Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Accord cadre à bons de commande pour des travaux d'entretien courant du patrimoine immobilier de Vivest
Numéro de référence: 2022-04
II.1.2)Code CPV principal45442110 Travaux de peinture de bâtiments
II.1.3)Type de marchéTravaux
II.1.4)Description succincte:
Accord cadre à bons de commande pour des travaux d'entretien courant du patrimoine immobilier de Vivest
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 8 117 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
SOL - SECTEUR 1 : SECTEUR DE WOIPPY-METZ-THIONVILLE
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
SECTEUR DE WOIPPY-METZ-THIONVILLE
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Vivest se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l’article R.2122-7 du code de la commande publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
SOL - SECTEUR 2 : SECTEUR DE SAINT-AVOLD-FORBACH
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
SECTEUR DE SAINT-AVOLD-FORBACH
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Vivest se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l’article R.2122-7 du code de la commande publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
PEINTURE - SECTEUR 1 : SECTEUR DE WOIPPY-METZ-THIONVILLE
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45442110 Travaux de peinture de bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
SECTEUR DE WOIPPY-METZ-THIONVILLE
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Vivest se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l’article R.2122-7 du code de la commande publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
PEINTURE - SECTEUR 2 : SECTEUR DE SAINT-AVOLD-FORBACH
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45442110 Travaux de peinture de bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
SECTEUR DE SAINT-AVOLD-FORBACH
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Vivest se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l’article R.2122-7 du code de la commande publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
FAIENCE - SECTEUR 2 : SECTEUR DE SAINT-AVOLD-FORBACH
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45431200 Carrelage mural
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
SECTEUR DE SAINT-AVOLD-FORBACH
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Vivest se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l’article R.2122-7 du code de la commande publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
MACONNERIE - VRD - SECTEUR 2 : SECTEUR DE SAINT-AVOLD-FORBACH
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45262522 Travaux de maçonnerie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
SECTEUR DE SAINT-AVOLD-FORBACH
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Vivest se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l’article R.2122-7 du code de la commande publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
MACONNERIE - VRD - SECTEUR 3 : SECTEUR DE LA DT NANCY
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45262522 Travaux de maçonnerie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Vivest se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l’article R.2122-7 du code de la commande publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
CHAUFFAGE - SANITAIRE - SECTEUR 2 : SECTEUR DE SAINT-AVOLD-FORBACH
Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
SECTEUR DE SAINT-AVOLD-FORBACH
II.2.4)Description des prestations:
Travaux de chauffage - sanitaire
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Vivest se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l’article R.2122-7 du code de la commande publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
COUVERTURE - SECTEUR 1 : SECTEUR DE WOIPPY-METZ-THIONVILLE
Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45261210 Travaux de couverture
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
SECTEUR DE WOIPPY-METZ-THIONVILLE
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Vivest se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l’article R.2122-7 du code de la commande publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
COUVERTURE - SECTEUR 2 : SECTEUR DE SAINT-AVOLD
Lot nº: 23.1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45261210 Travaux de couverture
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Vivest se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l’article R.2122-7 du code de la commande publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
COUVERTURE - SECTEUR 2 : SECTEUR DE FORBACH
Lot nº: 23.2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45261210 Travaux de couverture
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Vivest se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l’article R.2122-7 du code de la commande publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
ETANCHEITE - SECTEUR 1 : SECTEUR DE WOIPPY-METZ-THIONVILLE
Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
SECTEUR DE WOIPPY-METZ-THIONVILLE
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Vivest se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l’article R.2122-7 du code de la commande publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
MENUISERIES EXTERIEURES - VITRERIE - SECTEUR 1 : SECTEUR DE WOIPPY-METZ-THIONVILLE
Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45261420 Travaux d'étanchéification
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
SECTEUR DE WOIPPY-METZ-THIONVILLE
II.2.4)Description des prestations:
Travaux de menuiseries extérieures - Vitrerie
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Vivest se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l’article R.2122-7 du code de la commande publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
MENUISERIES EXTERIEURES - VITRERIE - SECTEUR 2 : SECTEUR DE SAINT-AVOLD-FORBACH
Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
SECTEUR DE SAINT-AVOLD-FORBACH
II.2.4)Description des prestations:
Travaux de menuiseries extérieures - Vitrerie
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Vivest se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l’article R.2122-7 du code de la commande publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
ADAPTATION HANDICAP - SECTEUR 1 : SECTEUR DE WOIPPY-METZ-THIONVILLE
Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
SECTEUR DE WOIPPY-METZ-THIONVILLE
II.2.4)Description des prestations:
Travaux d'équipement de bâtiment : adaptation des logements aux PMR
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Vivest se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l’article R.2122-7 du code de la commande publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
ADAPTATION HANDICAP - SECTEUR 2 : SECTEUR DE SAINT-AVOLD-FORBACH
Lot nº: 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
SECTEUR DE SAINT-AVOLD-FORBACH
II.2.4)Description des prestations:
Travaux d'équipement de bâtiment : adaptation des logements aux PMR
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Vivest se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l’article R.2122-7 du code de la commande publique.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires