrence publié sous les références suivantes: avis no 16-164910 publié le 17.11.2016 au BOAMP et Avis no 2016/s 224-408688 — annonce diffusée le 19.11.2016 au JOUE.

>_Les prestations font l'objet d'un accord-cadre conclu:

— avec un seul opérateur économique, et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.

— pour une durée ferme de 8 ans à compter de sa notification.

— avec un minimum en quantité de 10 rames et sans quantité maximum sur toute sa durée.

Les candidats sont de plus informés que l'estimation des commandes sur toute la durée de l'accord-cadre est de 23 rames soit un montant estimatif de 87 400 000 EUR HT (valeur juillet 2017).

II.1.5)Geschätzter Gesamtwert
Wert ohne MwSt.: 87 400 000.00 EUR
II.1.6)Angaben zu den Losen
Aufteilung des Auftrags in Lose: nein
II.2)Beschreibung
II.2.2)Weitere(r) CPV-Code(s)
34622100 Straßenbahnpersonenwagen
34631000 Teile für Lokomotiven oder rollendes Material
II.2.3)Erfüllungsort
NUTS-Code: FRK26 Not specified
Hauptort der Ausführung:

Agglomération Lyonnaise.

II.2.4)Beschreibung der Beschaffung:

Relance de la consultation déclarée sans suite le 28.7.2017 par la représentante de l'entité adjudicatrice.

Cette consultation avait fait l'objet d'un premier avis d'appel à la concurrence publié sous les références suivantes: avis no 16-164910 publié le 17.11.2016 au BOAMP et avis no 2016/s 224-408688 — annonce diffusée le 19.11.2016 au JOUE.

>_Les prestations font l'objet d'un accord-cadre conclu:

— avec un seul opérateur économique, et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.

— pour une durée ferme de 8 ans à compter de sa notification.

— avec un minimum en quantité de 10 rames et sans quantité maximum sur toute sa durée.

Les candidats sont de plus informés que l'estimation des commandes sur toute la durée de l'accord-cadre est de 23 rames soit un montant estimatif de 87 400 000 EUR HT (valeur juillet 2017).

II.2.5)Zuschlagskriterien
Die nachstehenden Kriterien
Qualitätskriterium - Name: Valeur technique / Gewichtung: 50
Preis - Gewichtung: 50
II.2.6)Geschätzter Wert
Wert ohne MwSt.: 87 400 000.00 EUR
II.2.7)Laufzeit des Vertrags, der Rahmenvereinbarung oder des dynamischen Beschaffungssystems
Laufzeit in Monaten: 96
Dieser Auftrag kann verlängert werden: nein
II.2.10)Angaben über Varianten/Alternativangebote
Varianten/Alternativangebote sind zulässig: nein
II.2.11)Angaben zu Optionen
Optionen: nein
II.2.13)Angaben zu Mitteln der Europäischen Union
Der Auftrag steht in Verbindung mit einem Vorhaben und/oder Programm, das aus Mitteln der EU finanziert wird: nein
II.2.14)Zusätzliche Angaben

Abschnitt III: Rechtliche, wirtschaftliche, finanzielle und technische Angaben

III.1)Teilnahmebedingungen
III.1.1)Befähigung zur Berufsausübung einschließlich Auflagen hinsichtlich der Eintragung in einem Berufs- oder Handelsregister
Auflistung und kurze Beschreibung der Bedingungen:

>_La lettre de candidature, établie au moyen de l'imprimé DC1 ou équivalent.

>_Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

>_Preuve de l'aptitude du candidat à exercer l'activité professionnelle: inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi: extrait K, extrait K-Bis, extrait D1, ou équivalent.

III.1.2)Wirtschaftliche und finanzielle Leistungsfähigkeit
Auflistung und kurze Beschreibung der Eignungskriterien:

>_Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (formulaire DC2 ou équivalent).

>_Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.

III.1.3)Technische und berufliche Leistungsfähigkeit
Auflistung und kurze Beschreibung der Eignungskriterien:

>_Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public;

>_Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

>_description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

>_Liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Nota: à défaut de réalisations de moins de 3 ans, le candidat est autorisé à présenter des références de livraisons de 6 ans au plus.

#pour toute pièce demandée, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Möglicherweise geforderte Mindeststandards:

>_Seuil minimal exigé de capacité professionnelle:

Capacité à fournir des rames de tramway de grande capacité, d'une longueur minimale de 40 mètres et de largeur de 2,40 mètres.

Cette capacité pourra être attestée par la remise d'une liste des tramways de grande capacité (longueur de 40 mètres minimum) et de largeur 2,40 m fournis au cours des 6 dernières années au plus.

III.1.6)Geforderte Kautionen oder Sicherheiten:

>_Les fournitures font l'objet de garanties dans les conditions du CCAP et du CCTP.

>_En application de l'article 122 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics, une retenue de garantie dont le montant est égal à 5 % du montant du bon de commande considéré sera appliquée.

Le titulaire a la possibilité, de substituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire à la retenue de garantie dans les conditions fixées à l'article 123 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés public.

>_en cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article 112 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et couvrant 100 % du montant de l'avance.

III.1.7)Wesentliche Finanzierungs- und Zahlungsbedingungen und/oder Hinweise auf Vorschriften, in denen sie enthalten sind:

— articles 109 à 132 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.

— modalités de financements: les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres du Sytral.

— les prix sont révisables dans les conditions du CCAP.

— caractéristique des prix: prix unitaires et forfaitaires.

— une avance de 12 % est accordée sur la base du montant de chaque bon de commande lorsqu'il est supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois dans les conditions de l'article 110 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.

— modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG Mi et du CCAP.

— les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions du décret no 2013-269 du 29.3.2013. Le point de départ du délai est la réception de la demande par les services de l'entité adjudicatrice.

III.1.8)Rechtsform, die die Unternehmensgruppe, der der Auftrag erteilt wird, haben muss:

Les candidats n'ont pas la possibilité de candidater en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupement(s). La participation à plusieurs groupements, pour un même marché public, est également interdite.

En cas de groupement, aucune forme ne sera imposée par le maître d'ouvrage.

En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution.

Abschnitt IV: Verfahren

IV.1)Beschreibung
IV.1.1)Verfahrensart
Verhandlungsverfahren mit vorherigem Aufruf zum Wettbewerb
IV.1.3)Angaben zur Rahmenvereinbarung oder zum dynamischen Beschaffungssystem
Die Bekanntmachung betrifft den Abschluss einer Rahmenvereinbarung
Rahmenvereinbarung mit einem einzigen Wirtschaftsteilnehmer
IV.1.4)Angaben zur Verringerung der Zahl der Wirtschaftsteilnehmer oder Lösungen im Laufe der Verhandlung bzw. des Dialogs
Abwicklung des Verfahrens in aufeinander folgenden Phasen zwecks schrittweiser Verringerung der Zahl der zu erörternden Lösungen bzw. zu verhandelnden Angebote
IV.1.8)Angaben zum Beschaffungsübereinkommen (GPA)
Der Auftrag fällt unter das Beschaffungsübereinkommen: ja
IV.2)Verwaltungsangaben
IV.2.2)Schlusstermin für den Eingang der Angebote oder Teilnahmeanträge
Tag: 18/09/2017
Ortszeit: 16:00
IV.2.3)Voraussichtlicher Tag der Absendung der Aufforderungen zur Angebotsabgabe bzw. zur Teilnahme an ausgewählte Bewerber
Tag: 09/10/2017
IV.2.4)Sprache(n), in der (denen) Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können:
Französisch
IV.2.6)Bindefrist des Angebots
Laufzeit in Monaten: 6 (ab dem Schlusstermin für den Eingang der Angebote)

Abschnitt VI: Weitere Angaben

VI.1)Angaben zur Wiederkehr des Auftrags
Dies ist ein wiederkehrender Auftrag: nein
VI.3)Zusätzliche Angaben:

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info

>_ le RC candidature apporte toutes les informations complémentaires au présent avis.

>_les candidatures sont remises dans le respect des conditions du RC candidatures. L'acheteur les examine, désigne les candidats admis et leur adresse le DCE.

Les offres seront remises dans les conditions du RC offres. L'entité adjudicatrice engagera des négociations avec tous les candidats ayant remis une offre.

La négociation pourra faire l'objet de phases successives à l'issue desquelles certains des candidats seront éliminés.

Au terme des négociations, après classement des offres, l'offre économiquement la plus avantageuse est choisie en application des critères énoncés dans la consultation.

>_le marché public pourra être attribué sur la base des offres initiales sans négociation.

>_seules les entreprises retenues au stade de la candidature auront accès au DCE. Le DCE sera transmis gratuitement.

#l'acheteur accepte que les candidats présentent leur candidature sous la forme d'un DUME en lieu et place de l'ensemble des documents et renseignements justifiant de leurs capacités. L'acheteur n'autorise pas les candidats à se limiter à indiquer dans le DUME qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci. Seule la version papier du DUME (cadre joint au DCE) est acceptée dans le cadre de la consultation.

>_la présente consultation concerne l'acquisition de rames de tramway de grande capacité permettant de répondre aux besoins d'augmentation de capacité de certaines lignes de tramway mais aussi aux besoins en nouvelles rames des extensions de lignes réalisées dans le cadre du plan de mandat 2014-2020 du Sytral.

Les prestations du présent marché public ont pour objet principal la fourniture de rames de tramway de grande capacité et portent sur:

— les études, la fabrication, les essais en usine, le transport, la livraison, les essais sur site (de type et de série), la mise au point et la mise en service des véhicules, y compris les garanties générales et particulières associées,

— les études, la fourniture et l'installation des équipements embarqués associés, et en particulier les équipements comptages voyageurs, signalisations routière et ferroviaire, billettique, SAE, Informations voyageurs embarqués, radio tétra et vidéosurveillance,

— la prestation d'un EOQA pour l'évaluation de la conception et de la réalisation en ce qui concerne la sécurité des transports guidés (STPG),

— les fournitures des pièces de rechange, des outillages de maintenance spécifiques, de la documentation d'étude et des documentations d'exploitation et de maintenance associées,

— les adaptations de certains postes de travail du centre de maintenance de Meyzieu et la fourniture d'outillage afin de permettre la réalisation en sécurité des opérations de maintenance sur ces nouvelles rames,

— la formation d'exploitation et de maintenance.

VI.4)Rechtsbehelfsverfahren/Nachprüfungsverfahren
VI.4.1)Zuständige Stelle für Rechtsbehelfs-/Nachprüfungsverfahren
Offizielle Bezeichnung: Tribunal administratif de Lyon
Postanschrift: 184 rue Duguesclin
Ort: Lyon
Postleitzahl: 69433
Land: Frankreich
E-Mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Telefon: +33 478141010
Fax: +33 478141065
Internet-Adresse: http://lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Einlegung von Rechtsbehelfen
Genaue Angaben zu den Fristen für die Einlegung von Rechtsbehelfen:

Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.

VI.5)Tag der Absendung dieser Bekanntmachung:
01/08/2017